231 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat de livres à donner à titre d’encouragement aux jeunes gens des écoles. Enseignement primaire. Mesures de salubrité à mettre en vigueur. Nouveau recensement à faire. Etablissement d’un caniveau pour les eaux lixivières. Services que rendent les sapeurs pompiers. Mise en activité des gardes messiers. Dépenses de réparation à faire à la mairie. Dépenses d’entretien de la couverture de l’église, de la maison commune et de celles du presbytère à mettre en adjudication sur abonnement. Démolition du puits qui est sur la place de la mairie. Vente des effets mobiliers inutiles à la mairie, ainsi qu’à la vente du mât de cocagne. Chemin de Sèvres que le conseil classe au nombre des routes départementales. Etablissement du budget (exercice 1831).

Date

1830

Cote

4D2/32

Résultat n°2

18 février 1832. Abattage des arbres du Parchamp. Instruction primaire. Réclamation de M. Bon. Augmentation de traitement du secrétaire de la mairie. Etablissement d’un bureau de poste à Boulogne. Abonnement au journal des connaissances utiles.

Date

1832

Cote

4D2/55

Résultat n°3

26 mars 1832. Rapport fait par M. Leyrault, Collas et Pinet sur la situation de l’enseignement primaire en cette commune et sur les moyens d’en propager les principes en établissant une école d’enseignement mutuel.

Date

1832

Cote

4D2/56

Résultat n°4

18 mai 1832. Examen du compte administratif du maire (exercice 1830). Sommes versées pour l’établissement du service de l’ambulance pendant le temps du choléra. Bal donné au profit des pauvres. Marché public à établir à Boulogne. Autorisation de l’administration supérieure pour l’abatage d'arbres du Parchamp. Approbation du préfet pour la somme allouée pour les frais de mairie et pour l’abonnement au Journal des connaissances utiles. Réclamation de M. Bon. Achat de 12 livraisons du Courrier des communes qui ont été perdues. Insuffisance de fonds portés au budget pour le service de la Garde nationale. Enseignement primaire. Devis estimatif de travaux à faire pour l’assainissement de la commune. Cultes catholiques en français. Recettes et dépenses de la fabrique. Achat d’une nouvelle horloge. Examen du compte final de 1830. Nomination d’une commission chargée de faire un rapport sur le compte du maire (exercice 1830), sur les recettes et dépenses de l’ambulance et sur les recettes et dépenses du bal donné le 31 mars au profit du bureau de bienfaisance.

Date

1832

Cote

4D2/58

Résultat n°5

6 novembre 1832. Enseignement primaire. Eclairage de la commune. Insuffisance de fonds voté pour le service de la garde nationale. Rétablissement du chemin de la Maladrerie.

Date

1832

Cote

4D2/61

Résultat n°6

6 août 1833. Instruction primaire.

Date

1833

Cote

4D2/74

Résultat n°7

23 aout 1833. Imposition de 3c pour l’instruction primaire.

Date

1833

Cote

4D2/76

Résultat n°8

21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.

Date

1840

Cote

4D3/6

Résultat n°9

2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école primaire. Largeur des rues et des trottoirs. Crédits supplémentaires à l’exercice 1842. Réclamation de M. Joyeux. Voirie communale, plan d’ensemble. Réclamation de M. Legrand (paiement du terrain qu’il a cédé à la commune). Agrandissement du cimetière. Nécessité d’une imposition aux 4 contributions. Supplément d’abonnement au Bulletin des Lois.

Date

1842

Cote

4D3/30

Résultat n°10

19 novembre 1843. Crédit de 138 francs pour les terrains du cimetière. Nouveau crédit de 358 francs pour l’entretien de la rue de la Procession. Assurance mutuelle (réparation et remplacement des objets accessoires des pompes à incendie). Distribution des prix aux élèves pour l’année 1843 (crédit de 200 francs). Demande de M. Bourdon (ajournée). Demande de M. Compoint en réclamation d’une somme de 300 francs pour études faites d’une mairie et d’un presbytère (ajournée). Instruction primaire. Créance Huelle.

Date

1843

Cote

4D3/47

Résultat n°11

5 novembre 1844. Approbation de la localité de la nouvelle mairie, aux divers services et installations de bureaux. Etablissement d’une nouvelle salle d’asile. Etablissement de nouveaux trottoirs. Indemnités dues pour cession de terrain rue de Billancourt. Dépenses pour les aliénés. Legs de 50 francs fait par Mme veuve Chocarne. Subventions accordées à l’instruction primaire. Inscription des rues et numérotage des maisons.

Date

1844

Cote

4D3/64

Résultat n°12

23 février 1845. Salle d'asile. Instruction primaire. Quartier Fessard (trottoirs).

Date

1845

Cote

4D3/70

Résultat n°13

22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement partiel des frais de traitement de M. Morel. Décision du conseil au sujet d'une délibération du conseil d'instruction primaire. Vote d'un crédit de 200 francs pour la construction d'un puits au cimetière. Nomination d'une commission pour la révision des listes électorales 1849. Conseil de recensement, décisions.

Date

1849

Cote

4D4/34

Résultat n°14

26 juin 1850. Construction d'égoûts. Subvention de la commune. Nomination d'une commission de surveillance.

Date

1850

Cote

4D4/60

Résultat n°15

6 mai 1852. Prestation de serment de fidélité à Louis-Napoélon. Dépouillement du budget de 1851. Approbation du compte administratif pour l'exercice 1851. Approbation du compte du receveur municipal. Contravention de voirie (affaire Cercilly). Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Redressement de la rue de Longchamp. Projet d'établissement d'une nouvelle rue dans la plaine entre les routes de la Reine et de Versailles.

Date

1852

Cote

4D4/93

Résultat n°16

6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation du compte du maire pour l'exercice 1852. Approbation du compte de situation d'exercice présenté par le receveur municipal. Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux ordinaires et de grandes communications. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Décision relative au garde-champêtre Branchard. Création d'un cantonnier chef. Autorisation de consentir un nouveau bail pour l'enlèvement des boues.

Date

1853

Cote

4D5/7

Résultat n°17

4 mai 1854. Approbation du compte administratif de l'exercice 1853. Approbation du compte du receveur municipal. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote de 3 centimes pour l'instruction primaire. Eclairage au gaz. Eclairage des routes départementales n°1 et n°11. Cession de terrain par Mme veuve Sancé pour l'élargissement du chemin vicinal de grande communication. Chemin de la Plaine : traité avec M. Hamet pour cession de terrain.

Date

1854

Cote

4D5/27

Résultat n°18

1er septembre 1854. Révision du classement des chemins vicinaux. Ecoles communales : voeu du conseil pour avoir des soeurs.

Date

1854

Cote

4D5/33

Résultat n°19

4 novembre 1854. Ecoles communales ; rétribution scolaire ; nomination d'une commission.

Date

1854

Cote

4D5/39

Résultat n°20

7 août 1855. Rétribution scolaire ; fixation du traitement de l'instituteur. Délivrance de pavés aux propriétaires pour l'établissement de trottoirs et caniveaux. Ecole communale ; achat du mobilier pour les soeurs. Fête du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Souscription pour l'établissement de trottoirs Grande Rue et rue de Sèvres. Travaux d'amélioration de l'abreuvoir ; engagement de M. Radot et Compère.

Date

1855

Cote

4D5/54