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160W

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Cote/Cotes extrêmes

160W

Date

1985-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 3 août 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1990). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

PC85 1416, 33bis-33ter avenue Edouard-VaillantPC85 1424, 15 rue ReinhardtPC86 1561, 14 rue Rieux, 3 villa des FayèresPC86 1699, 52 rue du Point-du-Jour, 64-64bis avenue Pierre-GrenierPC86 1724, 160-160bis rue de Billancourt, 1-5 sente de la Pyramide PC87 1861, 6bis rue de la Belle-Feuille, 83-85 et 95-103 boulevard Jean-Jaurès, 4-20 rue de la Belle-FeuillePC86 1891, 14 rue Henri-Martin

Cote/Cotes extrêmes

160W1

Date

1985-1987

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/E-6)

Mots clés lieux

Fayères (villa des), Point-du-Jour (rue du), Pierre-Grenier (avenue), Pyramide (rue de la), Billancourt (rue de), Rieux (rue), Reinhardt (rue), Edouard-Vaillant (avenue), Henri-Martin (rue), Jean-Jaurès (boulevard), Belle-Feuille (rue de la)