4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 février 1856. Etablissement des droits de place. Chemin du Vieux-Pont ; projet de travaux d'amélioration. Création d'une succursale de la caisse d'épargne à Boulogne.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/66

Date

1856

Langue des unités documentaires

Français,