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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 4046, 4 rue Jules SimonPC90 4048, 26 à 28 rue de ParisPC90 4085, 81 rue de SèvresPC90 4125, 12 rue de Solférino

Cote/Cotes extrêmes

336W9

Date

1990

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-5)

Mots clés lieux

Solférino (rue de), Paris (rue de), Sèvres (rue de), Jules-Simon (rue)