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  1. Résultat n°1

    8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat de livres à donner à titre d’encouragement aux jeunes gens des écoles. Enseignement primaire. Mesures de salubrité à mettre en vigueur. Nouveau recensement à faire. Etablissement d’un caniveau pour les eaux lixivières. Services que rendent les sapeurs pompiers. Mise en activité des gardes messiers. Dépenses de réparation à faire à la mairie. Dépenses d’entretien de la couverture de l’église, de la maison commune et de celles du presbytère à mettre en adjudication sur abonnement. Démolition du puits qui est sur la place de la mairie. Vente des effets mobiliers inutiles à la mairie, ainsi qu’à la vente du mât de cocagne. Chemin de Sèvres que le conseil classe au nombre des routes départementales. Etablissement du budget (exercice 1831).

    Date

    1830

    Cote

    4D2/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat...

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  2. Résultat n°2

    2 novembre 1841. Rétribution mensuelle pour les achats. Entretien des rues. Rue de Sèvres. Créances à M. Huelle. Cimetière. Admission des enfants pauvres à Boulogne. Crédits supplémentaires pour les frais d’impression du service de l’octroi. Crédits supplémentaires à M. Ruppet pour les différents timbres dont la retenue lui a été faire en compte. Garde nationale. Prison de Neuilly. Location du terrain de M. Hamet. Somme de 20 francs allouée pour achat de 2 livres de classe aux élèves indigents.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1841. Rétribution mensuelle pour les achats....

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  3. Résultat n°3

    13 juin 1842. Approbation des comptes de 1841. Chemin vicinal de Sèvres. Renouvellement du budget du bureau de bienfaisance. Renouvellement du crédit pour l’entretien de la rue de la Maladrerie. Réparation et entretien de l’armement de la garde nationale. Lettre des recettes et dépenses. Affaire Huelle (12000 francs à rembourser à ce dernier pour l’acquisition de sa maison). Fêtes publiques (200 francs portés au budget 1842). Livres aux indigents, entretien des classes d’adultes, entretien de la salle d’asile. Vidange des lieux d’aisances. Imprimés divers. Augmentation de salaire du cantonnier. Matériel de la mairie. Distribution des prix.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 juin 1842. Approbation des comptes de 1841. Chemin...

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  4. Résultat n°4

    9 juillet 1844. Etablissement d’un commissariat de police. Traitement du commissaire de police. Achat de 300 francs de rente au profit du bureau de bienfaisance. Approbation du compte administratif du bureau de bienfaisance. Ajournement du traitement de l’architecte voyer. Crédit de 200 francs pour acquisition de livres délivrés aux enfants des écoles communales. Suspension des travaux commencés sur le chemin vicinal de grande communication de Neuilly à Boulogne. Eclairage du quartier de Billancourt.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juillet 1844. Etablissement d’un commissariat de...

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  5. Résultat n°5

    2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements au bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes. Rapport de la commission chargée de l'enquête sur le quartier Fessard. Admission gratuite aux écoles de 150 élèves seulement. Arbre à abattre devant le chemin de Maître Jacques. Projet de mettre la rue de Paris en chaussée bombée. Location de l'ancienne mairie à M. Brisson moyennant 500 francs. Location du local du concierge du cimetière par voie de soumission. Maintien du tarif relatif aux concessions au cimetière. Chemin des vignerons. Rue de Silly. Nomination d'une commission pour examiner le projet du port en aval du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/112

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements...

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  6. Résultat n°6

    3 février 1849. Etat des enfants auxquels des livres gratuits sont délivrés. Annulation de la délibération du 1er janvier 1848 relative au paiement de l'horloge avec les 1130 francs provenant du remboursement des armes rachetées. Rejet de la demande des marchands tendant à obtenir un 3ème jour pour la tenue du marché. Vote négatif sur la question de la purge des hypothèques (acquisition Pacaud). Acquisition d'un terrain de M. Radot au prix de 600 francs. Vote d'un crédit de 2510 francs pour paiement du 3ème trimestre de l'éclairage. Vote des honoraires de M. Compoint.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 février 1849. Etat des enfants auxquels des livres...

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  7. Résultat n°7

    1er février 1849. Communication d'une lettre du ministre de la guerre annonçant la liquidation d'une somme de 1130 francs montant des rachats d'armes en février 1848. Emploi de cette somme au paiement de l'horloge. Autorisation de verser à la caisse centrale les 6666,66 francs pour l'établissement des égoûts. Vote du maintien du solde des tambours jusqu'au 1er avril 1849. Nomination d'une commission pour vérifier l'état des enfants présentés comme ne pouvant payer les livres nécessaires à l'enseignement. Eclairage de la rue Fessart. Autorisation donnée au bureau de bienfaisance d'accepter la donation d'une rente de 25 francs. Autorisation donnée au maire pour s'entendre avec les propriétaires de la rue de la Maladrerie pour refaire les caniveaux et remanier les bordures.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1849. Communication d'une lettre du ministre...

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  8. Résultat n°8

    12 août 1855. Secours aux familles des militaires morts à l'armée d'Orient. Récompense des élèves des écoles communales. Achat de livrets à la caisse d'épargne. Etablissement provisoire d'un corps de garde à Longchamp. Vote d'un crédit supplémentaire pour l'achat du mobilier des soeurs.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/55

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 août 1855. Secours aux familles des militaires morts...

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  9. Résultat n°9

    20 août 1856. Travaux de pavage rue de la Plaine en 1854. Commission pour l'admission des enfants dans les écoles communales. Examen des comptes de M. Ollive, ancien maire.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/78

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 août 1856. Travaux de pavage rue de la Plaine en...

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  10. Résultat n°10

    COMMISSION SCOLAIRE (1864-1918)- Registre des procès-verbaux de la commission scolaire de Boulogne (1882-1913)- Commission scolaire : délégation cantonale (1894-1918)- Commission scolaire : application de la loi du 28 mars 1882, pénalités pour absences scolaires non motivées ni justifiées - liste des élèves des deux sexes (1897-1913)- Liste des élèves absents dans les écoles privées (1911-1912)- Commission scolaire : délégation communale et départementale (1864-1885)- Election des représentants des instituteurs et institutrices à l'office départemental des pupilles de la nation

    Date

    1864-1918

    Cote

    1R4

    • Contexte : 1R - Ecoles communales
    • COMMISSION SCOLAIRE (1864-1918)- Registre des procès-verbaux...
  11. Résultat n°11
    Conseil des délégués du canton de Neuilly pour l'instruction primaire,

    1 media

    Conseil des délégués du canton de Neuilly pour l'instruction primaire,

    Date

    1880

    Cote

    3Fi798

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Instruction publique - Lettres, Sciences, Loisirs
    • Enseignement
    • Enseignement primaire
    • Conseil des délégués du canton de Neuilly pour l'instruction...
  12. Résultat n°12

    3 mai 1883. Augmentation du traitement des 2 appariteurs ; rejet. Augmentation du salaire du gardien du marché. Augmentation du salaire du garde-champêtre. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Augmentation du traitement des professeurs de chant, de dessin et de gymnastique. Gratification aux employés de la Mairie. Gratification au conducteur des travaux et aux inspecteurs de salubrité. Subvention à la musique municipale. Subvention à l'orphéon. Subvention à la société de gymnastique. Subvention à la bibliothèque populaire. Subvention à la caisse des écoles. Subvention au bureau de bienfaisance. Subvention à l'hospice des vieillards. Secours à Mme veuve Duval. Acquisition de 4 balayeuses ; vote d'un crédit de 4400 francs. Indemmnité à M. Baltard. Approbation pour régularisation du mémoire des fournitures faites en 1882 par M. Daligault pour l'habillement des enfants des écoles. Approbation du devis de la dépense à faire pour l'installation d'urinoirs dans la cour et le parc de la Mairie. Approbation du budget supplémentaire de 1883. Fixation des indemnités à allouer pour cession de terrain à la voie publique. Cession à M.Valton d'une parcelle de terrain rue des Abondances. Main-levée d'une inscription prise d'office contre M. Labalme. Main-levée d'une inscription prise d'office contre M. Bachelot. Statut de Bernard Palissy ; voeu. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Instance Delafollie ; autorisation de défendre. Nomination de la Commission des fêtes.

    Date

    1883

    Cote

    4D13/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mai 1883. Augmentation du traitement des 2 appariteurs...

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  13. Résultat n°13

    30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs en 1885. Chauffage des bâtiments communaux pour 1885. Décompte général des travaux de construction d'un bureau d'octroi au pont de Saint Cloud. Décompte des travaux de surélévation de la crèche. Décompte général des travaux de construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Décompte général des travaux d'installation d'eau dans les urinoirs. Décompte général des travaux de grosses réparations à l'église de Billancourt. Décompte général des travaux de construction de murs à l'Hospice. Décompte général des travaux d'installations de nouvelles bouches d'eau et bornes-fontaines. Décompte général des travaux de construction de colonnes urinoirs. Décompte général des travaux exécutés aux abords de la Mairie. Décompte général des travaux de clôture du parc de la Mairie. Décompte général des travaux d'ouverture de 2 rues dans le parc de la Mairie. Approbation de devis des travaux d'installation de nouvelles bouches de lavage. Approbation des devis et cahier des charges des travaux de viabilité, rue du Point du Jour, rue de l'Est, de l'Ouest et passage Joannot. Réhabiltation Mansuy. Etablissement d'un marché au fourrage. Extension des limites de l'octroi de Paris. Demande de la fanfare boulonnaise. Révision des listes électorales de 1885. Demande des anciens élèves des écoles de Billancourt. Prolongement de l'égout de la rue des Tilleuls et construction d'une partie d'égout, rue de la Mairie, approbation de la soumission Hoffmann. Modification aux plans du nouveau groupe scolaire. Augmentation du nombre des agents de police, question de M. Tabanon. Exposition universelle de 1889. Démolition des fortifications. Usine Lesage. Voeux. Ouverture d'un crédit de 586123,98 francs au budget de 1885. Chemin de fer.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs...

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  14. Résultat n°14

    9 février 1885. Extension du périmètre de l'octroi de Paris. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1885. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1882. Taxes irrecouvrables sur les chiens en 1883. Rapport de la commission sur les tramways. Rapport de la commission des travaux. Couverture du carreau du marché, rapport de la commission des travaux. Suppression des écoles provisoires installées dans les bâtiments de l'ancienne Mairie, transfert des dites écoles dans le nouveau groupe scolaire. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1886. Voeu relatif aux distributions des prix aux élèves des écoles communales. Cimetière.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 février 1885. Extension du périmètre de l'octroi...

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  15. Résultat n°15

    29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création d'un emploi de cantonnier-menuisier. Octroi, création d'un commis aux écritures, augmentation de divers traitements. Fixation du nouveau tarif des concessions dans le nouveau cimetière. Cimetière, droits de voirie. Etablissement d'un marché aux comestibles à Billancourt. Nomination de la commission des Fêtes. Ecole de filles, rue Fessart, travaux de réparations au mur séparatif de la propriété de M. Byt. Approbation du traité de la compagnie du gaz. Fête du quartier de la Grande Rue. Vote des impositions annuelles pour 1888. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique en faveur du sieur Jules Lavernhe, avis favorable. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures de Paris, voeu. Admission en non-valeurs de taxes irrecouvrables. Propositions diverses.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création...

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  16. Résultat n°16

    14 septembre 1887. Marché de Billancourt. Nouveau cimetière, vente Courteau. Admission de 3 enfants de Boulogne à l'école J.B. Say. Volontariat d'un an, demande de la dame Patureau. Approbation pour régularisation des travaux de construction du kiosque. Orphéon de Boulogne. Acquisition d'un appareil à feu de cave. Affaire Byr.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 septembre 1887. Marché de Billancourt. Nouveau cimetière,...

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  17. Résultat n°17

    18 septembre 1889. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures. Fournitures de combustibleEntretien des voies publiques. Enlèvement des boues. Volontariat d'un an, demande Bommé. Acquisition d'un immeuble pour l'établissement d'un hôpital, approbation de la promesse de vente Montier. Mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Etablissement d'un refuge, rond point de la Reine. Rue des Peupliers, indemnité aux époux Girard. Rapport de la commission des travaux sur le projet d'établissement d'un hôpital.

    Date

    1887-1891

    Cote

    4D15/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 septembre 1889. Admission des enfants de la banlieue...

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  18. Résultat n°18

    16 novembre 1888. Cessions de terrain à la voie publique par M. Vitrant. Vente à M. Tesnier d'une bande de terre, avenue des Moulineaux. Rapport de la 2ème commission sur divers projets d'intérêt communal. Admission des enfants dans les écoles primaires supérieures de Paris. Taxe sur les exploitants de carrière, voeu. Chemin de fer. Recette municipale spéciale, rejet des propositions du percepteur des contributions directes.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
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    • 16 novembre 1888. Cessions de terrain à la voie publique...

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  19. Résultat n°19

    14 décembre 1892. Tramway entre Neuilly et Suresnes. Taxe d'octroi, protestation. Prorogation des taxes d'octroi. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Lettre de MM. Martin et Danjou. Fournitures classiques et de bureau, soumission Doizelet. Fournitures de bureau et d'articles de papeterie, soumission Doizelet. Traité avec la société des compositeurs de musique. Fêtes publiques en 1892, approbation des dépenses. Demande de Me Duval, veuve d'un sous-brigadier d'octroi. Demande des agents municipaux. Approbation de différents mémoires pour régularisation. Taxes irrecouvrables.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 14 décembre 1892. Tramway entre Neuilly et Suresnes....

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  20. Résultat n°20

    7 septembre 1893. Ouverture de la séance. Création d'un bureau d'octroi, quai du Point du Jour. Modification de l'éclairage de la route de Versailles. Prolongement de la rue des Guérêts. Electeurs consulaires, nomination de la commission chargée d'établir la liste. Etablissement de stations sanitaires. Admission dans les écoles maternelles des enfants de 6 à 7 ans. Création d'une 5ème classe à l'école de la rue Thiers. Translation aux archives de la Préfecture de documents antérieurs à l'an 8. Voeu tendant à ce que le juge de paix rende des jugements à Boulogne. Etude d'huissier. Voeu pour l'ouverture d'une porte tendant à relier la rue Molitor au boulevard d'Auteuil. Prorogation pour un an des 10 centimes extraordinaires. Soutien de famille. Borne-fontaine, avenue des Moulineaux. Subvention à la société d'horticulture.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 septembre 1893. Ouverture de la séance. Création...

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