4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

14 septembre 1887. Marché de Billancourt. Nouveau cimetière, vente Courteau. Admission de 3 enfants de Boulogne à l'école J.B. Say. Volontariat d'un an, demande de la dame Patureau. Approbation pour régularisation des travaux de construction du kiosque. Orphéon de Boulogne. Acquisition d'un appareil à feu de cave. Affaire Byr.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/2

Date

1887

Langue des unités documentaires

Français,