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  1. Résultat n°1

    [Plan de la commune avec indication des structures d'accueils pour jeunes enfants],

    Date

    1990

    Cote

    8Fi1

    • Contexte : 8Fi - Plans
    • [Plan de la commune avec indication des structures...
  2. Résultat n°2
    Expropriation [Fano] pour cause d'utilité publique : agrandissement du groupe scolaire de la rue de Clamart à Boulogne-Billancourt,

    1 media

    Expropriation [Fano] pour cause d'utilité publique : agrandissement du groupe scolaire de la rue de Clamart à Boulogne-Billancourt,

    Date

    1939

    Cote

    3Fi2589

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Expropriation [Fano] pour cause d'utilité publique...
  3. Résultat n°3
    Acquisition de la propriété Fano située boulevard Jean-Jaurès n°212bis en vue de l'agrandissement du groupe scolaire Clamart - Vieux-Pont-de-Sèvres,

    1 media

    Acquisition de la propriété Fano située boulevard Jean-Jaurès n°212bis en vue de l'agrandissement du groupe scolaire Clamart - Vieux-Pont-de-Sèvres,

    Date

    1938

    Cote

    3Fi2587

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Acquisition de la propriété Fano située boulevard Jean-Jaurès...
  4. Résultat n°4

    Construction de 2 classes dans l'école de garçons, adjudication et exécution des travaux : délibérations, procès-verbaux d'adjudication, soumissions des entreprises, devis, procès-verbaux de réception, correspondance, plans, affiche.

    Date

    1931-1933

    Cote

    4M37

    • Contexte : 4M - Édifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Groupes scolaires
    • Groupe Fessart
    • Construction de 2 classes dans l'école de garçons,...
  5. Résultat n°5
    Acquisition à titre gratuit d'un terrain rue de Clamart en vue de l'agrandissement du groupe scolaire : avis d'enquête,

    1 media

    Acquisition à titre gratuit d'un terrain rue de Clamart en vue de l'agrandissement du groupe scolaire : avis d'enquête,

    Date

    1931

    Cote

    3Fi2586

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Acquisition à titre gratuit d'un terrain rue de Clamart...
  6. Résultat n°6

    Ecole maternelle. - Loge de concierge, construction : arrêtés, devis, procès-verbal de réception, correspondance (1882-1885). Agrandissement de l'école : arrêté, délibération, décompte, correspondance (1903-1904). Fonctionnement de l'école maternelle : état numérique des classes, devis, correspondance au sujet de l'insalubrité (1904, 1910).

    Date

    1882-1910

    Cote

    4M21

    • Contexte : 4M - Édifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Groupes scolaires
    • Groupe Clamart
    • Ecole de filles et salle d'asile (rue du Vieux-Pont-de-Sèvres)
    • Ecole maternelle. - Loge de concierge, construction...
  7. Résultat n°7

    6 mars 1881. Echange de terrain avec M. Boussugue. Installation d'une salle d'asile en une école de garçons dans les bâtiments de l'ancienne mairie. Vote d'un crédit de 445,43 francs pour frais de perception des impositions communales en 1880 (complément). Cession de terrains à la voie publique. Demande de soutien de famille. Sursis d'appel. Lettre de M. Fezais. Règlement du parc de la Mairie. Création d'un emploi de gardien pour le parc de la Mairie. Réhabilitation Vachette. Réhabilitation Simonet.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mars 1881. Echange de terrain avec M. Boussugue....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    9 août 1881. Installation d'un système de distribution d'eau de Seine au dépôt de matériaux 36 rue de Paris. Approbation du devis des travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Etablissement d'une barrière roulante et d'un puits à l'abattoir. Voeu pour le rétablissement des tramways de l'église de Boulogne au pont de Billancourt. Construction d'une loge de concierge à l'asile de la route de Versailles. Approbation du mémoire Lecucq pour la fête du Point-du-Jour. Approbation du budget primitif du bureau de bienfaisance pour 1882. Vente du presbytère de Boulogne. Fêtes publiques en 1881. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant 3 années à partir de 1882. Abonnement de M. Jeanson. Pétitions des habitants de divers quartiers de la commune. Rejet de la demande de M. Petit. Instance Robin. Etablissement d'un bureau d'octroi boulevard du 4 Septembre. Admission des employés d'octroi, des gardes-champêtres et des appariteurs assermentés au nombre des agents tributaires de la caisse de retraite instituée par le décret du 22 juin 1865. Election du 21 août ; composition des bureaux de vote.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1881. Installation d'un système de distribution...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9
    Adjudication [des] travaux de construction d'un asile, route de Versailles, [des] travaux de transformation de l'asile actuel de Billancourt en école de filles,

    1 media

    Adjudication [des] travaux de construction d'un asile, route de Versailles, [des] travaux de transformation de l'asile actuel de Billancourt en école de filles,

    Date

    1880

    Cote

    3Fi2584

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Adjudication [des] travaux de construction d'un asile,...
  10. Résultat n°10
    Adjudication [des] travaux à exécuter pour la construction d'une école et d'un asile dans le quartier de Billancourt,

    1 media

    Adjudication [des] travaux à exécuter pour la construction d'une école et d'un asile dans le quartier de Billancourt,

    Date

    1880

    Cote

    3Fi2585

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Adjudication [des] travaux à exécuter pour la construction...
  11. Résultat n°11

    6 juillet 1880. Fête nationale du 14 juillet. Acquisition de la proprété Cercilly. Elargissement de la rue du Parchamp : vente de matériaux de démolition. Eclairage des ponts de Billancourt. Approbation des diverses soumissions pour la fête de 1880. Vote d'un crédit pour service de police. Impasse Gaunée. Emprunt de 33 0000 francs. Demande des cantonniers. Organisation d'un banquet démocratique. Construction d'un asile.

    Date

    1880

    Cote

    4D12/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 juillet 1880. Fête nationale du 14 juillet. Acquisition...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    12 octobre 1879. Protestaion de M. Petibon contre le procès-verbal de la dernière séance. Travaux d'appropriation à exécuter à l'école des filles et à l'asile de la rue Fessart. Installation d'un presbytère dans la propriété Ledoux.

    Date

    1877-1879

    Cote

    4D12/50

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1879. Protestaion de M. Petibon contre le...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13

    19 mai 1879. Demande de soutien de famille (M. Poupée et Lachambre). Marché aux comestibles. Cession de terrain à la voie publique sur la rue du Point du Jour. Aliénation de 2 parcelles de terre. Cession de terrain à Mme Sance par suite de reprise d'alignement sur le chemin vicinal de grande communication n° 2. Réhabilitation Adancourt. Vente de pavés de rebut. Approbation des comptes administratifs du bureau de bienfaisance (exercice 1878). Approbation du budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour 1879 et du budget de l'exercice 1880. Etablissement de 2 nouvelles bornes-fontaines. Suppression des processions. Déplacement d'une borne-fontaine. Communication du géomètre Drouet. Classement de la rue Thebaut. Formation des bureaux de vote. Suppression d'arbres rue du Cours et place Nationale. Installation d'un asile à Billancourt : transformation de l'asile actuel en école de filles. Approbation des plans, devis et cahier des charges des travaux pour l'installation d'un presbytère et d'un bureau télégraphique. Surtaxe sur les alcools. Marché : approbation du cahier des charges. Requête en défense à l'action intentée à la commune par M. Marlet. Fête : approbation de diverses soumissions. Nomination d'une commission de logements insalubres. Fixation de la taxe d'abattage. Classement de la petite rue Saint-Denis. Abonnement pour le curage des égouts communaux. Création d'un bureau de poste et d'un bureau télégraphique à Billancourt. Fusion des services postal et télégraphique.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/45

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 mai 1879. Demande de soutien de famille (M. Poupée...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  14. Résultat n°14

    14 septembre 1879. Création d'un bureau d'octroi à l'abattoir. Création d'un emploi vétérinaire inspecteur. Création d'un nouveau marché aux comestibles à Puteaux. Révision de la police d'assurances. Approbation du décompte des travaux exécutés à l'asile des vieillards en 1878. Clôture et plantation de la voie d'isolement autour de l'abattoir. Vote au budget de 1880 d'un crédit pour remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Demande en réhabilitation Legué. Nomination d'une commission chargée de s'entendre avec Mme Escudier relativement à la crèche. Construction d'égouts rue Denfert Rochereau et de Bellevue.

    Date

    1877-1879

    Cote

    4D12/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 septembre 1879. Création d'un bureau d'octroi à...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    11 août 1878. Emprunt de 300 000 francs. Autorisation au maire de poursuivre la restitution d'un terrain communal usurpé par les sieurs Dufour. Augmentation des crédits votés chaque année pour la constatation des naissances et des décès. Taxes sur les chiens en 1876. Entretien des bâtiments communaux pendant les années 1879-1881. Enlèvement des boues et immondices pendant le 2e trimestre de 1878. Viabilité de la rue du Point du Jour; réclamation Robin. Projet de prolongement du chemin vicinal de grande communication n°39 entre les ponts de Sèvres et de Saint Cloud. Adjonction d'une 3ème soeur à la directrice de l'asile de Billancourt à partir du 1er janvier 1878. Enlèvement des boues dans la 2e section de la commune. Autorisation au maire de défendre à l'instance Lefèbvre. Communication d'une lettre à M. Houssard. Autorisation au maire de traiter de l'acquisition de la propriété Ledoux route de Versailles. Création d'un cours de dessin dans les écoles communales. Communication d'une lettre de Mme Thiers. Travaux supplémentaires à l'asile des vieillards. Communication d'une lettre de M. Villeneuve. Prolongement de la rue de Saint Cloud. Prolongement de la rue des Longs Prés. Etablissement d'un bureau télégraphique à Billancourt. Voeu pour le déplacement du bureau de poste et du bureau des contributions directes. Direction de l'école des filles de Boulogne. Augmentation du traitement du nouvel inspecteur de la salubrité. Fête publique de 1878.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 août 1878. Emprunt de 300 000 francs. Autorisation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16

    5 août 1877. Abattoir : acquisition de terrain pour voie d'isolement. Eclairage du pont de Suresnes. Traité de la Compagnie des eaux. Pose de bancs sur les routes départementales. Allocation de 100 francs à la directrice de l'asile de Billancourt.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 août 1877. Abattoir : acquisition de terrain pour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17

    9 novembre 1873. Frais de perception de l'octroi en 1874. Salle d'asile de Billancourt. Ecole de Billancourt : mobilier, demande d'emploi du crédit par voie d'économie, remblais.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 novembre 1873. Frais de perception de l'octroi en...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  18. Résultat n°18

    9 juin 1872. Approbation du compte administratif de l'exercice 1871. Projet d'école et de salle d'asile à Billancourt. Ouverture de rues. Construction d'un abattoir. Prolongement de la rue de la Plaine.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juin 1872. Approbation du compte administratif de...

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    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    25 août 1872. Approbation de plans et devis pour la construction d'une école de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Remboursement du prix d'une concession temporaire convertie en concession perpétuelle. Décompte des travaux exécutés au presbytère.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 août 1872. Approbation de plans et devis pour la...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal