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Résultat n°1

17 mars 1833. Proposition d’avoir des bornes fontaines à Boulogne.

Date

1833

Cote

4D2/66

Résultat n°2

16 février 1840. Compagnie Dorival (bornes fontaines). Rejet des contributions indirectes. Non acceptation du rachat d’une rente dûe par la commune aux hospices de Paris. Boues : cahiers des charges. Remerciements votés à M. Callas. Inventaire à faire du mobilier de la mairie.

Date

1840

Cote

4D3/2

Résultat n°3

10 février 1843. Crédit de 545,86 francs pour le service de l’octroi. Travaux de plans de la rue de Billancourt. Paiement de 497,75 francs pour les frais de séjour de aliénés dans les hospices de Paris pendant l’année 1840. Créance de M. Huelle. Bornes fontaines.

Date

1843

Cote

4D3/35

Résultat n°4

4 août 1843. Rue de la Procession. Renouvellement de la matrice générale. Tarifs des convois. Maison Damy. Dépenses pour la salle d’asile (plancher). Garde nationale. Rapport d’un crédit de 3990 francs. Rue des terrains Fessard. Ecoles primaires. Aliénés. Allocation pour la construction d’une nouvelle sacristie. Demande d’indemnités de M. Leroy pour cession de terrain. Réclamation du secrétaire de la mairie (ajournée). Clé et établissement de pas-de-vis sur les bornes fontaines.

Date

1843

Cote

4D3/40

Résultat n°5

2 juin 1850. Vote pour l'expropriation d'un terrain appartenant à M. Puteaux. Construction d'un bureau d'octroi à Longchamp, vote d'un crédit. Décès de M. Duchesnes, ancien curé de la commune et legs d'un tableau. Arrosement de la Grande Rue, souscription des propriétaires. Déplacement de bornes-fontaines.

Date

1850

Cote

4D4/59

Résultat n°6

14 août 1852. Rejet d'une proposition relative à l'augmentation du budget de la garde nationale. Vote d'un crédit pour le transport des armes au Mont Valérien. Désignation de 2 conseillers pour la commission du jury. Entretien des pompes à incendies. Rue Legrand-Ouachée. Rejet d'une proposition de M. Manchon relative au tracé de la rue de la Plaine. Autorisation de traiter avec l'administration des eaux. Désignation d'emplacement pour 2 bornes-fontaines. Régie de l'octroi. Rue de la Plaine. Tracé d'une nouvelle rue sur le chemin des Guérêts. Vote d'un crédit pour distribution de secours aux indigents. Plaques des rues. Sommes diverses à payer sur le crédit affecté aux dépenses imprévues. Vote d'un crédit pour achat de pavés. Fermeture de la sente des Aveugles. Plantation d'arbres sur la place de la Mairie. Pavage de la rue du Parchamp.

Date

1852

Cote

4D4/102

Résultat n°7

8 août 1852. Démission de MM. Legrand et Farcy, conseillers municipaux. Avis relatifs au marché aux porcs et à la halle aux comestibles des Batignolles. Voeu relatif aux travaux de réparations à faire à l'église de Boulogne, au pont de Suresnes, à l'élargissement de la Grande-Rue et à la construction de la salle d'asile. Cours d'Urvie : question de propriété. Travaux dans le cimetière. Pose de poteaux indicateurs dans le bois de Boulogne. Trottoirs. Autorisation d'achat d'un niveau d'eau. Désignation d'emplacement pour les bornes-fontaines. Travaux d'amélioration de la berge. Port de Boulogne. Différend avec M. Bagnol. Désignation à faire d'un surveillant pour le service des bornes-fontaines. Nomination d'un aide-cantonnier. Numérotage des maisons et réparation des plaques de rues. Régie de l'octroi. Autorisation pour le paiement du traitement du secrétaire du commissaire de police.

Date

1852

Cote

4D4/101

Résultat n°8

6 juin 1852. Contingent de la commune dans les dépenses pour les aliénés entre 1850 et 1851. Etablissement de bornes-fontaines. Réparations aux pompes et achat de matériel. Achat de pavés, différend avec M. Bagnol. Augmentation du salaire du tambour-afficheur. Réparations d'entretien au presbytère. Enquête sur les plans d'alignement de 18 rues ; avis du conseil.

Date

1852

Cote

4D4/96

Résultat n°9

15 juillet 1855. Demande d'indemnité de frais de bureau pour le commissaire de police et pour le secrétaire du conseil de recensement de la garde nationale (rejets). Projet d'érection d'une fontaine sur la place du Parchamp. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1856. Vote de 3 centimes pour l'instruction primaire de 1856. Budget ptimitif de 1856. Démission de M. Ollive, maire. Eclairage des routes départementales dans Boulogne.

Date

1855

Cote

4D5/52

Résultat n°10

14 novembre 1858. Projet de construction d'écoles communales. Projet d'acquisition de la propriété Lefort pour l'établissement d'un nouveau marché. Projet d'amélioration rue de l'Abreuvoir. Projet de construction d'un égoût rue de Billancourt. Projet de travaux d'amélioration rues du Vieux Pont, Heyrault, Collas et de la Ferme. Projet d'ouverture de 2 nouvelles rues dans la Plaine des Guérêts. Service des eaux : bornes-fontaines. Alignement de la rue de l'Avenue. Proposition de M. Bretocq.

Date

1858

Cote

4D6/7

Résultat n°11

26 août 1860. Projet de construction d'une école communale pour les filles. Offre des époux Escudier de faire construire à leurs frais une école communale de garçons à Boulogne. Pont projeté à Billancourt. Acquisitions par voie d'échange, de parcelles de terrains nécessaires pour la régularisation de l'alignement du chemin de la Plaine. Extension de l'éclairage. Bornes-fontaines.

Date

1860

Cote

4D6/38

Résultat n°12

17 août 1862. Projet d'acquisition de la propriété Denard pour l'agrandissement de l'asile de la vieillesse. Projet d'acquisition d'un terrain pour servir à la construction d'un abattoir. Vote d'un crédit pour le traitement du gardien du cimetière. Alignement de la rue de la Procession. Nouveau marché. Location d'un bureau d'octroi au Pont de Sèvres. Budget du bureau de bienfaisance. Travaux d'appropriation pour l'établissement d'une nouvelle prison à la mairie. Cession de terrains à la voie publique. Ouverture des rues des Tilleuls et des Ecoles, des rues de l'Est et du Château prolongées (acquisitions de terrain). Construction d'un égoût rue Legrand. Fourniture d'eau pour le service des bornes-fontaines entre 1859 et 1862. Compte général des travaux exécutés pour la construction d'une école communale de filles et raccords effectués à l'asile des enfants contigu. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis.

Date

1862

Cote

4D7/12

Résultat n°13

13 février 1876. Projet d'abattoir. Traitement des instituteurs. Réclamation de l'entrepreneur de travaux publics. Travaux de l'église de Billancourt. Réclamation de la compagnie du gaz. Bornes-fontaines. Gymase pour l'école de Billancourt. Mur du cimetière des israélites. Agrandissement de l'asile des vieillards. Demande de crédits en faveur des familles des victimes du puits Jabin. Buste de la République. Publication des décisions du conseil municipal. Rejet du rétablissement des prestations en nature.

Date

1876

Cote

4D11/61

Résultat n°14

25 novembre 1877. Etablissement de 10 bornes fontaines. Vote d'un crédit complémentaire de 1477,10 pour abonnement aux eaux en 1877. Vote d'une subvention de 50 francs au profit de la supérieure des Soeurs de Sainte Marie. Vente de 2 terrains communaux rue de la Plaine à M. Lachat et à la Société Naud. Vente de poissons à la criée. Plainte des marchands du marché. Demande de Mme Escudier, présidente de la crèche. Demande de réhabilitation de M. Philippe. Rue Thiers. Etablissement du chemin de fer d'Auteuil à Boulogne.

Date

1877

Cote

4D12/18

Résultat n°15

11 novembre 1877. Demande de réhabilitation du sieur Taranne. Entretien des voies publiques. Aliénés : Leport et Lassalle. Installation de bornes fontaines. Eclairage à l'huile. Fournitures diverses. Substitution du sieur Boucher au sieur Radonich. Achat et entretien du mobilier des bâtiments communaux. Enlèvement des bornes. Demande de M. Franche.

Date

1877

Cote

4D12/16

Résultat n°16

21 août 1878. Nivellement de la rue de Saint Cloud prolongée. Aliénation d'un terrain communal par suite d'alignement à donner au chemin vicinal n°45. Rue des Longs Prés. Prolongement de l'impasse Gonet. Nomination d'un professeur de dessin aux écoles communales. Etablissement de nouvelles bornes-fontaines.

Date

1878

Cote

4D12/32

Résultat n°17

9 juin 1878. Egout rue d'Aguesseau. Viabilité de la rue de Silly. Egout rue de l'Hippodrome. Egout rue de Paris. Etablissements de bornes-fontaines et bouches d'eau. Etablissement de 4 mémoires. Installation de 33 nouveaux appareils à gaz. Demande de déclaration d'utilité publique d'une voie d'isolement autour de l'abattoir. Communication d'une lettre du commandant du génie. Nomination de commissions diverses. Fête patronale de 1878.

Date

1878

Cote

4D12/30

Résultat n°18

19 mai 1879. Projet d'un emprunt de 20 000 francs. Gratification au personnel de la mairie, à l'architecte voyer et au commissaire de police. Régularisation d'un mémoire de 410 francs pour fournitures de livres à la bibliothèque populaire. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres et reliure. Vote d'un crédit de 500 francs pour frais d'installation d'une ambulance au marché. Création d'un emploi d'inspecteur d'insalubrité. Approbation de plans, devis et cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux de construction d'un hangar à côté du dépôt de matériaux. Installation de l'eau de Seine au presbytère de Boulogne. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1879 et d'une imposition extraordinaire de 4 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1879. Augmentation de traitement du directeur de la fanfare. Création d'un emploi de concierge à l'abattoir. Réquisition d'horloges pour les bureaux de la régie. Vote d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour les fêtes publiques. Bornes-fontaines. Réclamation de M. Mangin, instituteur. Construction d'une annexe dans l'asile des vieillards. Déplacement de la remise des pompes à incendie et appropriation du local pour une salle d'élections et de justice de paix; approbation du décompte. Augmentation du traitement des employés d'octroi.

Date

1878

Cote

4D12/28

Résultat n°19

17 août 1879. Remblais de la voie d'isolement autour de l'abattoir. Réhabilitation Monduel. Rachat du Pont de Billancourt. Organisation d'un service de camionnage dans la banlieue. Vote d'un crédit de 500 francs pour gages de concierge de l'abattoir. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication du chauffage des bâtiments communaux en 1880. Suppression d'arbres rues du Cours, du Hameau et Place nationale. Suppression de 2 rangées d'arbres place de la Mairie. Demandes de nouvelles bornes-fontaines et bouches d'eau. Communication d'une lettre du pasteur Weiss. Demande du directeur de l'Orphéon.

Date

1879

Cote

4D12/46

Résultat n°20

19 mai 1879. Demande de soutien de famille (M. Poupée et Lachambre). Marché aux comestibles. Cession de terrain à la voie publique sur la rue du Point du Jour. Aliénation de 2 parcelles de terre. Cession de terrain à Mme Sance par suite de reprise d'alignement sur le chemin vicinal de grande communication n° 2. Réhabilitation Adancourt. Vente de pavés de rebut. Approbation des comptes administratifs du bureau de bienfaisance (exercice 1878). Approbation du budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour 1879 et du budget de l'exercice 1880. Etablissement de 2 nouvelles bornes-fontaines. Suppression des processions. Déplacement d'une borne-fontaine. Communication du géomètre Drouet. Classement de la rue Thebaut. Formation des bureaux de vote. Suppression d'arbres rue du Cours et place Nationale. Installation d'un asile à Billancourt : transformation de l'asile actuel en école de filles. Approbation des plans, devis et cahier des charges des travaux pour l'installation d'un presbytère et d'un bureau télégraphique. Surtaxe sur les alcools. Marché : approbation du cahier des charges. Requête en défense à l'action intentée à la commune par M. Marlet. Fête : approbation de diverses soumissions. Nomination d'une commission de logements insalubres. Fixation de la taxe d'abattage. Classement de la petite rue Saint-Denis. Abonnement pour le curage des égouts communaux. Création d'un bureau de poste et d'un bureau télégraphique à Billancourt. Fusion des services postal et télégraphique.

Date

1879

Cote

4D12/45

Résultat n°21

10 février 1882. Emprunt de 600000 francs. Elargissement de la rue du Parchamp. Travaux de viabilité et d'égoût. Etablissement de 39 appareils d'éclairage à gaz. Etablissement de 46 appareils d'éclairage à l'huile. Etablissement de 10 colonnes urinoirs. Etablissement de nouvelles bornes-fontaines et bouches d'eau. Etablissement d'une canalisation d'eau dans les urinoirs. Construction de murs autour des propriétés Hérouard et Duret. Etablissement des bancs dans le parc de la Mairie et sur diverses voies communales. Agrandissement de l'asile des vieillards : acquisition des propriétés Duret et Hérouard. Percement de l'impasse du Chemin Vert : acceptation de l'engagement Paintendre. Ouverture d'une rue partant de la rue du Chemin Vert et aboutissant à la route de Versailles. Construction d'un groupe scolaire. Dénomination de rues. Eclairage de la rue de la Plaine.Hospice des vieillards : nomination d'un délégué du conseil et remplacement de M. Jourdain.

Date

1882

Cote

4D13/23

Résultat n°22

19 septembre 1883. Aliénation d'un terrain communal, rue des Fossés Saint Denis. Congrès des sapeurs-pompiers de France, vote d'une subvention de 100 francs. Fêtes publiques en 1883, approbation pour régularisation des mémoires des dépenses. Relèvement de la rue de Sèvres, réclamation Bréviaires. Elargissement de la rue du Parchamp, démolition des propriétés Fouquet et Michel. Déplacement de la borne-fontaine placée à l'angle de la rue d'Aguesseau et de la rue Escudier. Pose de bornes dans le parc de la Mairie et sur diverses voies, approbation pour régularisation des mémoires. Ouverture d'une rue entre la rue du Chemin Vert et la route de Versailles, approbation des engagements Allares et Fagotat. Acquisition de matériaux de démolition, approbation des mémoires Salmet. Pétitions diverses.

Date

1883-1887

Cote

4D14/3

Résultat n°23

30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs en 1885. Chauffage des bâtiments communaux pour 1885. Décompte général des travaux de construction d'un bureau d'octroi au pont de Saint Cloud. Décompte des travaux de surélévation de la crèche. Décompte général des travaux de construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Décompte général des travaux d'installation d'eau dans les urinoirs. Décompte général des travaux de grosses réparations à l'église de Billancourt. Décompte général des travaux de construction de murs à l'Hospice. Décompte général des travaux d'installations de nouvelles bouches d'eau et bornes-fontaines. Décompte général des travaux de construction de colonnes urinoirs. Décompte général des travaux exécutés aux abords de la Mairie. Décompte général des travaux de clôture du parc de la Mairie. Décompte général des travaux d'ouverture de 2 rues dans le parc de la Mairie. Approbation de devis des travaux d'installation de nouvelles bouches de lavage. Approbation des devis et cahier des charges des travaux de viabilité, rue du Point du Jour, rue de l'Est, de l'Ouest et passage Joannot. Réhabiltation Mansuy. Etablissement d'un marché au fourrage. Extension des limites de l'octroi de Paris. Demande de la fanfare boulonnaise. Révision des listes électorales de 1885. Demande des anciens élèves des écoles de Billancourt. Prolongement de l'égout de la rue des Tilleuls et construction d'une partie d'égout, rue de la Mairie, approbation de la soumission Hoffmann. Modification aux plans du nouveau groupe scolaire. Augmentation du nombre des agents de police, question de M. Tabanon. Exposition universelle de 1889. Démolition des fortifications. Usine Lesage. Voeux. Ouverture d'un crédit de 586123,98 francs au budget de 1885. Chemin de fer.

Date

1884

Cote

4D14/17

Résultat n°24

15 février 1885. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Cession de terrains à la voie publique par M. de Bessé. Aliénation d'une parcelle de terre appartenant à la commune. Rond point de la Saussière. Création de 4 emplois d'agents communaux. Pompes funèbres, révision du traité, nomination d'une commission. Demande de réhabilitation. Propositions diverses, renvoi à la commission des travaux. Etablissement de bornes-fontaines, rapport de la commission des travaux. Voeu pour l'érection de Boulogne en chef-lieu de canton. Vote pour appel nominal. Usine Cholus, plaintes. Fête commerciale de la route de la Reine, vote d'une subvention de 200 francs. Pétition des membres de la fanfare boulonnaise, rapport de la commission. Nomination de la commission de finances pour 1885. Nomination d'un membre de la commission scolaire. Démission de M. Calude.Construction d'un groupe scolaire, travaux de plantations. Protestation de M. Beaume. Construction d'un nouveau groupe scolaire, nomination d'une commission de surveillance, rejet de la proposition de M. Dehors. Etablissement d'un refuge boulevard de Strasbourg. Octroi, abonnement Jeanson. Augmentation du gardien du cimetière. Compte-rendu des prélèvements fait sur les dépenses imprévues en 1884. Réclamation Baulot.

Date

1885

Cote

4D14/20

Résultat n°25

Parc de l'Ancienne-Mairie. - Kiosque à musique, construction : délibération, cahier des charges, devis, soumissions des entreprises, correspondance (1886-1887). Travaux dans le parc (construction de socles en pierre et d'une serre, agrandissement du bassin, acquisition d'oeuvres d'art, Fontaine du Rire) : délibérations, devis, correspondance, plans, photographies (1903-1927). Square de l'Ancienne-Mairie, règlementation : correspondance, plans, affiche (1923-1947).

Date

1886-1947

Cote

1M44

Résultat n°26

12 septembre 1887. Marché de Billancourt. Nouveau groupe scolaire, approbation du décompte général des travaux. Cimetière, enquête du titre II, approbation de la promesse de vente Leclerc. Construction d'un pont sur la Seine, avis favorable. Droits de voirie dans le cimetière, maintien de la délibération du 29 juin. Bureau d'octroi du Point du Jour, approbation du décompte. Kiosque. Requête en défense à l'instance Schneiter et Morand, demande d'annulation de l'adjudication du 8 février 1887. Chemin de grande communication n°45, vente à M. Penissat. Demande Marguerite. Demande Patry. Usine Clolus, voeu pour sa fermeture. Installation d'une borne-fontaine dans le quartier du Point du Jour.

Date

1887

Cote

4D15/1

Résultat n°27

25 avril 1890. Cession de terrain à la voie publique. Nouveau cimetière, décompte de travaux. Construction d'un hôpital, indemnité à M. Berlire. Fixation des traitements des employés du bureau de l'état civil. Etablissement d'une borne-fontaine aux abords du nouveau cimetière. Déplacement du bureau de poste de Boulogne. Voeu. Augmentation du nombre des facteurs de la poste. Caisse de retraite des employés de l'octroi. Rue des Peupliers.

Date

1890

Cote

4D15/36

Résultat n°28

21 novembre 1892. Ouverture de la séance. Compagnie des eaux, lettre du 17 novembre 1892. Service des postes. Rue des Guérêts. Exposition 1900. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Aliénation d'un terrain communal rue des Peupliers. Tramways. Déplacement d'une boîte aux lettres. Rue Saint Germain. Déplacement d'une borne-fontaine, rue du Point du Jour n°67. Ipression pour les services communaux, soumission Doizelet, Habillement des agents municipaux, soumission Meillon fils. Soutien de famille. Répartiteurs 1893. Commission d'hygiène pour le canton de Neuilly (voeu). Pétition des habitants du quartier des Menus. Honoraires de M. Bogelot, avocat de la commune, vote d'un crédit de 300 francs. Sapeurs-pompiers, dispense de manoeuvres militaires en temps de paix. Lettre de M. Danjou. Lettre de M. Lavedan. Marché de Billancourt. Commission de l'abattoir.

Date

1892

Cote

4D16/21

Résultat n°29

23 janvier 1893. Ouverture de la séance. Vote d'une subvention de 2000 francs au bureau de bienfaisance. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Fourniture d'épicerie en 1893 et en 1894, approbation de la soumission Abit. Transport des malades indigents dans les hôpitaux de Paris. Approbation de la soumission Bardoux-Battier. Transaction entre M. Ruaux entrepreneur de peinture et la ville de Boulogne. Travaux d'appropriation à l'ancienne mairie pour l'installation des syndicats ouvriers. Compte de mitoyenneté avec Mme Byr. Installation de contacts de sûreté et de services téléphoniques à la mairie de Boulogne. Approbation de la soumission Ecoffey pour l'entretien des appareils électriques. Nomination d'une délégation chargée d'entretenir la compagnie générale des omnibus de différentes affaires. Ventes au marché par suite de saisie exécutoire. Déplacement d'une borne-fontaine. Cotes irrecouvrables, taxe sur les chiens en 1891. Cotes irrecouvrables;droits de voirie en 1888, 1889, 1890, 1891. Autorisation pour le maire de faire emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Service médical de la crèche, ouverture d'un crédit de 300 francs. Hospice, augmentation du traitement du receveur. Communications diverses. Boîte aux lettres. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3.

Date

1893

Cote

4D16/24

Résultat n°30

7 septembre 1893. Ouverture de la séance. Création d'un bureau d'octroi, quai du Point du Jour. Modification de l'éclairage de la route de Versailles. Prolongement de la rue des Guérêts. Electeurs consulaires, nomination de la commission chargée d'établir la liste. Etablissement de stations sanitaires. Admission dans les écoles maternelles des enfants de 6 à 7 ans. Création d'une 5ème classe à l'école de la rue Thiers. Translation aux archives de la Préfecture de documents antérieurs à l'an 8. Voeu tendant à ce que le juge de paix rende des jugements à Boulogne. Etude d'huissier. Voeu pour l'ouverture d'une porte tendant à relier la rue Molitor au boulevard d'Auteuil. Prorogation pour un an des 10 centimes extraordinaires. Soutien de famille. Borne-fontaine, avenue des Moulineaux. Subvention à la société d'horticulture.

Date

1893

Cote

4D16/31

Résultat n°31

28 mai 1894. Soutiens de famille. Rapport de la commission de salubrité. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Silly. Avis sur une demande de bourse à l'école de Chalons. Compte et budgets de la fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Compte administratif du bureau de bienfaisance. Compte de gestion du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1893. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1894. Cotes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1893. Compte administratif de 1893. Compte de gestion de 1893. Demande des chambres syndicales ouvrières de Boulogne. Demande du comité de la fête des Menus. Question de M. Barbier au sujet des poteaux indicateurs sur la ligne Auteuil-Boulogne. Déplacement d'une bouche de puisage. Commission des travaux. Borne-fontaine, rue du Point du Jour. Question de M. Carillon. Etablissement d'un garde-fou en amont du pont de Billancourt.

Date

1894

Cote

4D16/39

Résultat n°32

7 mai 1895. Ouverture de la séance. Bornes-fontaines. Projection des ordures ménagères sur la voie publique. Urinoir, rue Escudier. Approbation du décompte relatif au prolongement de la rue des Guérêts. Travaux à exécuter au marché pour la construction d'un tir et d'un local pour les syndicats ouvriers, la réfection du logement du gardien et 2 cabinets publics. Construction d'un gymnase. Autorisation de défendre à l'instance introduite par M. Berlire et la commune. Bois de Boulogne. Chemin de fer. Tramways. Concession gratuite d'un local à la mairie pour le règlement des convois. Soutiens de famille. Service des postes et télégraphes, voeu pour la nomination du receveur. Garde-corps en amont du Pont de Billancourt. Construction d'un égout avenue de la Reine, contribution de la commune.

Date

1895

Cote

4D17/12

Résultat n°33

15 février 1895. Transfert de la morgue au nouveau cimetière. Eclairage au gaz de l'avenue des Moulineaux. Fourniture de balais de bouleaux,acceptation de la soumission Cavillon. Réparation du matériel de voirie et des pompes à incendie, acceptation de la soumission Beusnier. Installation de 2 nouveaux appareils d'éclairage à l'huile, sente de la Pyramide. Suppression d'une borne-fontaine, chaussée du Pont. Acquisition de terrain par suite de reprise d'alignement, rue d'Aguesseau. Soutien de famille. Fêtes publiques en 1894, approbation des dépenses. Cavalcade de Bienfaisance, vote d'une subvention. Secours. Octroi, modification au règlement et tarif. Octroi, fixation du traitement du nouveau receveur central. Lettre de M. Le Baron de Mohrenheim, ambassadeur de Russie. Démolition de la propriété acquise de M. Brasseur pour la reconstruction de l'Hospice des vieillards, approbation de la soumission de M. Desclos. Reconstruction de l'hospice des vieillards, acceptation de la soumission Muller pour fourniture de carreaux céramiques.

Date

1895

Cote

4D17/9

Résultat n°34

23 septembre 1895. Chemin de grande communication n°39. Chemin de fer. Adjudication du 26 septembre. Soutien de famille. Prorogation des taxes principales et spéciales d'octroi en 1897 et 1898. Eclairage de la rue des Princes. Etablissement d'une bouche de lavage rue du Vieux Pont de Sèvres. Borne-Fontaine, boulevard de Strasbourg, ajournement. Ouverture de plusieurs rues et travaux de viabilité, eau, gaz et plantations, constructions de galeries au marché de Billancourt. Construction d'égouts, avenue Victor Hugo, rues du Chalet, des Tilleuls et Escudier. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 4800 francs pour l'admission de 24 élèves de Boulogne. Charpente métallique du bâtiment pour tirage au sort, révision, fêtes. Stations de bateaux à vapeur. Remboursement du prix de 3 concessions temporaires dans le cimetière. Hospice des vieillards, forage d'un puits. Hospice des vieillards, établissement d'une pompe et de réservoirs. Hospice des vieillards, dallage en mosaïque des réfectoires et des galeries. Hospice des vieillards, installation d'une horloge. Aliénation d'une bande de terre rue de la Plaine à l'angle de la rue de Bellevue. Voeu pour la réduction du prix du gaz.

Date

1895

Cote

4D17/18

Résultat n°35

12 novembre 1895. Révision de la liste électorale en 1896, nomination des délégués. Bornes-fontaines. Suppression des arbres, place Bernard Palissy. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue des Victoires. Projet de décision de la commune en 2 sections électorales, avis du conseil. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Dépenses des enfants assistés, ouverture d'un crédit complémentaire. Service des tramways. Chemin de fer. Traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Allocation en faveur de la société de secours mutuel des travailleurs du gaz. Demande en faveur des grévistes de Carmaux. Soutien de famille. Compagnie des omnibus, droits d'octroi. Service des eaux. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Félicitations à M. Fischer pour sa belle conduite. Curage des égouts.

Date

1895

Cote

4D17/20

Résultat n°36

22 décembre 1896. Compte-rendu sténographique des séances. Entretien des accumulateurs de l'Hospice. Approbation de différentes soumissions. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Entretien des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges. Remboursement du prix de 2 concessions dans le cimetière. Pavage de la rue du Port. Travaux de viabilité et d'égouts rues de Billancourt, Clamart, Escudier, d'Issy et de Solférino. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris. Approbation des différentes soumissions. Personnel de l'octroi, suppression de la 4ème classe des surveillants, ouverture d'un crédit complémentaire. Affaires diverses. Communications diverses. Borne-fontaine. Service des Postes, bureau de Billancourt. Secours aux indigents sans asile. Bassin de la place Nationale.

Date

1896

Cote

4D17/36

Résultat n°37

16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles. Enseignement, création de nouvelles classes. Classes de garde, ouverture d'un crédit complémentaire. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Paiement à une institutrice de 2 mois de traitement en 1891, ouverture de crédit. Tenue des séances du Conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de pairs, anciens élèves continuant leurs études en 1896/1897. Communications diverses. Erection d'un monument à Pierre Leroux. Lettre du Capitaine Paimblant du Rouil. Voeu tendant à l'agrandissement des halles centrales de Paris. Travaux de viabilité, rue des Peupliers. Interpellation de M. Breton. Révision des listes électorales, commissions. Commissaires Répartiteurs. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de peinture. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de menuiserie. Installation d'appareils de chauffage à la salle des Fêtes. Etablissement d'appareils à gaz, boulevard d'Auteuil. Appareils d'éclairage, urinoirs, bouches de lavage et bornes-fontaines. Soutien de famille. Etablissement de tentures à la salle des Fêtes. Etat des dépenses faites à l'occasion de la visite faite à la France par l'Empereur et l'impératrice de Russie. Hospice des vieillards, budget primitif de 1897. Caisse de retraite des employés de mairie, projet d'admission des receveurs municipaux. Crèche. Convoi funèbre. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Service des Postes. Asile de nuit.

Date

1896

Cote

4D17/34

Résultat n°38

29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

Date

1897

Cote

4D18/14

Résultat n°39

28 janvier 1897. Ouverture de la séance. Cours complémentaires. Demande de bourse dans une école d'agriculture. Classes de garde, indemnité à 2 instituteurs. Cession gratuite par M. le Docteur Sollier d'un pan coupé rue du vieux Pont de Sèvres. Travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Ouverture d'un passage, approbation des conventions avec les propriétaires et des plans d'alignement. Création d'une 7ème classe à l'école de garçons, rue Fessart et d'une 5ème classe à l'école de garçons rue de Clamart. Borne-fontaine, rue Béranger. Entretien du tombeau Raiffé-Radot. Réfection des caniveaux de la rue du Hameau. Proposition de M. Testud pour l'acquisition d'un terrain communal. Construction d'un égout, rue de la Ferme. Service d'architecture et de voirie, commission de surveillance. Carrières, proposition de M. Ferret. Assurance de la salle des Fêtes. Travaux de voirie, proposition de M. Garcelon. Fête communale. Soutiens de famille.

Date

1897

Cote

4D17/37

Résultat n°40

7 juillet 1897. Projet d'emprunt. Enquête sur le projet de classement dans la voirie urbaine du passage privé dénommé Legrand et la fixation des alignements de la dite voie. Révision du cadastre. Compte administratif de 1896. Compte de gestion de 1896. Traitement de la concierge de l'école des garçons de la rue de la Mairie. Indemnité annuelle à Mme Melier, ancienne concierge d'école. Monument à Victor Duruy. Secours aux ouvriers de Bessèges. Course pédestre. Pétition des propriétaires de la sente de la Belle Feuille. Remboursement du prix d'une concession temporaire. Catastrophe de Voiron. Création de foires à Villeneuve-Saint-Georges. Agrandissement de l'Eglise de Billancourt. Voeu pour la création d'un bureau d'enregistrement et d'une étude d'huissier et la nomination d'un juge suppléant. Service des postes. Souscription en faveur des victimes des orages et des inondations. Distribution des prix. Création d'un 3ème emploi de porteur de dépêches à Billancourt. Voeu pour le percement de la porte Molitor. Incident. Chemin de fer, dénomination des gares. Fontaine près le cimetière des Moulineaux. Bureau de poste de Billancourt. Soutien de famille.

Date

1897

Cote

4D18/8