PC02 0977, 15 rue des Fossés Saint DenisPC02 0977 M1, 15 rue des Fossés Saint DenisPC02 0978, 22 rue Emile Landrin PC02 0978 M1, 22 rue Emile LandrinPC02 0986, 38 rue de SèvresPC02 0987, 32 rue ReinhardtPC02 0987 M1,32 rue ReinhardtPC06 1458, 5bis avenue des Mimosas

Aide à la recherche

1211W

Déplier tous les niveaux

1211W

Cote/Cotes extrêmes

1211W

Date

1993-2006

Importance matérielle

21 article(s)

Dimensions

2.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 7 novembre 2011.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1993-2006).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

ARCHIVES DU SERVICE DE LA GESTION DU DROIT DES SOLS
Ce versement a été effectué par Isabelle PERES en novembre 2011 et suivi par Bérénice de Braquilanges au service des Archives.
Il regroupe les permis de construire délivrés par le service de la Gestion du droit des sols entre 1993 et 2006.
Communicabilité:
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
Communication administrative:
Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable (de préférence le matin au 42 71).
Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex : 1211 W 3).