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  1. Résultat n°1

    18 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Instruction primaire. Réclamation de M. Bon. Augmentation de traitement du secrétaire de la mairie. Etablissement d’un bureau de poste à Boulogne. Abonnement au journal des connaissances utiles.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/55

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  2. Résultat n°2

    10 février 1840. Largeur de la rue de Billancourt. Boîtes aux lettres. Rue de Billancourt. Arrosement de la chaussée de Saint-Cloud.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/4

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  3. Résultat n°3

    17 février 1861. Cessation anticipée de bail. Allocation d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse de Billancourt.Vente aux enchères des matériaux de démolition de bâtiments communaux. Recensement des chiens. Etablissement d'urinoirs. Réclamation concernant la taxe des lettres circulant de bureau à bureau dans le ressort de la commune.

    Date

    1861

    Cote

    4D6/43

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  4. Résultat n°4

    16 mai 1861. Comptes de 1860. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de 1861. Budget primitif de 1862.Travaux d'amélioration rue du Vieux-Pont-de-Sèvres et rue de la Ferme. Eclairage à l'huile des voies communales. Traitement du secrétaire et des autres employés de la Mairie. Vote d'un crédit de 40 francs pour le remboursement à la veuve Beausize du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Droits de place sur la voie publique. Budget supplémentaire de la commune pour 1861. Octroi de Boulogne (personnel). Autorisation d'emploi d'excédants de crédits. Elargissement de la Grande Rue. Terrain communal à vendre aux propriétaires riverains de la rue de la Procession, côté gauche. Taxe des lettres : vote pour la suppression du bureau de poste de Billancourt. Budget primitif de 1862. Entretien des chemins vicinaux ordinaires et de grande communication. Instruction primaire : vote d'une imposition spéciale de 3 centimes. Fête patronale de Boulogne. Reste à recouvrer de l'exercice 1861. Solde au produit de la souscription pour la continuation de l'égoût de la route de la Reine.

    Date

    1861

    Cote

    4D6/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 16 mai 1861. Comptes de 1860. Comptes du bureau de...

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  5. Résultat n°5

    3 novembre 1861. Boulevard de l'Empereur (acquisition de la servitude de M. Hivet). Comptes de gestion de M. Chevreux, ancien receveur municipal ; injonction de la Cour des comptes. Vote d'un crédit de 50 francs pour le complément des remises du receveur municipal en 1860. Dépense excédant 300 francs en 1860. Eclairage à l'huile des voies communales. Projet d'aliénation d'un terrain communal. Bureau de poste de Billancourt. Communications diverses. Construction d'un bureau de recette d'octroi au Pont de Sèvres.

    Date

    1861

    Cote

    4D7/1

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    • 3 novembre 1861. Boulevard de l'Empereur (acquisition...

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  6. Résultat n°6

    17 mai 1875. Boîtes de postes. Installation d'un gymnase rue de Clamart. Commission de la rue des Peupliers. Section de vote à Billancourt. Caisse d'épargne. Justice de paix. Gratification au commissaire de police. Taxes irrecouvrables 1872-1874. Agrandissement de l'asile des vieillards. Voeu exprimant le placement du buste de la République dans la salle du conseil. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Rue Neuve : vente de matériaux de démolition.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 17 mai 1875. Boîtes de postes. Installation d'un gymnase...

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  7. Résultat n°7

    13 août 1875. Construction de cloisons aux écoles, rue Fessart. Entretien des bâtiments communaux en 1876-1878. Boîtes aux lettres. Gratifications aux sergents de ville et agents municipaux. Subvention à l'école Sainte Elisabeth. Assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. Caisse cantonale des écoles. Poursuites pour revenus communaux : frais d'huissier. Rue Neuve : échange de terrains. Ouverture de la rue Neuve : rétrocession à M. Hardy. Sapeurs pompiers. Cimetière israélite. Pétition des habitants de Billancourt. Abattoir.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4D11/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 13 août 1875. Construction de cloisons aux écoles,...

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  8. Résultat n°8

    2 décembre 1876. Demande d'autorisation de percevoir des droits d'abattage. Cautionnement du receveur municipal. Chasses à courre et courses au trot. Approbation de la délibération du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : placement de 25 000 francs en rentes sur l'Etat. Octroi : création de 4 emplois de surveillants, modifications du règlement. Sapeurs-pompiers : vote d'une indemnité de 500 francs. Installation de nouvelles boîtes aux lettres. Vente d'objets mobiliers à l'asile des vieillards.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/74

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 2 décembre 1876. Demande d'autorisation de percevoir...

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  9. Résultat n°9

    11 août 1878. Emprunt de 300 000 francs. Autorisation au maire de poursuivre la restitution d'un terrain communal usurpé par les sieurs Dufour. Augmentation des crédits votés chaque année pour la constatation des naissances et des décès. Taxes sur les chiens en 1876. Entretien des bâtiments communaux pendant les années 1879-1881. Enlèvement des boues et immondices pendant le 2e trimestre de 1878. Viabilité de la rue du Point du Jour; réclamation Robin. Projet de prolongement du chemin vicinal de grande communication n°39 entre les ponts de Sèvres et de Saint Cloud. Adjonction d'une 3ème soeur à la directrice de l'asile de Billancourt à partir du 1er janvier 1878. Enlèvement des boues dans la 2e section de la commune. Autorisation au maire de défendre à l'instance Lefèbvre. Communication d'une lettre à M. Houssard. Autorisation au maire de traiter de l'acquisition de la propriété Ledoux route de Versailles. Création d'un cours de dessin dans les écoles communales. Communication d'une lettre de Mme Thiers. Travaux supplémentaires à l'asile des vieillards. Communication d'une lettre de M. Villeneuve. Prolongement de la rue de Saint Cloud. Prolongement de la rue des Longs Prés. Etablissement d'un bureau télégraphique à Billancourt. Voeu pour le déplacement du bureau de poste et du bureau des contributions directes. Direction de l'école des filles de Boulogne. Augmentation du traitement du nouvel inspecteur de la salubrité. Fête publique de 1878.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 11 août 1878. Emprunt de 300 000 francs. Autorisation...

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  10. Résultat n°10

    19 mai 1879. Demande de soutien de famille (M. Poupée et Lachambre). Marché aux comestibles. Cession de terrain à la voie publique sur la rue du Point du Jour. Aliénation de 2 parcelles de terre. Cession de terrain à Mme Sance par suite de reprise d'alignement sur le chemin vicinal de grande communication n° 2. Réhabilitation Adancourt. Vente de pavés de rebut. Approbation des comptes administratifs du bureau de bienfaisance (exercice 1878). Approbation du budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour 1879 et du budget de l'exercice 1880. Etablissement de 2 nouvelles bornes-fontaines. Suppression des processions. Déplacement d'une borne-fontaine. Communication du géomètre Drouet. Classement de la rue Thebaut. Formation des bureaux de vote. Suppression d'arbres rue du Cours et place Nationale. Installation d'un asile à Billancourt : transformation de l'asile actuel en école de filles. Approbation des plans, devis et cahier des charges des travaux pour l'installation d'un presbytère et d'un bureau télégraphique. Surtaxe sur les alcools. Marché : approbation du cahier des charges. Requête en défense à l'action intentée à la commune par M. Marlet. Fête : approbation de diverses soumissions. Nomination d'une commission de logements insalubres. Fixation de la taxe d'abattage. Classement de la petite rue Saint-Denis. Abonnement pour le curage des égouts communaux. Création d'un bureau de poste et d'un bureau télégraphique à Billancourt. Fusion des services postal et télégraphique.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/45

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    • 19 mai 1879. Demande de soutien de famille (M. Poupée...

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  11. Résultat n°11

    14 décembre 1879. Bureau de poste et de télégraphe à Billancourt. Pétition des habitants de la rue de Billancourt. Droit d'attache. Souscription en faveur des familles nécessiteuses.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/53

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    • 14 décembre 1879. Bureau de poste et de télégraphe...

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  12. Résultat n°12

    15 février 1880. Instance Courcier. Réhabilitation Hirschler. Réhabilitation Dugué. Réhabilitation Chabaille. Blâme concernant les écoles protestantes. Indemnité de logement aux institutrices-adjointes. Rétribution scolaire en 1880 : fixation du traitement des institutrices et instituteurs et des autres dépenses concernant l'institution primaire. Caisse des écoles. Pompes funèbres. Bureau de poste et de télégraphe. Crèche.

    Date

    1880

    Cote

    4D12/55

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    • 15 février 1880. Instance Courcier. Réhabilitation...

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  13. Résultat n°13

    18 septembre 1881. Modification de la délibération du 9 mai 1881 portant révision du tarif d'octroi. Chemin du Pont de l'Alma à Courbevoie ; avis du conseil. Approbation de diverses soumissions. Adjudication des travaux de vidange et de charronnage. Chauffage des bâtiments communaux en 1882. Chemin vicinal de grande communication n°39. Etablissement de 2 nouvelles boîtes aux lettres. Gratification du chef cantonnier. Construction d'un groupe scolaire dans un terrain dépendant de la mairie.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/14

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    • 18 septembre 1881. Modification de la délibération...

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  14. Résultat n°14

    27 novembre 1882. Approbation pour régularisation des mémoires des dépenses auxquelles ont donné lieu les fêtes en 1882. Sente des Guérets. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1883. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter pour la clôture complète du parc de la Mairie. Etablissement d'un groupe scolaire dans le quartier du point du Jour, acquisition de la propriété Baltard. Ouverture de crédit au budget de 1883. Pose d'une boîte aux lettres rue Denfert Rochereau. Bureau d'octroi du Pont de Saint Cloud. Voeu pour que la route de la Reine prenne la dénomination de la rue de la République. Autorisation à M. Billoret de faire des travaux particuliers. Inondations. Allocation d'un secours de 500 francs à Mme Duval, veuve d'un employé d'octroi. Augmentation du salaire d'une femme de service à l'école rue Fessart (filles). Réhabilitation Vetille. Compte de gestion du Bureau de Bienfaisance du 1er janvier au 10 octobre 1882. Voeu concernant les conseillers municipaux de la Seine. Augmentation de la redevance payée par Mme Valton.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/33

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    • 27 novembre 1882. Approbation pour régularisation des...

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  15. Résultat n°15

    16 mai 1886. Observations à propos-verbal de la séance du 3 avril. Classe de 1885, soutien de famille. Instance Boucher d'Argis, autorisation au Maire de défendre. Remboursement du prix de concessions de terrain dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du trésorier. Bureau de bienfaisance , approbation du budget supplémentaire de 1886. Bureau de bienfaisance, approbation du budget primitif de 1887. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif de 1885. Hospice des vieillards, approbation du compte de gestion du trésorier. Hospice des vieillards, approbation du budget additionnel de 1886. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1887. Demande de bourses. Souscription en faveur des Instituts Pasteur et Verneuil. Fête de 1885, approbation des mémoires de dépenses. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Harrissard. Frais de dénombrement de la population. Déclassement d'une partie de la rue de la Saussière. Compte de 1885, nomination d'une commission. Pétitions diverses. Bureau des Postes et télégraphe, voeu. Fêtes du printemps et de Billancourt.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/38

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    • 16 mai 1886. Observations à propos-verbal de la séance...

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  16. Résultat n°16

    11 avril 1890. Remboursement de concessions dans le cimetière. Chauffage des bâtiments communaux pendant le 1er trimestre de 1890, approbation du mémoire Garcelon et Guibourg. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Pompes funèbres. Traitement des employés du bureau de l'état civil, renvoi à la commission du budget. Traitement des malades dans les hôpitaux. Acquisition de la propriété Montret pour l'agrandissement de l'Hospice des vieillards. Vente de l'ancienne mairie, approbation du cahier des charges. Déplacement du bureau de poste de Boulogne. Honoraires de M. Berlire. Proposition de M. Lavedan.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/35

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    • 11 avril 1890. Remboursement de concessions dans le...

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  17. Résultat n°17

    25 avril 1890. Cession de terrain à la voie publique. Nouveau cimetière, décompte de travaux. Construction d'un hôpital, indemnité à M. Berlire. Fixation des traitements des employés du bureau de l'état civil. Etablissement d'une borne-fontaine aux abords du nouveau cimetière. Déplacement du bureau de poste de Boulogne. Voeu. Augmentation du nombre des facteurs de la poste. Caisse de retraite des employés de l'octroi. Rue des Peupliers.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/36

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    • 25 avril 1890. Cession de terrain à la voie publique....

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  18. Résultat n°18

    6 juin 1890. Proposition de M. Grelat et M. Beaucourt relative aux absences réitérées de M. Herouard. Octroi de banlieue. Remboursement de concessions temporaires de 10 ans à Mme veuve Jéhan et M. Richard. Hospice, approbation du compte administratif de 1889. Hospice, approbation du compte de gestion du receveur. Hospice, budget supplémentaire de 1890. Hospice, augmentation du traitement du secrétaire économe. Hospice, augmentation du salaire du coiffeur. Hospice, achat de rente 3%. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif de 1889. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du receveur. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1890. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, distribution des secours, voeu. Rapports de la commission du budget. Approbation du compte administratif du maire. Approbation du compte de gestion du receveur municipal. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Admission en non-valeurs d'une prime de 1791, 78 francs, affaire Salmet. Taxes irrecouvrables en 1887. Subventions aux diverses sociétés de la ville. Augmentation du salaire du tambour-afficheur. Augmentation du salaire de l'inspecteur de salubrité Leristre. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification en faveur de M. Porté conducteur de travaux et de M. Champagne, jardinier de la mairie. Primes d'encouragement aux employés d'octroi les plus méritants. Création d'un emploi d'ouvrier-serrurier. Mitoyenneté Beaugrand. Décompte général des travaux du niveau cimetière. Compagnie des sapeurs-pompiers. Réfection de la toiture de la mairie. Pétitions diverses. Bureau de poste de Boulogne. Soutien de famille, maintien du sieur Bougniol. Augmentation du traitement du receveur du bureau d'octroi du Pont de Billancourt. Cession de terrain à la voie publique M. Tiercelin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/37

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    • 6 juin 1890. Proposition de M. Grelat et M. Beaucourt...

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  19. Résultat n°19

    2 mars 1891. Substitution d'un tramway à vapeur au tramway à traction de chevaux exploité sur la ligne du rond point d'Auteuil. Remboursement du prix de concessions temporaires et divers. Soutiens de famille. Commissaires répartiteurs. Mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Instance Berlire. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1889. Construction d'égout, rue de Billancourt, rue du Château et rue de Sèvres. Observation de M. Grelat sur la qualité des remblais du boulevard de Strasbourg. Indemnité de résidence au personnel enseignant, vote d'un crédit de 10807, 79 francs. Lettre de M. Stasse relative à l'affichage sur les colonnes-urinoirs. Travaux de viabilité et d'égout, impasse du Chemin-vert 2ème tronçon, solde. Pétitions relatives à la création d'un bureau de tabac. Prolongation des heures d'ouverture du bureau de poste du pont de Billancourt, vote d'une indemnité de 400 francs à la directrice. Renvoi à la commission de travaux d'une pétition de M. Cicille Président de l'associaition des anciens élèves de Billancourt. Recensement quinquennal de la population, vote d'un crédit de 3000 francs. Ordre du jour relatif à l'enlèvement des boues. Approbation de la soumission relative à l'arrachage et à l'enlèvement des arbres de la rue de Saint Cloud, de la rue Nationale et de la place de l'Eglise de Billancourt.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/44

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    • 2 mars 1891. Substitution d'un tramway à vapeur au...

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  20. Résultat n°20

    6 mai 1891. Demande de la receveuse des postes de Billancourt. Voeu relatif à l'établissement d'un réseau téléphonique. Lettre de M. Barbier, acquisition d'une nouvelle pompe à incendie. Location d'un terrain à l'Etat pour l'installation du bureau d'octroi du Point du Jour. Augmentation du nombre des cantons du département de la Seine. Approbation des soumissions Lefèvre, Paris et Tappa relatives à l'entretien des bâtiments communaux. Enlèvement des boues et ordures méngères, observations, lettre de l'entrepreneur, ordre du jour.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/48

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    • 6 mai 1891. Demande de la receveuse des postes de Billancourt....

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