JUGE DE PAIX - Recherche

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Inauguration le 6 décembre 1896 : état des dépenses, programme, invitation, correspondance, coupures de presse (1896). Travaux d'amélioration (dont travaux ordonnés par la Préfecture de Police) : arrêtés, délibérations, devis, soumissions des entreprises, décompte des travaux, correspondance (1899-1902, 1919). Contentieux avec l'architecte (malfaçons) : rapport, exploit d'huissier, correspondance (1903). Réclamations d'entreprises : délibérations, correspondance (1904). Aliénation d'un terrain situé derrière la salle des fêtes : arrêté, délibération, cahier des charges, correspondance (1906-1911).

1896-1919

1M55

2

1 media

Construction d'une justice de paix, d'une école maternelle et de salles diverses boulevard de Strasbourg 87,

1908

3Fi2337

3

1 media

Avis [d'enquête publique concernant le projet de construction de divers bâtiments communaux, notamment d'une justice de paix et d'une école maternelle boulevard de Strasbourg entre les 79 et 89],

1907

3Fi2336

4

28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

1894

4D16/40

Assemblée - Conseil municipal

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7 septembre 1893. Ouverture de la séance. Création d'un bureau d'octroi, quai du Point du Jour. Modification de l'éclairage de la route de Versailles. Prolongement de la rue des Guérêts. Electeurs consulaires, nomination de la commission chargée d'établir la liste. Etablissement de stations sanitaires. Admission dans les écoles maternelles des enfants de 6 à 7 ans. Création d'une 5ème classe à l'école de la rue Thiers. Translation aux archives de la Préfecture de documents antérieurs à l'an 8. Voeu tendant à ce que le juge de paix rende des jugements à Boulogne. Etude d'huissier. Voeu pour l'ouverture d'une porte tendant à relier la rue Molitor au boulevard d'Auteuil. Prorogation pour un an des 10 centimes extraordinaires. Soutien de famille. Borne-fontaine, avenue des Moulineaux. Subvention à la société d'horticulture.

1893

4D16/31

Assemblée - Conseil municipal

6

14 novembre 1893. Aliénation de 2 terrains rue des Peupliers. Liste électorale de 1894. Justice de paix. Etude d'huissier. Publication d'un annuaire, vote d'une subvention de 300 francs. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires, ouverture d'un crédit complémentaire. Subvention au comité de la fête de la route de Versailles. Création d'un débit de tabac rue Thiers. Création d'une classe enfantine dans chacune des écoles maternelles. Approbation du décompte relatif aux travaux de mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Souscription au syndicat des ouvriers blessés, invalides du travail, victimes de la faillite de la compagnie de Terrenoire. Voeu tendant au pavage des chaussées des routes nationale n°10 et départementale n°1. Concession d'électricité. Tramway d'Auteuil à Boulogne.

1893

4D16/33

Assemblée - Conseil municipal

7

9 août 1882. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers par le sieur Phulpin. Construction d'un cabinet pour le juge de paix. Agrandissement du local du commissariat de police : ajournement. Vote d'une parcelle de terre à M. Lotellier. Clôture partielle du parc de la Mairie. Vente d'une parcelle de terre à M. Feron. Vente de vieux matériaux en dépôt au cimetière. Cession de terrain à la voie publique pour la Compagnie des omnibus. Travaux de construction d'un asile route de Versailles : approbation du décompte général. Honoraires de l'avoué de la commune. Remboursement de concessions de terrains dans le cimetière. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. de Saint Clair. Réhabilitation Mordret. Réhabilitation Meunier. Chemin de grande communication n°39 : approbation des conventions Potel et Köch. Palais de cristal de Saint Cloud. Installation d'un théâtre à Boulogne. Installation Delafollie. Eglise de Billancourt.

1882

4D13/29

Assemblée - Conseil municipal

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Construction d'une justice de paix, d'une école maternelle et de salles diverses boulevard de Strasbourg 87,

Avis [d'enquête publique concernant le projet de construction de divers bâtiments communaux, notamment d'une justice de paix et d'une école maternelle boulevard de Strasbourg entre les 79 et 89],