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  1. Résultat n°1

    6 mai 1831. Examen du compte du receveur municipal (gestion 1830) et à l’arrêté du dot compte. Entretien du presbytère. Proposition de la somme à voter pour l’achat de livres à donner aux école pour les prix d’encouragement. Chemin de la Maladrerie. Projet d’agrandissement du port. Proposition de compléter la série du Bulletin des lois en achetant les numéros qui manquent. Emploi d’une somme de 450,63 francs pour la fête du mois. Tarif des frais d’inhumation qui doit être maintenu.

    Date

    1831

    Cote

    4D2/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mai 1831. Examen du compte du receveur municipal...

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  2. Résultat n°2

    3 octobre 1832. Présentation et examen du compte du receveur municipal des 5 premiers mois 1832. Vote émis par le conseil pour le posage de bornes alentour de la place de la Mairie. Etablissement d’un port près du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 octobre 1832. Présentation et examen du compte du...

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  3. Résultat n°3

    9 juin 1833. Agrandissement du corps des gardes. Construction d’un port (ajourné). Affaire relative à l’abreuvoir.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/72

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juin 1833. Agrandissement du corps des gardes. Construction...

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  4. Résultat n°4

    2 août 1845. Vote d'un supplément à la remise allouée au receveur pour le premier trimestre. Construction d'un port (en amont et en aval du pont de Saint-Cloud). A propos d'une rue dans la plaine allant de la route des Princes à la Seine. Vote d'un crédit pour réparations aux pompes.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/80

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 2 août 1845. Vote d'un supplément à la remise allouée...

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  5. Résultat n°5

    1er août 1846. Echange entre la commune et M. de Rothschild au sujet de la rue qui bordera le grand caniveau. Concours du 8ème de la dépense dans la construction du port. Transcription du contrat de vente pour M. Puteaux.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/101

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er août 1846. Echange entre la commune et M. de Rothschild...

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  6. Résultat n°6

    2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements au bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes. Rapport de la commission chargée de l'enquête sur le quartier Fessard. Admission gratuite aux écoles de 150 élèves seulement. Arbre à abattre devant le chemin de Maître Jacques. Projet de mettre la rue de Paris en chaussée bombée. Location de l'ancienne mairie à M. Brisson moyennant 500 francs. Location du local du concierge du cimetière par voie de soumission. Maintien du tarif relatif aux concessions au cimetière. Chemin des vignerons. Rue de Silly. Nomination d'une commission pour examiner le projet du port en aval du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/112

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements...

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  7. Résultat n°7

    24 mai 1847. Don de 80 bons de pain de 2 kilos pour les pauvres par le directeur des Boulonnais. Demande des héritiers Fessart pour que les rues du quartier qui portent ce nom soient reçues et définitivement classées au nombre des rues communales. Autorisation de l'annulation de l'abonnement des bouchons. Vote de 12 000 francs pour une salle d'asile. Etablissement d'un bas-port au pont de Saint-Cloud. Amélioration du chemin de halage et vote de 10 000 francs.

    Date

    1847

    Cote

    4D4/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 mai 1847. Don de 80 bons de pain de 2 kilos pour...

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  8. Résultat n°8

    18 avril 1848. Proposition d'une sur-imposition de 10 centimes aux 4 contributions pendant 4 années pour la construction d'un port. Voeu d'une sur-imposition 10 centimes aux 4 contributions pour besoins urgents de la commune. Vente de la sente dite de la Madeleine.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 avril 1848. Proposition d'une sur-imposition de...

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  9. Résultat n°9

    25 juillet 1848. Commissions d'enquête sur la réorganisation de la garde nationale. Pavage de la rue des Guérêts. Port de Boulogne. Recouvrement des sommes dûes.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 juillet 1848. Commissions d'enquête sur la réorganisation...

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  10. Résultat n°10

    28 juillet 1848. Exécution des travaux des rues. Bas port de Boulogne. Urgence de procurer du travail.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juillet 1848. Exécution des travaux des rues. Bas...

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  11. Résultat n°11

    11 août 1849. Délibération relative à la construction d'un port à Boulogne.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 août 1849. Délibération relative à la construction...

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  12. Résultat n°12

    8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers municipaux. Avis relatifs au marché aux porcs et à la halle aux comestibles des Batignolles. Voeu relatif aux travaux de réparations à faire à l'église de Boulogne, au pont de Suresnes, à l'élargissement de la Grande-Rue et à la construction de la salle d'asile. Cours d'Urvie : question de propriété. Travaux dans le cimetière. Pose de poteaux indicateurs dans le bois de Boulogne. Trottoirs. Autorisation d'achat d'un niveau d'eau. Désignation d'emplacement pour les bornes-fontaines. Travaux d'amélioration de la berge. Port de Boulogne. Différend avec M. Bagnol. Désignation à faire d'un surveillant pour le service des bornes-fontaines. Nomination d'un aide-cantonnier. Numérotage des maisons et réparation des plaques de rues. Régie de l'octroi. Autorisation pour le paiement du traitement du secrétaire du commissaire de police.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/101

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers...

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  13. Résultat n°13

    9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le baron de Rothschild pour être distribuée en livrets de caisse d'épargne. Fête nationale du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Question d'établissement de latrines publiques aux abords de la place du Parchamp. Location à la fabrique du bâtiment communal servant de sacristie à l'église. Prolongement de la rue des Ecoles. Communications diverses (port de Boulogne, travaux accessoires). Suppression du Saut de Loup au coin de la place de la Mairie. Prolongement de la rue des Tilleuls. Eclairage au gaz. Occupation de la voie publique par les boutiquiers.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/89

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le...

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  14. Résultat n°14

    21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de la guerre de 1870. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Demande de M. Drouet (leçon de topographie). Taxes irrecouvrables 1873-1876. Approbation du compte de gestion 1876. Prestations en nature. Affaire Péchoin. Justice de paix. Projet de construction d'un port. Subvention pour les israélites. Pétition pour les voies publiques. Acquisition d'un terrain rue de la Plaine.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de...

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  15. Résultat n°15

    20 novembre 1878. Construction d'un port à Boulogne. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Blâme à M. Maugin, instituteur de l'école des garçons de Boulogne. Réparations de l'église de Billancourt. Travaux supplémentaires à l'abattoir. Vote d'un crédit additionnel de 120 francs pour remise des pompes à Billancourt. Remises ou taxations de la régie. Droit d'octroi (abonnement Jeanson). Remboursements de concession dans le cimetière (veuve Gosse, veuve Jamin). Projet d'installation d'une nouvelle compagnie de bateaux à vapeur. Demande de la compagnie des eaux. Communication d'une lettre de M. Laurant délégué cantonal. Cession de terrain à M. Naud par suite de reprise d'alignement.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 novembre 1878. Construction d'un port à Boulogne....

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  16. Résultat n°16

    9 février 1879. Création d'un port. Fête de Boulogne. Instruction primaire : voeu de substituer de l'enseignement laïque à l'enseignement congréganiste. Instruction primaire : traité avec l'institutrice libre à Billancourt. Personnel de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Voirie communale : alignement. Félicitations à M. Grévy. Nomination de diverses commissions.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 février 1879. Création d'un port. Fête de Boulogne....

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  17. Résultat n°17

    11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election du secrétaire. Observation sur le procès-verbal de la séance du 10 octobre. Remboursement de prix d'une concession dans le cimetière. Chemin de grande communication n°39, vente d'une parcelle de terre à M. Reteau. Soutien de famille. Révision de la liste électorale de 1891. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles supérieures de Paris, vote d'un crédit de 7400 francs. Subvention au bureau de bienfaisance. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1891. Prolongement du chemin n°39, avis favorable. Compagnie générale des omnibus. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1891. Prélèvements sur les dépenses inprévues. Construction d'un hangar dans la cour de la mairie. Affichage dans la salle réservée au public des affaires mises en délibération. Déplacement du stand de la Patriote. Voeu pour la création de 4 nouveaux emplois de facteurs des postes. Etablissement d'un poids public à l'abattoir. Taxes sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Taxes sur les bateaux. Paris, port de mer.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election...

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  18. Résultat n°18

    6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions temporaires. Budget du bureau de bienfaisance. Budget en compte de la fabrique de Billancourt. Budget de 1894. Subventions pour 1894. Récompenses aux nourrices en 1894. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1894. Octroi, frais de perception en 1894. Etablissement d'un urinoir route de Versailles et de la Reine. Etablissement d'un port de Billancourt. Etablissement d'un refuge, route de Versailles. Classement dans la voirie urbaine et mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Construction d'un égout, rue de Billancourt. Egoût, rue Escudier. Rue des Princes. Boîte aux lettres à l'angle de la rue de Saint Cloud et du quai de Billancourt. Frais de police en 1893, vote d'un crédit complémentaire. Restitution de droits à la compagnie générale des omnibus. Restitution à M. Roussel de droits d'octroi indûment perçu. Octroi, création d'un emploi de surveillant de 3ème classe. Subvention au comité de la fête de la Grande-Rue. Subvention au "Sportif Club". Fëte franco-russe. Aliénation de 2 terrains, rue des Peupliers. Communication d'une lettre de M. Le Maire de Cherbourg. Soutien de famille. Fournitures scolaires. Vacherie Vayssade.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 octobre 1893. Remboursement du prix de 2 concessions...

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  19. Résultat n°19

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

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  20. Résultat n°20

    5 octobre 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Etablissement d'un port. Etablissement de trottoirs en bitume. Soutien de famille. Octroi, déplacement du bureau du Pont de Sèvres. Don fait par Mme Dembour en faveur de 2 veuves nécessiteuses. Réfection de la route de Versailles. Voeu pour l'établissement d'un bureau de poste auxiliaire. Hospice, compte administratif de 1893. Hospice, compte de gestion de 1893. Hospice, budget supplémentaire de 1894. Demande de subvention par l'institution de prévoyance pour les jeunes filles "La famille francaise", fondation d'une oeuvre philanthropique en souvenir du président Carnot. Demande de subvention en faveur des victimes d'un ouragan à Fourmies (Nord). Emploi du legs fait par Mme veuve Raiffé. Indemnité de résidence au personnel enseignant, complément de crédit. Désaffectation de fonds spéciaux. Avis sur le budget de la communauté israëlite de Boulogne pour l'exercice 1895. Budget primitif de 1895. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1895. Subvention pour 1895. Récompense aux nourrices en 1895. Primes d'encouragement aux employés d'octroi. Octroi, frais de perception en 1895. Abandon du droit éventuel de la commune sur le mur de la propriété Baudemont. Ouverture d'un crédit de 400 francs pour frais d'écolage de 2 élèves admis comme externes au collège Chaptal. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle. Lettres de M. Le maire de Lyon et de Dijon. Vente d'un terrain communal rue des Peupliers. Egout, chaussée du Pont.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 octobre 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité....

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