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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4D2/32
Date
1830
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat...
Résultat n°2
Cote
4D2/55
Date
1832
Lieu
Parchamp (square du)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 18 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Instruction...
Résultat n°3
Cote
4D2/56
Date
1832
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 26 mars 1832. Rapport fait par M. Leyrault, Collas...
Résultat n°4
Cote
4D2/58
Date
1832
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 18 mai 1832. Examen du compte administratif du maire...
Résultat n°5
Cote
4D2/61
Date
1832
Lieu
Bellevue (rue de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 6 novembre 1832. Enseignement primaire. Eclairage de...
Résultat n°6
Cote
4D2/74
Date
1833
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 6 août 1833. Instruction primaire.
Résultat n°7
Cote
4D2/76
Date
1833
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 23 aout 1833. Imposition de 3c pour l’instruction primaire.
Résultat n°8
Cote
4D3/6
Date
1840
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...
Résultat n°9
Cote
4D3/30
Date
1842
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école...
Résultat n°10
Cote
4D3/47
Date
1843
Lieu
Parchamp (rue du)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 19 novembre 1843. Crédit de 138 francs pour les terrains...
Résultat n°11
Cote
4D3/64
Date
1844
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 5 novembre 1844. Approbation de la localité de la nouvelle...
Résultat n°12
Cote
4D3/70
Date
1845
Lieu
Fessart (rue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 23 février 1845. Salle d'asile. Instruction primaire....
Résultat n°13
Cote
4D4/34
Date
1849
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement...
Résultat n°14
Cote
4D4/60
Date
1850
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 26 juin 1850. Construction d'égoûts. Subvention de...
Résultat n°15
Cote
4D4/93
Date
1852
Lieu
Général-Leclerc (avenue du), Edouard-Vaillant (avenue), Charles-de-Gaulle (avenue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 6 mai 1852. Prestation de serment de fidélité à Louis-Napoélon....
Résultat n°16
Cote
4D5/7
Date
1853
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation...
Résultat n°17
Cote
4D5/27
Date
1854
Lieu
Gallieni (rue), Route départementale n°1, Route départementale n°11
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 4 mai 1854. Approbation du compte administratif de...
Résultat n°18
Cote
4D5/33
Date
1854
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 1er septembre 1854. Révision du classement des chemins...
Résultat n°19
Cote
4D5/39
Date
1854
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 4 novembre 1854. Ecoles communales ; rétribution scolaire...
Résultat n°20
Cote
4D5/54
Date
1855
Lieu
Sèvres (rue de), Jean-Baptiste-Clément (avenue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 7 août 1855. Rétribution scolaire ; fixation du traitement...
Résultat n°21
Cote
4D5/55
Date
1855
Lieu
Charles-de-Gaulle (avenue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 12 août 1855. Secours aux familles des militaires morts...
Résultat n°22
Cote
4D5/65
Date
1856
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 3 février 1856. Rétribution scolaire ; traitement de...
Résultat n°23
Cote
4D5/73
Date
1856
Lieu
Paris, Bois de Boulogne
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 10 mai 1856. Vote du budget de 1857. Vote de 5 centimes...
Résultat n°24
Cote
4D5/78
Date
1856
Lieu
Gallieni (rue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 20 août 1856. Travaux de pavage rue de la Plaine en...
Résultat n°25
Cote
4D5/87
Date
1857
Lieu
Maître-Jacques (rue), Léon-Blum (square), Louis-Pasteur (rue), Gambetta (rue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 17 mai 1857. Compte administratif de 1856. Budget supplémentaire...
Résultat n°26
Cote
4D5/96
Date
1858
Lieu
Quatre-Septembre (quai du)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 février 1858. Droit de places. Rétribution scolaire...
Résultat n°27
Cote
4D6/3
Date
1858
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie,...
Résultat n°28
Cote
4D6/34
Date
1860
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 20 mai 1860. Approbation du compte administratif. Compte...
Résultat n°29
Cote
4D7/4
Date
1862
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 2 février 1862. Droit des pauvres (courses de chevaux...
Résultat n°30
Cote
4D7/8
Date
1862
Lieu
Yves-Kermen (rue), Charles-de-Gaulle (avenue), Parchamp (place du), Queue-du-Bois (rue de la)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 18 mai 1862. Projet de démolition des écoles communales...
Résultat n°31
Cote
4D7/21
Date
1863
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 8 février 1863. Rétribution scolaire en 1864 ; traitement...
Résultat n°32
Cote
4D8/20
Date
1866
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 mai 1866. Compte administratif et compte de gestion....
Résultat n°33
Cote
4D8/28
Date
1867
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 10 février 1867. Droit des pauvres (bals publics)....
Résultat n°34
Cote
4D9/2
Date
1867
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 mai 1867. Vote d'une imposition de 3 centimes pour...
Résultat n°35
Cote
4D9/7
Date
1867
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 29 septembre 1867. Maintien sans modificiation de l'organisation...
Résultat n°36
Cote
4D9/14
Date
1868
Lieu
Saint-Cloud (porte de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 19 mai 1868. Vote d'une imposition de 3 centimes pour...
Résultat n°37
Cote
4D9/15
Date
1868
Lieu
Clamart (rue de), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Chemin-vert (rue du), Versailles, Groupe scolaire Clamart
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 16 août 1868. Installation de quatre membres du conseil...
Résultat n°38
Cote
4D9/19
Date
1868
Lieu
Jean-Baptiste-Clément (avenue), Ecoles (place des)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 8 novembre 1868. Crédit de 9,268 francs pour remboursement...
Résultat n°39
Cote
4D9/23
Date
1869
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 7 février 1869. Autorisation d'emploi des crédits excédants....
Résultat n°40
Cote
4D9/28
Date
1869
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 28 mai 1869. Admission en non-valeur de diverses sommes...
Résultat n°41
Cote
4D10/3
Date
1870
Lieu
Point-du-Jour (rue du)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 22 mai 1870. Comptes municipaux. Comptes du bureau...
Résultat n°42
Cote
4D10/28
Date
1870
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 octobre 1870. Proposition de M. Rossignol de substituer...
Résultat n°43
Cote
4D10/29
Date
1870
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 17 octobre 1870. Lettre de M. Greard, inspecteur d'académie....
Résultat n°44
Cote
4D10/38
Date
1870
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 23 novembre 1870. Vote du maintien de l'imposition...
Résultat n°45
Cote
4D10/72
Date
1871
Lieu
Fessart (rue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 29 août 1871. Prix et cahier de charges pour la mise...
Résultat n°46
Cote
4D11/7
Date
1872
Lieu
Thiers (rue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 6 avril 1872. Projet du chemin de fer circulaire de...
Résultat n°47
Cote
4D11/8
Date
1872
Lieu
Billancourt (quartier de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 28 avril 1872. Voeu du conseil tendant à obtenir une...
Résultat n°48
Cote
4D11/23
Date
1873
Lieu
Tourelle (rue de la), Thiers (rue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 16 août 1873. Chauffage des bâtiments communaux. Donation...
Résultat n°49
Cote
4D11/24
Date
1873
Lieu
Paris (rue de), Billancourt (rue de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire....
Résultat n°50
Cote
4D11/29
Date
1874
Lieu
Thiers (rue), Billancourt (rue de), Fayères (villa des), Est (rue de l')
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 19 février 1874. Rue Neuve : expropriation. Marché...
Résultat n°51
Cote
4D11/32
Date
1874
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 mai 1874. Approbation des comptes administratif...
Résultat n°52

7 février 1875. Instruction primaire : traitements des instituteurs et institutrices en 1876. Modifications à apporter à l'école de la rue Fessart. Voirie vicinale : constatation de l'état de viabilité. Projet de construction d'un égout, rue de Billancourt. Stagnation des eaux rue de Sèvres. Chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg) : cession de terrain. Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. Demande en réhabilitation présentée par M. Léon. Rue Neuve : expropriation. Main-levée d'inscription d'office (M. Grenet). Constructrion d'un abattoir. Etat des voies communales. Service des voitures. Cession de terrain à la voie publique (M. Cartron). Rue Neuve (propriété Davin). Agrandissement de l'école des garçons rue Fessart. Création d'un emploi de 5ème maître-adjoint à l'école de la rue Fessart. Ecole de Sainte-Elisabeth. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux. Plantation d'arbres autour du cimetière. Gratifications au personnel de la mairie. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique. Amélioration de l'avenue des Princes. Abattoir : rapport de la commission. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Lefèvre). Caisse des écoles. Ecole protestante : demande de subvention. Cimetière : partie réservée aux israélites. Demande de suppression de la maison de tolérance. Concours d'orphéons et de fanfares. Etablissement d'urinoirs au marché. Voitures publiques. Demande en concession d'un tramway. Affaire Choumery.

Cote
4D11/42
Date
1871-1876
Lieu
Sèvres (rue de), Billancourt (rue de), Fessart (rue), Thiers (rue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 7 février 1875. Instruction primaire : traitements...
Résultat n°53
Cote
4D11/46
Date
1875
Lieu
Thiers (rue), Fessart (rue), Peupliers (rue des), Max-Blondat (rue), Darcel (rue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 9 mai 1875. Recettes d'octroi. Rue Neuve. Ecoles des...
Résultat n°54
Cote
4D11/47
Date
1875
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle...
Résultat n°55
Cote
4D11/65
Date
1876
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 23 mai 1876. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance...
Résultat n°56
Cote
4D12/9
Date
1877
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 27 mai 1877. Rapport de la commission du budget. Vote...
Résultat n°57
Cote
4D12/22
Date
1878
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des...
Résultat n°58

19 mai 1879. Projet d'un emprunt de 20 000 francs. Gratification au personnel de la mairie, à l'architecte voyer et au commissaire de police. Régularisation d'un mémoire de 410 francs pour fournitures de livres à la bibliothèque populaire. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres et reliure. Vote d'un crédit de 500 francs pour frais d'installation d'une ambulance au marché. Création d'un emploi d'inspecteur d'insalubrité. Approbation de plans, devis et cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux de construction d'un hangar à côté du dépôt de matériaux. Installation de l'eau de Seine au presbytère de Boulogne. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1879 et d'une imposition extraordinaire de 4 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1879. Augmentation de traitement du directeur de la fanfare. Création d'un emploi de concierge à l'abattoir. Réquisition d'horloges pour les bureaux de la régie. Vote d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour les fêtes publiques. Bornes-fontaines. Réclamation de M. Mangin, instituteur. Construction d'une annexe dans l'asile des vieillards. Déplacement de la remise des pompes à incendie et appropriation du local pour une salle d'élections et de justice de paix; approbation du décompte. Augmentation du traitement des employés d'octroi.

Cote
4D12/28
Date
1878
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 19 mai 1879. Projet d'un emprunt de 20 000 francs....
Résultat n°59

11 août 1878. Emprunt de 300 000 francs. Autorisation au maire de poursuivre la restitution d'un terrain communal usurpé par les sieurs Dufour. Augmentation des crédits votés chaque année pour la constatation des naissances et des décès. Taxes sur les chiens en 1876. Entretien des bâtiments communaux pendant les années 1879-1881. Enlèvement des boues et immondices pendant le 2e trimestre de 1878. Viabilité de la rue du Point du Jour; réclamation Robin. Projet de prolongement du chemin vicinal de grande communication n°39 entre les ponts de Sèvres et de Saint Cloud. Adjonction d'une 3ème soeur à la directrice de l'asile de Billancourt à partir du 1er janvier 1878. Enlèvement des boues dans la 2e section de la commune. Autorisation au maire de défendre à l'instance Lefèbvre. Communication d'une lettre à M. Houssard. Autorisation au maire de traiter de l'acquisition de la propriété Ledoux route de Versailles. Création d'un cours de dessin dans les écoles communales. Communication d'une lettre de Mme Thiers. Travaux supplémentaires à l'asile des vieillards. Communication d'une lettre de M. Villeneuve. Prolongement de la rue de Saint Cloud. Prolongement de la rue des Longs Prés. Etablissement d'un bureau télégraphique à Billancourt. Voeu pour le déplacement du bureau de poste et du bureau des contributions directes. Direction de l'école des filles de Boulogne. Augmentation du traitement du nouvel inspecteur de la salubrité. Fête publique de 1878.

Cote
4D12/31
Date
1878
Lieu
Point-du-Jour (rue du), Longs-prés (rue des), Yves-Kermen (rue), Quatre-Septembre (quai du)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 11 août 1878. Emprunt de 300 000 francs. Autorisation...
Résultat n°60
Cote
4D12/35
Date
1878
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 13 novembre 1878. Avis aux diverses délibérations du...
Résultat n°61
Cote
4D12/39
Date
1879
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 9 février 1879. Création d'un port. Fête de Boulogne....
Résultat n°62
Cote
4D12/40
Date
1879
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 12 février 1879. Adresse de M. Grévy. Commission de...
Résultat n°63
Cote
4D12/41
Date
1879
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 16 février 1879. Acquisition de la propriété Ledoux....
Résultat n°64
Cote
4D12/44
Date
1879
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 9 mai 1879. Vote d'une imposition de 5 centimes pour...
Résultat n°65
Cote
4D12/47
Date
1879
Lieu
Michelet (rue)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 août 1879. Révision du tarif d'octroi. Demande des...
Résultat n°66
Cote
4D12/49
Date
1879
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • Observation de M. Petibon relativement à la question...
Résultat n°67
Cote
4D12/52
Date
1879
Lieu
Bellevue (rue de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 novembre 1879. Réhabilitation Joudon. Approbation...
Résultat n°68
Cote
4D12/55
Date
1880
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 15 février 1880. Instance Courcier. Réhabilitation...
Résultat n°69

22 février 1880. Obtention du brevet supérieur : prolongation des cours du soir. Réhabilitation Hirschler. Construction d'une crèche. Ouverture d'urgence de plusieurs crédits au budget 1880. Acquisition de la propiété Larose. Acquisition de la propriété Ledoux. Acquisition de la propriété Houssard. Frais d'aliénés en 1876 et 1878. Traitement du vétérinaire-inspecteur. Fixation du salaire du concierge de l'abattoir. Augmentation de salaire des gens de service des écoles. Installation du gaz dans les appartements des directrices des écoles. Entretien des chemins vicinaux. Entretien des tombes militaires. Service des écoles : augmentation du traitement du concierge de l'école rue de Clamart. Bureau de bienfaisance : admission en non-valeurs. Bureau de bienfaisance : honoraires des médecins attachés à cet établissement. Organisation d'un service médical. Fête de BoulogneAcquisition de terrains : rejet de la demande du sieur Lenoir. Indemnité à M. Seurre pour cessions de terrains à la voie publique pour suite de reprise d'alignement. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Eclairage à l'huile des voies publiques. Réorganisation du comité de la bibliothèque. Réparation du cylindre. Location d'une porcherie à l'abattoir. Enseignement de la gymnastique dans les écoles communales de filles. Nomination d'un employé auxiliaire à l'abattoir. Demandes de soutien de famille. Eclairage par le gaz. Acceptation de l'engagement des propriétaires de l'impasse Gaunée. Augmentation du traitement de M. Blancher. Renouvellement pour 1880 des différentes commissions. Approbation pour régularisation de mémoire de fournitures faites en 1880 par M. Rapicault à l'abattoir. Etablissement d'un marché à Billancourt. Communication d'une lettre de M. Fauchaus. Création d'une caisse des écoles. Compagnie des eaux. Déplacement de la mairie : acquisition de la propriété Lepetit.

Cote
4D12/56
Date
1880
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 22 février 1880. Obtention du brevet supérieur : prolongation...
Résultat n°70
Cote
4D13/4
Date
1881
Lieu
Général-Clavery (avenue du)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation...
Résultat n°71
Cote
4D13/16
Date
1881
Lieu
Fessart (rue), Léon-Blum (square)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 11 novembre 1881. Installation de M. Robert. Traitement...
Résultat n°72
Cote
4D13/17
Date
1881
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 novembre 1881. Vente de la serre hollandaise de...
Résultat n°73
Cote
4D13/22
Date
1882
Lieu
Anatole-France (boulevard), Ancienne-Mairie (rue de l'), Chemin de grande communication n°45, Mairie (rue de l'Ancienne-Mairie, 1880-1934)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 8 février 1882. Création d'une 5ème classe à l'école...
Résultat n°74

5 mai 1882. Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1882. Conversions de fonds spéciaux en fonds libres. Admission en non-valeurs sur les exercices 1880-1881. Inscription en recettes au budget supplémentaire de 1882. d'une somme de 30000 dûe par la compagnie du gaz de 1877 à 1882. Acceptation des souscriptions recueillis pour l'agrandissement de l'asile des vieillards. Acceptation et souscriptions recueillis pour l'acquisition de fusils scolaires. Réparation du cylindre en 1881 : approbation du mémoire Seignaut. Augmentation du traitement de M. Phulpin, secrétaire de la mairie. Modification de la délibération du 14 octobre 1881 relative à la fixation des frais de perception de l'octroi en 1882. Augmentation du traitement du conducteur de travaux. Dépenses de l'instruction primaire en 1882 : modification de la délibération du 8 février. Augmentation du traitement du directeur de la fanfare. Subvention à la fanfare. Subvention à la société de gymnastique. Gratifications aux employés de la mairie. Gratification à l'architecte-voyer. Gratification au commissaire de police. Subvention à la bibliothèque populaire. Gratification à la femme de service de l'école maternelle route de Versailles. Traitement du professeur d'exercices militaires. Indemnité de logement à la directrice de la crèche. Vote des crédits nécessaires pour l'ouverture de 2 rues dans le parc de la mairie et différents travaux aux abords de ce bâtiment. Secours à Mme Mélier. Approbation du devis des travaux de réparation de l'église de Billancourt. Vote d'une indemnité de 6800 francs pour M. Billoret, architecte-voyer. Rachat du pont de Billancourt : vote d'un crédit de 7000 francs au budget supplémentaire de 1882. Aliénation des potagers de la mairie. Construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Adjudication des fournitures classiques pour les différents services communaux.

Cote
4D13/26
Date
1882
Lieu
Abondances (rue des), Léon-Blum (square), Edouard-Vaillant (avenue), Centre de gérontologie "Les Abondances"
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 5 mai 1882. Approbation du compte de gestion du receveur...
Résultat n°75
Cote
4D13/35
Date
1883
Lieu
ALLEMAGNE, Fessart (rue), Léon-Blum (square), Point-du-Jour (quartier du), Quatre-Septembre (quai du), Groupe scolaire Fessart
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 15 février 1883. Création de cours d'allemand pour...
Résultat n°76
Cote
4D14/5
Date
1883
Lieu
Gallieni (rue), Saint-Cloud (pont de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • Novembre 1883. Fournitures classiques; approbation...
Résultat n°77
Cote
4D14/7
Date
1884
Lieu
Général-Leclerc (avenue du), Edouard-Vaillant (avenue), Billancourt (quartier de), Parchamp (rue du), Quatre-Septembre (quai du), Chemin-vert (rue du), Sèvres (pont de), Billancourt (pont de)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 3 février 1884. Fixation des frais concernant l'instruction...
Résultat n°78
Cote
4D14/8
Date
1884
Lieu
Bellevue (rue de), Henri-Martin (rue), Est (rue de l'), Pyramide (rue de la), Chemin de grande communication n°45, Quatre-Septembre (quai du)
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 12 février 1884. Abattoir. Travaux d'appropriation...
Résultat n°79
Cote
4D14/13
Date
1884
Lieu
Billancourt (rue de), Point-du-Jour (rue du), Gambetta (rue), Louis-Pasteur (rue), Groupe scolaire Billancourt
Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 15 août 1884. Observations sur le procès-verbal de...
Résultat n°80
Cote
4D14/16
Date
1884
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 16 novembre 1884. Mesures à prendre en vue d'enrayer...