231 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Cours complémentaires é,

1 media

Cours complémentaires é,

Date

1911

Cote

3Fi1604

Résultat n°2

15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle du balayage. Taxes irrecouvrables. Demande de M. Pinac. Demande de main levée. Abonnement avec l'Assistance publique. Service des cantonniers. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Augmentation des instituteurs communaux. Augmentation de MM. Oms et Hamet, employés. Gratification aux maîtres-adjoints. Budget additionnel de 1875. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Choumery). Approbation du compte de gestion de 1874. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Naud). Octroi : prolongation des taxes principales pour un an. Octroi : dépenses du personnel et matériel en 1876. Instruction primaire : vote des 3 centimes ordinaires. Imposition extraordinaire de 4 centimes pour l'instruction primaire. Entretien des chemins vicinaux en 1876 : vote de 5 centimes. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1876. Prolongation des taxes aditionnelles d'octroi pour un an.

Date

1875

Cote

4D11/47

Résultat n°3

11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique d'industrie. Remboursement des droits d'octroi à la compagnie générale des eaux. Vacances dans les écoles maternelles. Soutiens de famille. Justice de paix, audiences foraines. Communications diverses. Trains de nuit et trains ouvriers. Tramways. Fête du 14 juillet. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1895. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1895. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1896. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1897. Compte administratif de 1895. Compte de gestion de 1895. Subvention pour la bibliothèque populaire. Subvention à la société "Les Amis des Arts et du Progrès". Augmentation du traitement de M. Faure, porteur de dépêches à Billancourt. Demandes des conservateurs des cimetières. Indemnités de logement à la femme de service de l'école maternelle rue Fessart. Proposition pour l'acquisition des couronnes provenant des cimetières. Bourse à l'école Jean-Baptiste-Say. Tramways, Substitution de la traction mécanique à la traction animale. Secours aux victimes de la grève de l'industrie porcelainière et habitant de Boulogne. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fête de la Grande Rue. Tramway électrique, ligne de Montreuil-sous-bois à Boulogne. Fortifications de Paris, zone militaire.

Date

1896

Cote

4D17/30

Résultat n°4
Cours d'adultes, 1962-1963 é,

1 media

Cours d'adultes, 1962-1963 é,

Date

1962

Cote

3Fi390

Résultat n°5

14 mai 1874. Approbation des comptes administratif et de gestion de 1873. Octroi : prolongation des taxes principales pour un an, dépense du personnel et du matériel en 1875. Instruction primaire : vote de 3 centimes, imposition extraordinaire de 4 centimes. Entretien des chemins vicinaux en 1875 : vote de 5 centimes.

Date

1874

Cote

4D11/32

Résultat n°6

5 mai 1882. Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1882. Conversions de fonds spéciaux en fonds libres. Admission en non-valeurs sur les exercices 1880-1881. Inscription en recettes au budget supplémentaire de 1882. d'une somme de 30000 dûe par la compagnie du gaz de 1877 à 1882. Acceptation des souscriptions recueillis pour l'agrandissement de l'asile des vieillards. Acceptation et souscriptions recueillis pour l'acquisition de fusils scolaires. Réparation du cylindre en 1881 : approbation du mémoire Seignaut. Augmentation du traitement de M. Phulpin, secrétaire de la mairie. Modification de la délibération du 14 octobre 1881 relative à la fixation des frais de perception de l'octroi en 1882. Augmentation du traitement du conducteur de travaux. Dépenses de l'instruction primaire en 1882 : modification de la délibération du 8 février. Augmentation du traitement du directeur de la fanfare. Subvention à la fanfare. Subvention à la société de gymnastique. Gratifications aux employés de la mairie. Gratification à l'architecte-voyer. Gratification au commissaire de police. Subvention à la bibliothèque populaire. Gratification à la femme de service de l'école maternelle route de Versailles. Traitement du professeur d'exercices militaires. Indemnité de logement à la directrice de la crèche. Vote des crédits nécessaires pour l'ouverture de 2 rues dans le parc de la mairie et différents travaux aux abords de ce bâtiment. Secours à Mme Mélier. Approbation du devis des travaux de réparation de l'église de Billancourt. Vote d'une indemnité de 6800 francs pour M. Billoret, architecte-voyer. Rachat du pont de Billancourt : vote d'un crédit de 7000 francs au budget supplémentaire de 1882. Aliénation des potagers de la mairie. Construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Adjudication des fournitures classiques pour les différents services communaux.

Date

1882

Cote

4D13/26

Résultat n°7

17 octobre 1870. Lettre de M. Greard, inspecteur d'académie. Lettre de M. Moring, directeur de l'administration préfectorale. Délibérations prises par le comité de subsistances. Achat de viande de cheval pour le fourneau.

Date

1870

Cote

4D10/29

Résultat n°8
Certificat d'études primaires première partie,

1 media

Certificat d'études primaires première partie,

Date

1946

Cote

3Fi1909

Résultat n°9
Cours complémentaires é,

1 media

Cours complémentaires é,

Date

1913

Cote

3Fi819

Résultat n°10

1er septembre 1854. Révision du classement des chemins vicinaux. Ecoles communales : voeu du conseil pour avoir des soeurs.

Date

1854

Cote

4D5/33

Résultat n°11
Cours complémentaires é,

1 media

Cours complémentaires é,

Date

1922

Cote

3Fi863

Résultat n°12

2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école primaire. Largeur des rues et des trottoirs. Crédits supplémentaires à l’exercice 1842. Réclamation de M. Joyeux. Voirie communale, plan d’ensemble. Réclamation de M. Legrand (paiement du terrain qu’il a cédé à la commune). Agrandissement du cimetière. Nécessité d’une imposition aux 4 contributions. Supplément d’abonnement au Bulletin des Lois.

Date

1842

Cote

4D3/30

Résultat n°13

21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.

Date

1840

Cote

4D3/6

Résultat n°14
Cours d'adultes, 1974-1975 é, Affiche de 1974 annotée pour 1975.

1 media

Cours d'adultes, 1974-1975 é, Affiche de 1974 annotée pour 1975.

Date

1975

Cote

3Fi2439

Résultat n°15

6 février 1881. Suppression du droit d'attache. Installation d'un groupe scolaire dans l'ancienne mairie. Fixation des traitements des institutrices de l'école de filles de Billancourt. Décharge de classe pour les directeurs et directrices d'écoles comprenant au moins 5 classes. Ouverture des écoles jusqu'à 7h du soir. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1882. Aliénation de terrains dépendant de la mairie. Entretien des bâtiments communaux. Démolition de la maison Cercilly. Vente d'arbres à la mairie. Vote d'un crédit de 2000 francs pour enlèvement des neiges. Propositions Deniau. Nomination de deux délégués du conseil municipal au bureau de bienfaisance. Création d'un emploi d'appariteur. Création d'un emploi dans les bureaux de la mairie. Proposition Boussugue. Soutiens de famille Malingre et Legrand. Demande de M. Fezais, professeur d'arboriculture. Changement de noms de rues. Entretien de la rue de la Petite-Arche. Dénomination de diverses commissions.

Date

1881

Cote

4D13/4

Résultat n°16

9 mai 1879. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1879. Vote d'une impostion extraordinaire de 4 centimes pour la gratuité de l'instruction primaire en 1879.Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, du receveur d'octroi du bureau du Point du Jour. Abattoir : création d'un receveur d'octroi. Subvention à la compagnie des sapeurs-pompiers. Suppression au budget de 1880 de la subvention de 1500 frs en faveur des écoles protestantes. Fête de Billancourt. Abattoir. Emprunt de 200000 francs. Approbation du budget primitif de 1880.

Date

1879

Cote

4D12/44

Résultat n°17
Certificat d'études primaires : session des adultes,

1 media

Certificat d'études primaires : session des adultes,

Date

1954

Cote

3Fi321

Résultat n°18

12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire. Instruction primaire : maison Dubois. Témoignage de gratitude à M. Wallace Richard. Abandon du projet d'égout rue de Billancourt. Egout, rue de Paris. Cession de terrain à la voie publique (propriété Forgemolle). Nomination de deux membres à la commission de logements insalubres. Voeu pour l'établissement d'un chemin de fer.

Date

1873

Cote

4D11/24

Résultat n°19
Cours gratuits du soir, année scolaire 1976-1977 ,

1 media

Cours gratuits du soir, année scolaire 1976-1977 ,

Date

1976

Cote

3Fi2460

Résultat n°20
Certificat d'études primaires, session des adultes ,

1 media

Certificat d'études primaires, session des adultes ,

Date

1969

Cote

3Fi2467

Résultat n°21
Certificat d'études primaires, session des adultes ,

1 media

Certificat d'études primaires, session des adultes ,

Date

1927

Cote

3Fi1651

Résultat n°22

INSTRUCTION PRIMAIRE : ENSEIGNEMENTS SPECIFIQUES (1840-1943) AUTOUR DE L'ECOLE : ASSOCIATIONS (1913-1972)- Questionnaire de maires aux directeurs (1896)- Certificat d'études primaire : note d'ordre, libellé des épreuves (1912-1921)- Cours complémentaires (1887-1914)- Mutualité scolaire (1904-1920)- Gymnastique dans les écoles (1872-1920)- Bataillon scolaire (1881-1885)- Classes primaires supérieures et professionnelles (1887-1915)- Patronage laïque municipal (1928-1972) Cf 377W12 : patronage laïque municipal (1928-1957)- Arbres de Noël (1961-1969)- Association amicale des pupilles des écoles communales de Billancourt (1913-1920)- Jardin - école (1918)- Subventions (1953-1972)- Articles de presse (1960-1972)

Date

1840-1972

Cote

1R3

Résultat n°23
Certificat d'études primaires ,

1 media

Certificat d'études primaires ,

Date

1962

Cote

3Fi375

Résultat n°24
Certificat d'études primaires ,

1 media

Certificat d'études primaires ,

Date

1960

Cote

3Fi515

Résultat n°25
Certificat d'études primaires, session des adultes ,

1 media

Certificat d'études primaires, session des adultes ,

Date

1973

Cote

3Fi2418

Résultat n°26
Cours complémentaires é,

1 media

Cours complémentaires é,

Date

1912

Cote

3Fi1608

Résultat n°27

29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

Date

1896

Cote

4D17/28

Résultat n°28

10 février 1889. Compagnie des sapeurs-pompiers, observations du préfet de la Seine. Cotes irrecouvrables 1887, taxe sur les chiens. Remboursement à M. Fauveau du prix d'une concession temporaire de 10 ans dans le cimetière. Travaux de pavage au marché de Billancourt, approbation du mémoire Hoffmann. Pétition d'habitants du boulevard de Strasbourg. Etablissement d'une foire mensuelle, pétition du sieur Berton. Demande de l'Orphéon, vote d'une subvention de 300 francs. Secours à Mme Genermont, veuve d'un instituteur-adjoint. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société du souvenir français. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Chemin de fer d'Auteuil à Boulogne. Instruction primaire, augmentation de traitement du personnel .

Date

1889

Cote

4D15/22

Résultat n°29

29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création d'un emploi de cantonnier-menuisier. Octroi, création d'un commis aux écritures, augmentation de divers traitements. Fixation du nouveau tarif des concessions dans le nouveau cimetière. Cimetière, droits de voirie. Etablissement d'un marché aux comestibles à Billancourt. Nomination de la commission des Fêtes. Ecole de filles, rue Fessart, travaux de réparations au mur séparatif de la propriété de M. Byt. Approbation du traité de la compagnie du gaz. Fête du quartier de la Grande Rue. Vote des impositions annuelles pour 1888. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique en faveur du sieur Jules Lavernhe, avis favorable. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures de Paris, voeu. Admission en non-valeurs de taxes irrecouvrables. Propositions diverses.

Date

1887

Cote

4D14/52

Résultat n°30

21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite par Mme Dembour à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, révision du traitement du receveur. Hospice des vieillards, révision du traitement du receveur. Demande de la Fanfare boulonnaise. Réalisation d'un emprunt de 500 000 francs du crédit foncier de France. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Proposition de la compagnie de l'Ouest au sujet de la dénomination d'une de ses gares. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, anciens élèves continuant leurs études en 1894/1895. Soutien de famille, M. Devaux Auguste. Etablissement de garde-corps sur le chemin de grande communication n°39.

Date

1895

Cote

4D17/8

Résultat n°31
Certificat d'études primaires, session des adultes ,

1 media

Certificat d'études primaires, session des adultes ,

Date

1942

Cote

3Fi1661

Résultat n°32
Cours complémentaires d'enseignement primaire supérieur é,

1 media

Cours complémentaires d'enseignement primaire supérieur é,

Date

1931

Cote

3Fi1611

Résultat n°33
Certificat d'études primaires, session normale ,

1 media

Certificat d'études primaires, session normale ,

Date

1970

Cote

3Fi2477

Résultat n°34
Certificat d'études primaires : session des adultes,

1 media

Certificat d'études primaires : session des adultes,

Date

1961

Cote

3Fi478

Résultat n°35

16 août 1868. Installation de quatre membres du conseil municipal. Chemin vicinal de grande communication n°2 ; acquisition de la propriété de M. Thibault ; indemnité locative à M. Pauliac. Chemin vicinal de grande communication n°2 ; cession de terrain à M. Blanche. Demande en paiement de la somme de 9,268 francs sur celle mise à la disposition de la commune à la caisse de la boulangerie. Changement du jour du marché aux bestiaux de Versailles. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Suppression du dépôt de vidanges établi à Billancourt. Projet de bail par M. Chorin à la commune d'une maison et dépendances sise 111 et 113 route de Versailles à usage d'école de garçons. Projet de vente par M. Naud et compagnie d'un terrain destiné à l'établissement d'une école communale de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Réduction de taxes de pavage rues du Chemin Vert et du Vieux Pont de Sèvres. Augmentation du traitement des cantonniers employés sur les chemins vicinaux. Adjudication de la perception des droits de place sur le marché aux comestibles.

Date

1868

Cote

4D9/15

Résultat n°36

Certificat d'études primaires [: avis d'examen],

Date

1958

Cote

3Fi575

Résultat n°37

23 novembre 1870. Vote du maintien de l'imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1871. Vote du maintien de l'imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1871. Continuation de la révision du budget primitif de 1871.

Date

1870

Cote

4D10/38

Résultat n°38

21 mai 1867. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1868. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1868. Entretien des lanternes à gaz. Budget primitif de 1868. Clôture de la session.

Date

1867

Cote

4D9/2

Résultat n°39

14 décembre 1892. Tramway entre Neuilly et Suresnes. Taxe d'octroi, protestation. Prorogation des taxes d'octroi. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Lettre de MM. Martin et Danjou. Fournitures classiques et de bureau, soumission Doizelet. Fournitures de bureau et d'articles de papeterie, soumission Doizelet. Traité avec la société des compositeurs de musique. Fêtes publiques en 1892, approbation des dépenses. Demande de Me Duval, veuve d'un sous-brigadier d'octroi. Demande des agents municipaux. Approbation de différents mémoires pour régularisation. Taxes irrecouvrables.

Date

1892

Cote

4D16/22

Résultat n°40

6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation du compte du maire pour l'exercice 1852. Approbation du compte de situation d'exercice présenté par le receveur municipal. Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux ordinaires et de grandes communications. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Décision relative au garde-champêtre Branchard. Création d'un cantonnier chef. Autorisation de consentir un nouveau bail pour l'enlèvement des boues.

Date

1853

Cote

4D5/7

Résultat n°41

16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles. Enseignement, création de nouvelles classes. Classes de garde, ouverture d'un crédit complémentaire. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Paiement à une institutrice de 2 mois de traitement en 1891, ouverture de crédit. Tenue des séances du Conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de pairs, anciens élèves continuant leurs études en 1896/1897. Communications diverses. Erection d'un monument à Pierre Leroux. Lettre du Capitaine Paimblant du Rouil. Voeu tendant à l'agrandissement des halles centrales de Paris. Travaux de viabilité, rue des Peupliers. Interpellation de M. Breton. Révision des listes électorales, commissions. Commissaires Répartiteurs. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de peinture. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de menuiserie. Installation d'appareils de chauffage à la salle des Fêtes. Etablissement d'appareils à gaz, boulevard d'Auteuil. Appareils d'éclairage, urinoirs, bouches de lavage et bornes-fontaines. Soutien de famille. Etablissement de tentures à la salle des Fêtes. Etat des dépenses faites à l'occasion de la visite faite à la France par l'Empereur et l'impératrice de Russie. Hospice des vieillards, budget primitif de 1897. Caisse de retraite des employés de mairie, projet d'admission des receveurs municipaux. Crèche. Convoi funèbre. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Service des Postes. Asile de nuit.

Date

1896

Cote

4D17/34

Résultat n°42

24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 5400 francs pour l'admission de 27 élèves de Boulogne. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Fêtes à l'occasion du passage à Boulogne de l'Empereur et l'impératrice de Russie, vote de crédit. Octroi : imposition d'une nouvelle taxe sur les matériaux. Octroi : frais de perception. Agrandissement du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Communications diverses. Subvention pour la publication du journal "Le Zonier". Construction d'un port à Billancourt. Proposition de Mme Peltier pour la vente à la commune d'un terrain rue Heyrauld. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Carrières. Approbation du décompte des travaux de viabilité, rue des Peupliers. Approbation du décompte des travaux de pavage de la rue du Port. Décompte des travaux de viabilité et d'égout, rue de Solférino. Décompte des travaux de viabilité de la rue de Clamart. Décompte des travaux de viabilité rue d'Issy. Décompte de travaux de construction d'égout, rue des Abondances et de l'Abreuvoir. Décompte de travaux de construction d'égout, rue de Billancourt. Décompte de travaux de construction d'égout, rue Escudier. Décompte des travaux de canalisation d'égout des eaux provenant du marché. Travaux de reconstruction du bureau de l'Octroi dit "du Pont de Sèvres". Extension à toutes les voies de la commune de l'obligation de faire usage de boîtes pour le dépôt des ordures ménagères. Affichage sur les urinoirs. Voeu pour le déplacement du bureau de tramway existant sur le terre-plein du Rond Point de la Reine. Travaux de charpente pour l'entretien des bâtiments communaux, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Travaux de charpente pour la reconstruction de l'hospice, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Canalisation de gaz et pose d'appareils, rues de Solférino, Mahias, Lemoine et Tisserant. Empoisonnement de la Seine. Passage Legrand. Rue de la Contemplation. Meeting pour la désaffectation du mur d'enceinte et la suppression des servitudes militaires. Avis sur une demande de bourse à l'école d'horticulture de Versailles. Soutiens de famille.

Date

1896

Cote

4D17/33

Résultat n°43
Cours gratuits du soir, année scolaire 1970-1971 ,

1 media

Cours gratuits du soir, année scolaire 1970-1971 ,

Date

1970

Cote

3Fi2476

Résultat n°44
Cours complémentaires é,

1 media

Cours complémentaires é,

Date

1910

Cote

3Fi818

Résultat n°45
Diplôme d'études primaires préparatoires, deuxième session ,

1 media

Diplôme d'études primaires préparatoires, deuxième session ,

Date

1943

Cote

3Fi1656

Résultat n°46
Cours d'adultes, 1942-1943 é,

1 media

Cours d'adultes, 1942-1943 é,

Date

1942

Cote

3Fi1636

Résultat n°47

7 février 1875. Instruction primaire : traitements des instituteurs et institutrices en 1876. Modifications à apporter à l'école de la rue Fessart. Voirie vicinale : constatation de l'état de viabilité. Projet de construction d'un égout, rue de Billancourt. Stagnation des eaux rue de Sèvres. Chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg) : cession de terrain. Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. Demande en réhabilitation présentée par M. Léon. Rue Neuve : expropriation. Main-levée d'inscription d'office (M. Grenet). Constructrion d'un abattoir. Etat des voies communales. Service des voitures. Cession de terrain à la voie publique (M. Cartron). Rue Neuve (propriété Davin). Agrandissement de l'école des garçons rue Fessart. Création d'un emploi de 5ème maître-adjoint à l'école de la rue Fessart. Ecole de Sainte-Elisabeth. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux. Plantation d'arbres autour du cimetière. Gratifications au personnel de la mairie. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique. Amélioration de l'avenue des Princes. Abattoir : rapport de la commission. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Lefèvre). Caisse des écoles. Ecole protestante : demande de subvention. Cimetière : partie réservée aux israélites. Demande de suppression de la maison de tolérance. Concours d'orphéons et de fanfares. Etablissement d'urinoirs au marché. Voitures publiques. Demande en concession d'un tramway. Affaire Choumery.

Date

1871-1876

Cote

4D11/42

Résultat n°48
Concours pour l'admission dans les écoles primaires supérieures de garçons de la ville de Paris,

1 media

Concours pour l'admission dans les écoles primaires supérieures de garçons de la ville de Paris,

Date

1931

Cote

3Fi2188

Résultat n°49

8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat de livres à donner à titre d’encouragement aux jeunes gens des écoles. Enseignement primaire. Mesures de salubrité à mettre en vigueur. Nouveau recensement à faire. Etablissement d’un caniveau pour les eaux lixivières. Services que rendent les sapeurs pompiers. Mise en activité des gardes messiers. Dépenses de réparation à faire à la mairie. Dépenses d’entretien de la couverture de l’église, de la maison commune et de celles du presbytère à mettre en adjudication sur abonnement. Démolition du puits qui est sur la place de la mairie. Vente des effets mobiliers inutiles à la mairie, ainsi qu’à la vente du mât de cocagne. Chemin de Sèvres que le conseil classe au nombre des routes départementales. Etablissement du budget (exercice 1831).

Date

1830

Cote

4D2/32

Résultat n°50

8 novembre 1868. Crédit de 9,268 francs pour remboursement au bureau de bienfaisance (cherté du pain). Traitement des médecins chargés de la constatation des naissances et des décès à domicile. Droit des pauvres. Approbation du rôle supplémentaire du balayage municipal pour 1868. Ouverture d'une 6ème classe à l'école communale des filles de la rue Fessart à partir du 1er janvier 1869. Voeu du conseil pour l'abaissement d'une partie désignée du sol de la route départementale n°11 dite Grande Rue. Requête en défense au pourvoi formé par M. Duwast devant le conseil d'Etat contre un arrêté du conseil de préfecture de la Seine qui a rejeté sa demande en décharge d'une taxe de pavage dans la ville de Boulogne. Etablissement de passerelles sur la route de la Reine et création d'un service de voitures de Boulogne à Paris par la Compagnie générale des omnibus. Nouvelle allocation de 900 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte Elisabeth à Billancourt et d'une somme de 400 francs à titre de subvention pour travaux d'appropriation rendus nécessaires par la création d'une nouvelle classe à la dite école. Demande en autorisation de transférer place Napoléon le marché aux comestibles de Billancourt établi route des Princes. Dénomination du carrefour formé par la jonction des rues Fessart et Escudier place des Ecoles.

Date

1868

Cote

4D9/19

Résultat n°51

21 août 1879. Révision du tarif d'octroi. Demande des sergents de ville. Etablissement des engagements des propriétaires de la rue Thébaut. Inauguration de l'abattoir. Etablissement d'une horloge à l'abattoir. Substitution de l'enseignement laïque à l'enseignement congraganiste dans les écoles et salles d'asile communales. Asile des vieillards : plainte contre la supérieure et la concierge; nomination d'une nouvelle commission.

Date

1879

Cote

4D12/47

Résultat n°52

16 novembre 1884. Mesures à prendre en vue d'enrayer la marche de l'épidémie cholérique à Boulogne. Construction d'un groupe scolaire rue de la mairie, désignation de 2 membres pour assister à l'adjudication. Projet de création d'une école primaire supérieur, proposition de M. Clinchant. Cimetière. Octroi, abonnement Jeanson. Gratification de 100 francs au concierge de l'hospice des vieillards. Bureau de bienfaisance, legs de Melle Greys. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans dans le cimetière. Demande d'augmentation du traitement du receveur municipal. Marché, proposition de M. Chabaud. Approbation du cahier des charges devant servir à l'adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux 1885/1886/1887. Approbation de diverses soumissions. Travaux de charronnage. Exposition universelle de 1889.

Date

1884

Cote

4D14/16

Résultat n°53
Cours d'adultes, 1973-1974 é,

1 media

Cours d'adultes, 1973-1974 é,

Date

1973

Cote

3Fi2422

Résultat n°54
Examens d'admission aux cours complémentaires,

1 media

Examens d'admission aux cours complémentaires,

Date

1945

Cote

3Fi2303

Résultat n°55
Certificat d'études primaires, session des adultes ,

1 media

Certificat d'études primaires, session des adultes ,

Date

1968

Cote

3Fi2526

Résultat n°56

Certificat d'études primaires session supplémentaire,

Date

1911

Cote

3Fi800

Résultat n°57
Certificat d'études primaires session supplémentaire,

1 media

Certificat d'études primaires session supplémentaire,

Date

1916

Cote

3Fi805

Résultat n°58

28 avril 1872. Voeu du conseil tendant à obtenir une subvention pour l'instruction primaire. Demande de secours pour les travaux de réparation exécutés aux établissements scolaires dévastés pendant la guerre. Construction des écoles de Billancourt.

Date

1872

Cote

4D11/8

Résultat n°59
Cours complémentaires et cours de préapprentissage : parents qui désirez faire continuer à vos enfants des études pratiques ou des études générales, faites-les inscrire dès maintenant dans les écoles suivantes,

1 media

Cours complémentaires et cours de préapprentissage : parents qui désirez faire continuer à vos enfants des études pratiques ou des études générales, faites-les inscrire dès maintenant dans les écoles suivantes,

Date

1947

Cote

3Fi1688

Résultat n°60

14 février 1858. Droit de places. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur et des soeurs. Enlèvement des boues et immondices. Recensement des chiens. Boulevard de l'Empereur. Expropriation d'un terrain appartenant aux héritiers Legrand attenant aux écoles projetées.

Date

1858

Cote

4D5/96

Résultat n°61

Observation de M. Petibon relativement à la question de la crèche. Instruction primaire : fixation du traitement des institutrices laïques.

Date

1879

Cote

4D12/49

Résultat n°62
Certificat d'études primaires : session des adultes,

1 media

Certificat d'études primaires : session des adultes,

Date

1963

Cote

3Fi950

Résultat n°63
Cours d'adultes, 1975-1976 é, Affiche de 1975 annotée pour 1976.

1 media

Cours d'adultes, 1975-1976 é, Affiche de 1975 annotée pour 1976.

Date

1975

Cote

3Fi2437

Résultat n°64
Cours d'adultes, 1969-1970 é,

1 media

Cours d'adultes, 1969-1970 é,

Date

1969

Cote

3Fi2471

Résultat n°65
Cours d'adultes, 1943-1944 é,

1 media

Cours d'adultes, 1943-1944 é,

Date

1943

Cote

3Fi1638

Résultat n°66
Certificat d'études primaires ,

1 media

Certificat d'études primaires ,

Date

1908

Cote

3Fi809

Résultat n°67
Certificat d'études primaires, session des adultes ,

1 media

Certificat d'études primaires, session des adultes ,

Date

1933

Cote

3Fi1658

Résultat n°68

ENSEIGNEMENTS SPECIAUX (1840-1973)- Rapport sur l'enseignement professionnel (1932-1948)- Organisation des enseignements spéciaux (1932-1948)- Répartition des heures pour l'ensemble des cours spéciaux (1927-1973)- Enseignement du dessin (1895-1958)- Enseignement du chant (1876-1946)- Enseignement des langues vivantes (1944-1960)- Organisation de l'enseignement de l'éducation physique (1885-1947)- Cours supplémentaires - Enseignement manuel et ménager (1884-1960)- Répartition des heures de l'enseignement de l'éducation musicale (1958-1961)- Concours d'enseignement manuel ménager et de couture (1957-1964)- Etats des crédits alloués aux enseignements spéciaux et professionnels de jeunes filles (1951-1965)- Concours de dessin (1930-1939)- Commandes des modèles de dessin (1931-1938)- Prise en charge des frais d'externat pour les enfants admis dans les écoles professionnelles de Paris (1920-1932)- Classes d'adultes et certificat d'études des adultes (1840-1925)- Fondation Gustave Sandoz - Cours de dessin (1906-1929)- Création d'une école professionnelle d'industrie et de commerce (1919-1924)- Cours municipaux professionnels : projet d'organisation (1919-1927) + renseignements sur l'organisation et le fonctionnement de ces cours pour une demande de subvention (1950)- Instruction dans la famille (1844-1911) Cf 377 W 16 : - Cours du soir municipaux (1973-1993) : brevet de rééducation, professeurs, élèves, affiches Cf 387 W 14 : - Demandes de subvention : collège d'enseignement commercial, collège d'enseignement industriel, CES Ancienne Mairie (1970-1976)

Date

1840-1973

Cote

1R7

Résultat n°69
Cours complémentaires é,

1 media

Cours complémentaires é,

Date

1905

Cote

3Fi816

Résultat n°70

19 février 1888. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Demande de M. Rischmann. Chemin de fer de Boulogne. Demande d'augmentation des Instituteurs, ordre du jour. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1889. Approbation de la soumission de M. Harrissard. Cimetière. Contributions. Demande de M. Rischmann. Affaires diverses.

Date

1888

Cote

4D15/8

Résultat n°71
Cours d'adultes, 1967-1968 é,

1 media

Cours d'adultes, 1967-1968 é,

Date

1967

Cote

3Fi2514

Résultat n°72

3 février 1884. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1885. Prolongement du chemin vicinal de grande communication n°39 entre les ponts de Billancourt et de Sèvres. Rapport de la commission des terrains. Aliénation de terrains communaux, rue du Parchamp. Ouverture d'une rue entre la rue du Chemin Vert et la route de Versailles, modification de la délibération du 19 septembre 1883. Approbation des mémoires des travaux exécutés pour la construction d'un ossuaire au cimetière. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Pétition d'un certain nombre d'habitants du quartier de Billancourt. Pompes à incendie, offre du comité du parc des Princes. Compte de mitoyenneté Dubief. Vente de vieux matériaux. Lecture d'une décision prise dans une réunion tenue salle Anciaux. Compagnie des tramways.

Date

1884

Cote

4D14/7

Résultat n°73

10 mai 1856. Vote du budget de 1857. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote de 3 centimes pour l'instruction primaire. Comptabilité du bureau de bienfaisance. Approbation du compte administratif de 1854 et du budget de 1857. Comptabilité communale. Cession de terrains à la voie publique. Réclamation des propriétaires riverains du chemin de Longchamp. Etat général des chemins de Longchamp pour la dépossession desquelles la commune doit être indemnisée par la ville de Paris. Droit de places.

Date

1856

Cote

4D5/73

Résultat n°74
Cours complémentaires é,

1 media

Cours complémentaires é,

Date

1919

Cote

3Fi861

Résultat n°75

11 décembre 1891. Ouverture de la séance. Compagnie générale des omnibus, enquête sur le projet de traction mécanique. Frais d'externat des enfants de la commune dans les écoles primaires supérieures, vote d'un crédit. Soutien de famille. Pont sur la Seine, avis favorable. Pétition pour la rue des Peupliers. Nouveau cimetière, fourniture d'arbres, demande de crédit. Mémoires approuvés pour régularisation.

Date

1891

Cote

4D16/2

Résultat n°76

3 février 1856. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Indemnités pour cession de terrain à la voie publique. Eclairage à l'huile (rejet de la réclamation de Mme Saget).

Date

1856

Cote

4D5/65

Résultat n°77
Certificat d'études primaires des adultes,

1 media

Certificat d'études primaires des adultes,

Date

1920

Cote

3Fi866

Résultat n°78

29 août 1871. Prix et cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des voies publiques. Approbation des plans, devis et cahier de charges pour l'exécution des travaux d'agrandissement du préau de la salle d'asile de la rue Fessart. Rapport la question du balayage et de l'enlèvement des boues. Réclamation de M. Chaband, concessionnaire du marché. Remboursement du prix de concessions temporaires de terrain dans le cimetière communal (MM. Rohmer, Laporte, Hobier). Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1872. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1872. Budget primitif de la commune pour l'exercice 1872. Bureau de bienfaisance (remise sur le droit des pauvres).

Date

1871

Cote

4D10/72

Résultat n°79

28 janvier 1897. Ouverture de la séance. Cours complémentaires. Demande de bourse dans une école d'agriculture. Classes de garde, indemnité à 2 instituteurs. Cession gratuite par M. le Docteur Sollier d'un pan coupé rue du vieux Pont de Sèvres. Travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Ouverture d'un passage, approbation des conventions avec les propriétaires et des plans d'alignement. Création d'une 7ème classe à l'école de garçons, rue Fessart et d'une 5ème classe à l'école de garçons rue de Clamart. Borne-fontaine, rue Béranger. Entretien du tombeau Raiffé-Radot. Réfection des caniveaux de la rue du Hameau. Proposition de M. Testud pour l'acquisition d'un terrain communal. Construction d'un égout, rue de la Ferme. Service d'architecture et de voirie, commission de surveillance. Carrières, proposition de M. Ferret. Assurance de la salle des Fêtes. Travaux de voirie, proposition de M. Garcelon. Fête communale. Soutiens de famille.

Date

1897

Cote

4D17/37

Résultat n°80

14 mai 1858. Approbation des comptes et budget (mairie, bureau de bienfaisance). Vote du budget supplémentaire de 1858 et du budget primitif de 1859. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire. Augmentation de traitement du secrétaire, des autres employés de la mairie et des employés de l'octroi. Augmentation de M. Lafosse, inspecteur du service de l'enlèvement des boues et balayage. Augmentation du salaire des cantonniers Roby et André. Dépenses des aliénés en 1857. Compte-rendu des dépenses imprévues pour 1857. Augmentation du traitement de la directrice de l'asile.

Date

1858

Cote

4D6/3