Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    7 février 1875. Instruction primaire : traitements des instituteurs et institutrices en 1876. Modifications à apporter à l'école de la rue Fessart. Voirie vicinale : constatation de l'état de viabilité. Projet de construction d'un égout, rue de Billancourt. Stagnation des eaux rue de Sèvres. Chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg) : cession de terrain. Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. Demande en réhabilitation présentée par M. Léon. Rue Neuve : expropriation. Main-levée d'inscription d'office (M. Grenet). Constructrion d'un abattoir. Etat des voies communales. Service des voitures. Cession de terrain à la voie publique (M. Cartron). Rue Neuve (propriété Davin). Agrandissement de l'école des garçons rue Fessart. Création d'un emploi de 5ème maître-adjoint à l'école de la rue Fessart. Ecole de Sainte-Elisabeth. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux. Plantation d'arbres autour du cimetière. Gratifications au personnel de la mairie. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique. Amélioration de l'avenue des Princes. Abattoir : rapport de la commission. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Lefèvre). Caisse des écoles. Ecole protestante : demande de subvention. Cimetière : partie réservée aux israélites. Demande de suppression de la maison de tolérance. Concours d'orphéons et de fanfares. Etablissement d'urinoirs au marché. Voitures publiques. Demande en concession d'un tramway. Affaire Choumery.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4D11/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 février 1875. Instruction primaire : traitements...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    1er octobre 1871. Réclamation de M. Colle relativement à une cession de terrain rue Maître Jacques. Vote de crédits pour l'organisation de la musique municipale ; traitement du professeur de chant. Ajournement de la proposition de déclassement de la rue de la Saussière. Ajournement de la réclamatiion de M. Eckert relative à une parcelle de terrain sente des Guérêts.

    Date

    1871

    Cote

    4D11/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er octobre 1871. Réclamation de M. Colle relativement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    9 mai 1880. Présentation du compte administratif et du compte de gestion. Réhabilitation Grimoin. Réhabilitation Doux. Réhabilitation Bonnac. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. Hardy. Cession de terrain à M. Alasseur. Indemnité à allouer à Mme veuve Sauvage. Redevance à la commune par le sieur Hilaire ancien adjudicataire du marché. Demande de M. Chabaud nouvel adjudicataire des droits de place au marché. Acquisition de la propriété Lepetit. Rapport de la commission des Finances. Compte administratif du maire. Approbation du compte de gestion. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1878. Aliénation de plusieurs parcelles de terre. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Budget supplémentaire de 1880. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter à la crèche. Demande d'indemnité de logement. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Augmentation des gages de la concierge de la mairie, du salaire du garde-champêtre. Constatation des décès. Augmentation du traitement de l'architecte agent-voyer, des instituteurs-adjoints des écoles communales, de la directrice de l'asile de la rue Fessart. Vote d'un crédit pour indemnité pour cours d'adultes. Vote d'un crédit pour subvention à l'école Sainte Elisabeth. Gratification à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'un crédit complémentaire pour gratification aux sergents de ville en agents municipaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achats de livres en reliure. Subvention à la fanfare. Subvention à l'orphéon. Vote d'un crédit pour indemnité de logement aux institutrices adjointes et aux sous-directrices d'asile. Salaire du porteur de dépêches du bureau télégraphique de Billancourt. Demande de soutien de famille. Construction d'un hangar au dépôt de matériaux : approbation du décompte. Augmentation du traitement du directeur de l'école de garçons de la rue Fessart et de 2 employés d'octroi. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance pour 1879. Approbation du budget supplémentaire du bureau de Bienfaisance pour 1880. Approbation du budget primitif pour 1881. Bureau de bienfaisance ; augmentation du traitement du médecin de l'asile des vieillards. Bureau de bienfaisance : salaire de l'infirmier de l'asile des vieillards. Approbation du budget supplémentaire de 1880. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1881. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1881. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1881. Installation d'appareils à gaz dans le logement de la directrice de l'école de filles. Bureau télégraphique. Approbation du budget primitif de 1881. Emploi par voie d'économie de divers crédits inscrits au budget primitif de 1881. Création d'une caisse des écoles. Etablissement d'une étude d'huissier

    Date

    1880

    Cote

    4D12/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1880. Présentation du compte administratif et...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    5 mai 1882. Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1882. Conversions de fonds spéciaux en fonds libres. Admission en non-valeurs sur les exercices 1880-1881. Inscription en recettes au budget supplémentaire de 1882. d'une somme de 30000 dûe par la compagnie du gaz de 1877 à 1882. Acceptation des souscriptions recueillis pour l'agrandissement de l'asile des vieillards. Acceptation et souscriptions recueillis pour l'acquisition de fusils scolaires. Réparation du cylindre en 1881 : approbation du mémoire Seignaut. Augmentation du traitement de M. Phulpin, secrétaire de la mairie. Modification de la délibération du 14 octobre 1881 relative à la fixation des frais de perception de l'octroi en 1882. Augmentation du traitement du conducteur de travaux. Dépenses de l'instruction primaire en 1882 : modification de la délibération du 8 février. Augmentation du traitement du directeur de la fanfare. Subvention à la fanfare. Subvention à la société de gymnastique. Gratifications aux employés de la mairie. Gratification à l'architecte-voyer. Gratification au commissaire de police. Subvention à la bibliothèque populaire. Gratification à la femme de service de l'école maternelle route de Versailles. Traitement du professeur d'exercices militaires. Indemnité de logement à la directrice de la crèche. Vote des crédits nécessaires pour l'ouverture de 2 rues dans le parc de la mairie et différents travaux aux abords de ce bâtiment. Secours à Mme Mélier. Approbation du devis des travaux de réparation de l'église de Billancourt. Vote d'une indemnité de 6800 francs pour M. Billoret, architecte-voyer. Rachat du pont de Billancourt : vote d'un crédit de 7000 francs au budget supplémentaire de 1882. Aliénation des potagers de la mairie. Construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Adjudication des fournitures classiques pour les différents services communaux.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 mai 1882. Approbation du compte de gestion du receveur...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    3 mai 1883. Augmentation du traitement des 2 appariteurs ; rejet. Augmentation du salaire du gardien du marché. Augmentation du salaire du garde-champêtre. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Augmentation du traitement des professeurs de chant, de dessin et de gymnastique. Gratification aux employés de la Mairie. Gratification au conducteur des travaux et aux inspecteurs de salubrité. Subvention à la musique municipale. Subvention à l'orphéon. Subvention à la société de gymnastique. Subvention à la bibliothèque populaire. Subvention à la caisse des écoles. Subvention au bureau de bienfaisance. Subvention à l'hospice des vieillards. Secours à Mme veuve Duval. Acquisition de 4 balayeuses ; vote d'un crédit de 4400 francs. Indemmnité à M. Baltard. Approbation pour régularisation du mémoire des fournitures faites en 1882 par M. Daligault pour l'habillement des enfants des écoles. Approbation du devis de la dépense à faire pour l'installation d'urinoirs dans la cour et le parc de la Mairie. Approbation du budget supplémentaire de 1883. Fixation des indemnités à allouer pour cession de terrain à la voie publique. Cession à M.Valton d'une parcelle de terrain rue des Abondances. Main-levée d'une inscription prise d'office contre M. Labalme. Main-levée d'une inscription prise d'office contre M. Bachelot. Statut de Bernard Palissy ; voeu. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Instance Delafollie ; autorisation de défendre. Nomination de la Commission des fêtes.

    Date

    1883

    Cote

    4D13/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mai 1883. Augmentation du traitement des 2 appariteurs...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    12 février 1884. Abattoir. Travaux d'appropriation à la mairie. Construction d'un logement de gardien au dépôt de la rue de Bellevue. Approbation du décompte des travaux d'installation de 39 nouveaux appareils à gaz. Cession de terrain par M. Deschamps sur le chemin vicinal de grande communication n°39. Vente à M. Delrieu d'une parcelle de terrain détachée du chemin vicinal de grande communication n° 45. Division de la commune en 4 sections de vote. Ouverture d'un crédit additionnel de 37134,10 francs au budget de 1884. Demande des membres de la musique municipale. Aliénation de 3 terrains communaux, rue du parchamps, approbation du cahier des charges devant servir à leur aliénation. Communication d'une lettre à M. Gudasci. Nomination d'un membre de la commission scolaire. Offre de la corporation des tailleurs de pierres. Projet de création d'une société coopérative. Ouverture de la rue de la Pyramide. Etablissement de bordures et de caniveaux rue de l'Est. Construction d'une salle des Fêtes et d'un pavillon au marché. Instance contre la compagnie Lesage. Dénomination de l'ancienne impasse du Chemin Vert : rue Henri Martin. Pénétration du tramway de Boulogne dans Paris. Approbation du mémoire de la dépense à laquelle a donné lieu l'acquisition d'une nouvelle pompe. Cession de terrain à la vpoie publique à M. Henri Leurre. Procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de 2 adjoints.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 février 1884. Abattoir. Travaux d'appropriation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  14. Résultat n°14

    30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs en 1885. Chauffage des bâtiments communaux pour 1885. Décompte général des travaux de construction d'un bureau d'octroi au pont de Saint Cloud. Décompte des travaux de surélévation de la crèche. Décompte général des travaux de construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Décompte général des travaux d'installation d'eau dans les urinoirs. Décompte général des travaux de grosses réparations à l'église de Billancourt. Décompte général des travaux de construction de murs à l'Hospice. Décompte général des travaux d'installations de nouvelles bouches d'eau et bornes-fontaines. Décompte général des travaux de construction de colonnes urinoirs. Décompte général des travaux exécutés aux abords de la Mairie. Décompte général des travaux de clôture du parc de la Mairie. Décompte général des travaux d'ouverture de 2 rues dans le parc de la Mairie. Approbation de devis des travaux d'installation de nouvelles bouches de lavage. Approbation des devis et cahier des charges des travaux de viabilité, rue du Point du Jour, rue de l'Est, de l'Ouest et passage Joannot. Réhabiltation Mansuy. Etablissement d'un marché au fourrage. Extension des limites de l'octroi de Paris. Demande de la fanfare boulonnaise. Révision des listes électorales de 1885. Demande des anciens élèves des écoles de Billancourt. Prolongement de l'égout de la rue des Tilleuls et construction d'une partie d'égout, rue de la Mairie, approbation de la soumission Hoffmann. Modification aux plans du nouveau groupe scolaire. Augmentation du nombre des agents de police, question de M. Tabanon. Exposition universelle de 1889. Démolition des fortifications. Usine Lesage. Voeux. Ouverture d'un crédit de 586123,98 francs au budget de 1885. Chemin de fer.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    15 février 1885. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Cession de terrains à la voie publique par M. de Bessé. Aliénation d'une parcelle de terre appartenant à la commune. Rond point de la Saussière. Création de 4 emplois d'agents communaux. Pompes funèbres, révision du traité, nomination d'une commission. Demande de réhabilitation. Propositions diverses, renvoi à la commission des travaux. Etablissement de bornes-fontaines, rapport de la commission des travaux. Voeu pour l'érection de Boulogne en chef-lieu de canton. Vote pour appel nominal. Usine Cholus, plaintes. Fête commerciale de la route de la Reine, vote d'une subvention de 200 francs. Pétition des membres de la fanfare boulonnaise, rapport de la commission. Nomination de la commission de finances pour 1885. Nomination d'un membre de la commission scolaire. Démission de M. Calude.Construction d'un groupe scolaire, travaux de plantations. Protestation de M. Beaume. Construction d'un nouveau groupe scolaire, nomination d'une commission de surveillance, rejet de la proposition de M. Dehors. Etablissement d'un refuge boulevard de Strasbourg. Octroi, abonnement Jeanson. Augmentation du gardien du cimetière. Compte-rendu des prélèvements fait sur les dépenses imprévues en 1884. Réclamation Baulot.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1885. Remboursement du prix de concessions...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  18. Résultat n°18

    14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie jusqu'à la rue de la Plaine. Création d'un hôpital. Acquisition d'un terrain contigü à l'hospice des vieillards. Aliénation de l'ancienne mairie. Voeu tendant à ce que les instituteurs et institutrices soient pourvus d'un brevet supérieur. Indemnité de logement aux instituteurs-adjoints et aux instutrices-adjointes. Bibliothèque communale, augmentation de l'allocation allouée au bibliothécaire, rejet. Frais de perception de l'octroi en 1887. Honoraires dûs au sieur Drouet, géomètre. Pétition des habitants du quartier de Billancourt relative à la mise en état de viabilité de la rue de Saint-Cloud prolongée. Dépenses imprévues. Gratifications aux instituteurs et institutrices et aux directeurs d'écoles maternelles. Services de la voirie. Classement dans la voie urbaine d'une rue particulière. Compagnie des sapeurs-pompiers, achat de clairons. Vente d'objets mobiliers à l'hospice, avis favorable. Voitures publiques, pose de poteaux indicateurs des heures de passage. Création d'emplois de cantonniers auxiliaires. Usine Lesage, voeu. Egout collecteur, voeu. Etablissement d'une cabine téléphonique à la mairie. Suppression du gaz dans les appartements des instituteurs et institutrices. Démission de M. Lemerle, directeur de l'Orphéon.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20