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  1. Résultat n°1

    24 janvier 1846. Rue de la Plaine. Division de la commune en 3 sections.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/92

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 janvier 1846. Rue de la Plaine. Division de la commune...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    2 février 1871. Composition des bureaux pour les élections.

    Date

    1871

    Cote

    4D10/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1871. Composition des bureaux pour les élections.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    17 mai 1875. Boîtes de postes. Installation d'un gymnase rue de Clamart. Commission de la rue des Peupliers. Section de vote à Billancourt. Caisse d'épargne. Justice de paix. Gratification au commissaire de police. Taxes irrecouvrables 1872-1874. Agrandissement de l'asile des vieillards. Voeu exprimant le placement du buste de la République dans la salle du conseil. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Rue Neuve : vente de matériaux de démolition.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 mai 1875. Boîtes de postes. Installation d'un gymnase...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses de matériel et du personnel en 1876. Legs Valton. Sections de vote. Justice de paix. Eglise de Billancourt. Prolongement de la rue des Guérêts. Publicité des séances. Prolongement de l'égout de la rue Neuve.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    9 août 1881. Installation d'un système de distribution d'eau de Seine au dépôt de matériaux 36 rue de Paris. Approbation du devis des travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Etablissement d'une barrière roulante et d'un puits à l'abattoir. Voeu pour le rétablissement des tramways de l'église de Boulogne au pont de Billancourt. Construction d'une loge de concierge à l'asile de la route de Versailles. Approbation du mémoire Lecucq pour la fête du Point-du-Jour. Approbation du budget primitif du bureau de bienfaisance pour 1882. Vente du presbytère de Boulogne. Fêtes publiques en 1881. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant 3 années à partir de 1882. Abonnement de M. Jeanson. Pétitions des habitants de divers quartiers de la commune. Rejet de la demande de M. Petit. Instance Robin. Etablissement d'un bureau d'octroi boulevard du 4 Septembre. Admission des employés d'octroi, des gardes-champêtres et des appariteurs assermentés au nombre des agents tributaires de la caisse de retraite instituée par le décret du 22 juin 1865. Election du 21 août ; composition des bureaux de vote.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1881. Installation d'un système de distribution...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    25 mai 1892. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de diverses commissions.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 mai 1892. Election de 2 délégués pour le bureau...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    11 mars 1895. Ouverture de la séance. Chemin de fer. Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit pour achat de combustibles. Hospice des vieillards, acceptation du legs Desfeux. Pension de retraite au sapeur-pompier Duval. Elections, création d'un 5ème Bureau de vote. Bureau de bienfaisance, nomination d'un délégué en remplacement de M. Hardouin démissionnaire. Transfert du marché de Billancourt, acquisition de terrain. Révision du tarif des droits de voirie. Mémoire Leroyer, approbation pour régularisation. Demande de remboursement du prix d'une concession dans le cimetière, ordre du jour. Adjudication. Pavage du boulevard de Strasbourg. Déplacement du bureau d'octroi du Pont de Sèvres. Soutiens de famille.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 mars 1895. Ouverture de la séance. Chemin de fer....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8
    Révision des listes électorales,

    1 media

    Révision des listes électorales,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi141

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision des listes électorales,
  9. Résultat n°9
    Avis aux électeurs : inscription exceptionnelle de certaines catégories d'électeurs sur les listes électorales,

    1 media

    Avis aux électeurs : inscription exceptionnelle de certaines catégories d'électeurs sur les listes électorales,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi143

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Avis aux électeurs : inscription exceptionnelle de...
  10. Résultat n°10
    Révision des listes électorales,

    1 media

    Révision des listes électorales,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi152

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision des listes électorales,
  11. Résultat n°11
    Révision des listes électorales,

    1 media

    Révision des listes électorales,

    Date

    1947

    Cote

    3Fi158

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision des listes électorales,
  12. Résultat n°12
    Révision des listes électorales,

    1 media

    Révision des listes électorales,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi159

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision des listes électorales,
  13. Résultat n°13
    Listes électorales : modification des dates et délais de la période de révision,

    1 media

    Listes électorales : modification des dates et délais de la période de révision,

    Date

    1948

    Cote

    3Fi161

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales : modification des dates et délais...
  14. Résultat n°14
    Révision annuelle de la liste électorale,

    1 media

    Révision annuelle de la liste électorale,

    Date

    1927

    Cote

    3Fi162

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision annuelle de la liste électorale,
  15. Résultat n°15
    Révision annuelle de la liste électorale en 1919,

    1 media

    Révision annuelle de la liste électorale en 1919,

    Date

    1919

    Cote

    3Fi163

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision annuelle de la liste électorale en 1919,
  16. Résultat n°16

    Révision annuelle de la liste électorale,

    Date

    1927

    Cote

    3Fi164

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision annuelle de la liste électorale,
  17. Résultat n°17
    Révision annuelle de la liste électorale,

    1 media

    Révision annuelle de la liste électorale,

    Date

    1929

    Cote

    3Fi165

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision annuelle de la liste électorale,
  18. Résultat n°18
    Révision annuelle de la liste électorale,

    1 media

    Révision annuelle de la liste électorale,

    Date

    1931

    Cote

    3Fi166

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision annuelle de la liste électorale,
  19. Résultat n°19
    Révision annuelle de la liste électorale,

    1 media

    Révision annuelle de la liste électorale,

    Date

    1926

    Cote

    3Fi167

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision annuelle de la liste électorale,
  20. Résultat n°20
    Révision annuelle de la liste électorale,

    1 media

    Révision annuelle de la liste électorale,

    Date

    1921

    Cote

    3Fi168

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Révision annuelle de la liste électorale,