ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat de livres à donner à titre d’encouragement aux jeunes gens des écoles. Enseignement primaire. Mesures de salubrité à mettre en vigueur. Nouveau recensement à faire. Etablissement d’un caniveau pour les eaux lixivières. Services que rendent les sapeurs pompiers. Mise en activité des gardes messiers. Dépenses de réparation à faire à la mairie. Dépenses d’entretien de la couverture de l’église, de la maison commune et de celles du presbytère à mettre en adjudication sur abonnement. Démolition du puits qui est sur la place de la mairie. Vente des effets mobiliers inutiles à la mairie, ainsi qu’à la vente du mât de cocagne. Chemin de Sèvres que le conseil classe au nombre des routes départementales. Etablissement du budget (exercice 1831).	Cote 4D2/32	Date 1830	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat...
Résultat n°2	18 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Instruction primaire. Réclamation de M. Bon. Augmentation de traitement du secrétaire de la mairie. Etablissement d’un bureau de poste à Boulogne. Abonnement au journal des connaissances utiles.	Cote 4D2/55	Date 1832	Lieu Parchamp (square du)	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 18 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Instruction...
Résultat n°3	26 mars 1832. Rapport fait par M. Leyrault, Collas et Pinet sur la situation de l’enseignement primaire en cette commune et sur les moyens d’en propager les principes en établissant une école d’enseignement mutuel.	Cote 4D2/56	Date 1832	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 26 mars 1832. Rapport fait par M. Leyrault, Collas...
Résultat n°4	18 mai 1832. Examen du compte administratif du maire (exercice 1830). Sommes versées pour l’établissement du service de l’ambulance pendant le temps du choléra. Bal donné au profit des pauvres. Marché public à établir à Boulogne. Autorisation de l’administration supérieure pour l’abatage d'arbres du Parchamp. Approbation du préfet pour la somme allouée pour les frais de mairie et pour l’abonnement au Journal des connaissances utiles. Réclamation de M. Bon. Achat de 12 livraisons du Courrier des communes qui ont été perdues. Insuffisance de fonds portés au budget pour le service de la Garde nationale. Enseignement primaire. Devis estimatif de travaux à faire pour l’assainissement de la commune. Cultes catholiques en français. Recettes et dépenses de la fabrique. Achat d’une nouvelle horloge. Examen du compte final de 1830. Nomination d’une commission chargée de faire un rapport sur le compte du maire (exercice 1830), sur les recettes et dépenses de l’ambulance et sur les recettes et dépenses du bal donné le 31 mars au profit du bureau de bienfaisance.	Cote 4D2/58	Date 1832	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 18 mai 1832. Examen du compte administratif du maire...
Résultat n°5	6 novembre 1832. Enseignement primaire. Eclairage de la commune. Insuffisance de fonds voté pour le service de la garde nationale. Rétablissement du chemin de la Maladrerie.	Cote 4D2/61	Date 1832	Lieu Bellevue (rue de)	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 6 novembre 1832. Enseignement primaire. Eclairage de...
Résultat n°6	6 août 1833. Instruction primaire.	Cote 4D2/74	Date 1833	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 6 août 1833. Instruction primaire.
Résultat n°7	23 aout 1833. Imposition de 3c pour l’instruction primaire.	Cote 4D2/76	Date 1833	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 23 aout 1833. Imposition de 3c pour l’instruction primaire.
Résultat n°8	21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.	Cote 4D3/6	Date 1840	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...
Résultat n°9	2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école primaire. Largeur des rues et des trottoirs. Crédits supplémentaires à l’exercice 1842. Réclamation de M. Joyeux. Voirie communale, plan d’ensemble. Réclamation de M. Legrand (paiement du terrain qu’il a cédé à la commune). Agrandissement du cimetière. Nécessité d’une imposition aux 4 contributions. Supplément d’abonnement au Bulletin des Lois.	Cote 4D3/30	Date 1842	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école...
Résultat n°10	19 novembre 1843. Crédit de 138 francs pour les terrains du cimetière. Nouveau crédit de 358 francs pour l’entretien de la rue de la Procession. Assurance mutuelle (réparation et remplacement des objets accessoires des pompes à incendie). Distribution des prix aux élèves pour l’année 1843 (crédit de 200 francs). Demande de M. Bourdon (ajournée). Demande de M. Compoint en réclamation d’une somme de 300 francs pour études faites d’une mairie et d’un presbytère (ajournée). Instruction primaire. Créance Huelle.	Cote 4D3/47	Date 1843	Lieu Parchamp (rue du)	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 19 novembre 1843. Crédit de 138 francs pour les terrains...
Résultat n°11	5 novembre 1844. Approbation de la localité de la nouvelle mairie, aux divers services et installations de bureaux. Etablissement d’une nouvelle salle d’asile. Etablissement de nouveaux trottoirs. Indemnités dues pour cession de terrain rue de Billancourt. Dépenses pour les aliénés. Legs de 50 francs fait par Mme veuve Chocarne. Subventions accordées à l’instruction primaire. Inscription des rues et numérotage des maisons.	Cote 4D3/64	Date 1844	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 5 novembre 1844. Approbation de la localité de la nouvelle...
Résultat n°12	23 février 1845. Salle d'asile. Instruction primaire. Quartier Fessard (trottoirs).	Cote 4D3/70	Date 1845	Lieu Fessart (rue)	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 23 février 1845. Salle d'asile. Instruction primaire....
Résultat n°13	22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement partiel des frais de traitement de M. Morel. Décision du conseil au sujet d'une délibération du conseil d'instruction primaire. Vote d'un crédit de 200 francs pour la construction d'un puits au cimetière. Nomination d'une commission pour la révision des listes électorales 1849. Conseil de recensement, décisions.	Cote 4D4/34	Date 1849	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement...
Résultat n°14	26 juin 1850. Construction d'égoûts. Subvention de la commune. Nomination d'une commission de surveillance.	Cote 4D4/60	Date 1850	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 26 juin 1850. Construction d'égoûts. Subvention de...
Résultat n°15	6 mai 1852. Prestation de serment de fidélité à Louis-Napoélon. Dépouillement du budget de 1851. Approbation du compte administratif pour l'exercice 1851. Approbation du compte du receveur municipal. Contravention de voirie (affaire Cercilly). Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Redressement de la rue de Longchamp. Projet d'établissement d'une nouvelle rue dans la plaine entre les routes de la Reine et de Versailles.	Cote 4D4/93	Date 1852	Lieu Général-Leclerc (avenue du), Edouard-Vaillant (avenue), Charles-de-Gaulle (avenue)	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 6 mai 1852. Prestation de serment de fidélité à Louis-Napoélon....
Résultat n°16	6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation du compte du maire pour l'exercice 1852. Approbation du compte de situation d'exercice présenté par le receveur municipal. Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux ordinaires et de grandes communications. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Décision relative au garde-champêtre Branchard. Création d'un cantonnier chef. Autorisation de consentir un nouveau bail pour l'enlèvement des boues.	Cote 4D5/7	Date 1853	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation...
Résultat n°17	4 mai 1854. Approbation du compte administratif de l'exercice 1853. Approbation du compte du receveur municipal. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote de 3 centimes pour l'instruction primaire. Eclairage au gaz. Eclairage des routes départementales n°1 et n°11. Cession de terrain par Mme veuve Sancé pour l'élargissement du chemin vicinal de grande communication. Chemin de la Plaine : traité avec M. Hamet pour cession de terrain.	Cote 4D5/27	Date 1854	Lieu Gallieni (rue), Route départementale n°1, Route départementale n°11	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 4 mai 1854. Approbation du compte administratif de...
Résultat n°18	1er septembre 1854. Révision du classement des chemins vicinaux. Ecoles communales : voeu du conseil pour avoir des soeurs.	Cote 4D5/33	Date 1854	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 1er septembre 1854. Révision du classement des chemins...
Résultat n°19	4 novembre 1854. Ecoles communales ; rétribution scolaire ; nomination d'une commission.	Cote 4D5/39	Date 1854	Lieu -	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 4 novembre 1854. Ecoles communales ; rétribution scolaire...
Résultat n°20	7 août 1855. Rétribution scolaire ; fixation du traitement de l'instituteur. Délivrance de pavés aux propriétaires pour l'établissement de trottoirs et caniveaux. Ecole communale ; achat du mobilier pour les soeurs. Fête du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Souscription pour l'établissement de trottoirs Grande Rue et rue de Sèvres. Travaux d'amélioration de l'abreuvoir ; engagement de M. Radot et Compère.	Cote 4D5/54	Date 1855	Lieu Sèvres (rue de), Jean-Baptiste-Clément (avenue)	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 7 août 1855. Rétribution scolaire ; fixation du traitement...

Résultats de la recherche

18 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Instruction primaire. Réclamation de M. Bon. Augmentation de traitement du secrétaire de la mairie. Etablissement d’un bureau de poste à Boulogne. Abonnement au journal des connaissances utiles.

26 mars 1832. Rapport fait par M. Leyrault, Collas et Pinet sur la situation de l’enseignement primaire en cette commune et sur les moyens d’en propager les principes en établissant une école d’enseignement mutuel.

6 novembre 1832. Enseignement primaire. Eclairage de la commune. Insuffisance de fonds voté pour le service de la garde nationale. Rétablissement du chemin de la Maladrerie.

6 août 1833. Instruction primaire.

23 aout 1833. Imposition de 3c pour l’instruction primaire.

23 février 1845. Salle d'asile. Instruction primaire. Quartier Fessard (trottoirs).

26 juin 1850. Construction d'égoûts. Subvention de la commune. Nomination d'une commission de surveillance.

1er septembre 1854. Révision du classement des chemins vicinaux. Ecoles communales : voeu du conseil pour avoir des soeurs.

4 novembre 1854. Ecoles communales ; rétribution scolaire ; nomination d'une commission.