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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    18 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Instruction primaire. Réclamation de M. Bon. Augmentation de traitement du secrétaire de la mairie. Etablissement d’un bureau de poste à Boulogne. Abonnement au journal des connaissances utiles.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/55

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 18 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Instruction...

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  3. Résultat n°3

    26 mars 1832. Rapport fait par M. Leyrault, Collas et Pinet sur la situation de l’enseignement primaire en cette commune et sur les moyens d’en propager les principes en établissant une école d’enseignement mutuel.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 26 mars 1832. Rapport fait par M. Leyrault, Collas...

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  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    6 novembre 1832. Enseignement primaire. Eclairage de la commune. Insuffisance de fonds voté pour le service de la garde nationale. Rétablissement du chemin de la Maladrerie.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/61

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 6 novembre 1832. Enseignement primaire. Eclairage de...

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  6. Résultat n°6

    6 août 1833. Instruction primaire.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/74

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 6 août 1833. Instruction primaire.

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  7. Résultat n°7

    23 aout 1833. Imposition de 3c pour l’instruction primaire.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/76

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 23 aout 1833. Imposition de 3c pour l’instruction primaire.

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  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    23 février 1845. Salle d'asile. Instruction primaire. Quartier Fessard (trottoirs).

    Date

    1845

    Cote

    4D3/70

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 23 février 1845. Salle d'asile. Instruction primaire....

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  13. Résultat n°13

    22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement partiel des frais de traitement de M. Morel. Décision du conseil au sujet d'une délibération du conseil d'instruction primaire. Vote d'un crédit de 200 francs pour la construction d'un puits au cimetière. Nomination d'une commission pour la révision des listes électorales 1849. Conseil de recensement, décisions.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement...

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  14. Résultat n°14

    26 juin 1850. Construction d'égoûts. Subvention de la commune. Nomination d'une commission de surveillance.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 26 juin 1850. Construction d'égoûts. Subvention de...

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  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    1er septembre 1854. Révision du classement des chemins vicinaux. Ecoles communales : voeu du conseil pour avoir des soeurs.

    Date

    1854

    Cote

    4D5/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 1er septembre 1854. Révision du classement des chemins...

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  19. Résultat n°19

    4 novembre 1854. Ecoles communales ; rétribution scolaire ; nomination d'une commission.

    Date

    1854

    Cote

    4D5/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 4 novembre 1854. Ecoles communales ; rétribution scolaire...

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  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    12 août 1855. Secours aux familles des militaires morts à l'armée d'Orient. Récompense des élèves des écoles communales. Achat de livrets à la caisse d'épargne. Etablissement provisoire d'un corps de garde à Longchamp. Vote d'un crédit supplémentaire pour l'achat du mobilier des soeurs.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/55

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 août 1855. Secours aux familles des militaires morts...

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  22. Résultat n°22

    3 février 1856. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Indemnités pour cession de terrain à la voie publique. Eclairage à l'huile (rejet de la réclamation de Mme Saget).

    Date

    1856

    Cote

    4D5/65

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 février 1856. Rétribution scolaire ; traitement de...

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  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    20 août 1856. Travaux de pavage rue de la Plaine en 1854. Commission pour l'admission des enfants dans les écoles communales. Examen des comptes de M. Ollive, ancien maire.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/78

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
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    • 20 août 1856. Travaux de pavage rue de la Plaine en...

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  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    14 février 1858. Droit de places. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur et des soeurs. Enlèvement des boues et immondices. Recensement des chiens. Boulevard de l'Empereur. Expropriation d'un terrain appartenant aux héritiers Legrand attenant aux écoles projetées.

    Date

    1858

    Cote

    4D5/96

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 14 février 1858. Droit de places. Rétribution scolaire...

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  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    18 mai 1862. Projet de démolition des écoles communales de la place du Parchamp. Plan d'alignement de la rue de la Queue du Bois. Compte de mitoyenneté et de surcharge entre la commune et M. Alexandre, propriétaire. Assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1863. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1863. Budget supplémentaire de l'exercice 1862. Ecole communale des filles ; augmentation du traitement de la directrice. Projet de construction d'un nouveau presbytère ; alignement du chemin de Longchamp. Demande en autporisation d'emploi par voie d'économie et à prix de règlement des crédits excédant 300 francs votés au budget supplémentaire de l'exercice 1862. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés des mairies des communes rurales du département. Vote d'une subvention. Projet de construction de colonnes urinoirs. Cession de terrains à la voie publique ; fixation des indemnités. Projet de construction d'école et de salle d'asile à Billancourt. Projet d'ouverture d'une rue en prolongement de celle dite de Saint-Cloud à Billancourt, à aboutir au pont. Fête patronale de Boulogne.

    Date

    1862

    Cote

    4D7/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 18 mai 1862. Projet de démolition des écoles communales...

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  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    21 mai 1867. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1868. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1868. Entretien des lanternes à gaz. Budget primitif de 1868. Clôture de la session.

    Date

    1867

    Cote

    4D9/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
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    • 21 mai 1867. Vote d'une imposition de 3 centimes pour...

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  35. Résultat n°35

    29 septembre 1867. Maintien sans modificiation de l'organisation du service de l'instruction primaire.

    Date

    1867

    Cote

    4D9/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 29 septembre 1867. Maintien sans modificiation de l'organisation...

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  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    8 novembre 1868. Crédit de 9,268 francs pour remboursement au bureau de bienfaisance (cherté du pain). Traitement des médecins chargés de la constatation des naissances et des décès à domicile. Droit des pauvres. Approbation du rôle supplémentaire du balayage municipal pour 1868. Ouverture d'une 6ème classe à l'école communale des filles de la rue Fessart à partir du 1er janvier 1869. Voeu du conseil pour l'abaissement d'une partie désignée du sol de la route départementale n°11 dite Grande Rue. Requête en défense au pourvoi formé par M. Duwast devant le conseil d'Etat contre un arrêté du conseil de préfecture de la Seine qui a rejeté sa demande en décharge d'une taxe de pavage dans la ville de Boulogne. Etablissement de passerelles sur la route de la Reine et création d'un service de voitures de Boulogne à Paris par la Compagnie générale des omnibus. Nouvelle allocation de 900 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte Elisabeth à Billancourt et d'une somme de 400 francs à titre de subvention pour travaux d'appropriation rendus nécessaires par la création d'une nouvelle classe à la dite école. Demande en autorisation de transférer place Napoléon le marché aux comestibles de Billancourt établi route des Princes. Dénomination du carrefour formé par la jonction des rues Fessart et Escudier place des Ecoles.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/19

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    • 8 novembre 1868. Crédit de 9,268 francs pour remboursement...

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  39. Résultat n°39

    7 février 1869. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Rétribution scolaire en 1870 : traitement des instituteurs et institutrices et autres dépenses concernant l'instruction primaire. Frais de perception de l'octroi en 1869 (personnel et matériel). Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/23

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    • 7 février 1869. Autorisation d'emploi des crédits excédants....

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  40. Résultat n°40

    28 mai 1869. Admission en non-valeur de diverses sommes restant à recouvrer sur les exercices 1866-1868. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1870. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1870. Budget primitif de 1870. Nomination d'une commission pour l'organisation de la fête.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/28

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    • 28 mai 1869. Admission en non-valeur de diverses sommes...

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