Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

4 mars 1877. Acquisition d'une maison rue des Guerêts. Entretien des bâtiments communaux. Vente d'un terrain rue de Vanves. Indemnité de logement à un instituteur-adjoint. Réhabilitation Chabaille. Amélioration du chemin vicinal n°6. Recrutement d'un soutien de famille. Viabilité et égoût rue de Silly. Viabilité de la rue de Seine. Mur de la rue de Bellevue. Construction d'une annexe de la mairie. Bureau de l'architecte voyer.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/4

Date

1877

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Seine (rue de), Vanves (rue de), Bellevue (rue de), Silly (rue de), Louis-Pasteur (rue), Gambetta (rue)

Mots clés matières

HOTEL DE VILLE, CONSCRIPTION, ACQUISITION DOMANIALE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, RESEAU ROUTIER