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  1. Résultat n°1

    10 mai 1825. Classement du chemin de Sèvres comme route départementale. Enlèvement des boues. Réparations urgentes à faire aux écoles de garçons. Dépenses extraordinaires occasionnées par les circonstances. Souscription volontaire qui a produit 2870 francs pour la dépense à faire d'une maison pour y placer une école de garçons. Proposition faite par M. de Rothschild de payer 3000 francs pour changer la direction d'un caniveau qui doit conduire les eaux lixivières à la rivière. Chemin de la Maladrerie. Proposition faite par M. Colas Bijou de l'achat d'une portion de terrain appartenant à la commune.

    Date

    1825

    Cote

    4D2/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1825. Classement du chemin de Sèvres comme route...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    10 mai 1827. Agrandissement et réparations des anciennes écoles. Agrandissement du cimetière. Pavage de la rue de l'Abreuvoir. Pavage de la rue d'Aguesseau. Eclairage de la commune. Etablissement d'un marché public. Pavage de la rue de Montmorency.

    Date

    1827

    Cote

    4D2/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1827. Agrandissement et réparations des anciennes...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    9 juillet 1829. Examen du compte du receveur municipal (exercice 1828) et décision pour que le tout soit renvoyé à l'administration supérieure pour qu'elle en ait à statuer. Etablissement du budget (exercice 1830). Augmentation du budget (exercice 1830). Augmentation du salaire du garde champêtre. Demande de fonds pour supplément de travaux aux bâtiments des écoles. Pavage de la rue de Montmorency. Vente de 3 portions de terrain appartenant à la commune. Confection d'une plan des rues et chemins de la commune. Travaux de la nouvelle route du Pont de Sèvres. Etablissement du caniveau d'assainissement de la route départementale n°11. Dépenses indispensables pour les bâtiments des écoles (garçons et filles).

    Date

    1829

    Cote

    4D2/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juillet 1829. Examen du compte du receveur municipal...

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  4. Résultat n°4

    28 septembre 1833. Avis sur une dépense faite par M. Petitbon pour fourniture et réparation d’objets mobiliers des écoles.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/78

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 septembre 1833. Avis sur une dépense faite par M....

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  5. Résultat n°5

    9 août 1841. Mémoires de M. Cheron père acceptés. Disposition de 6 poêles en fonte pour les écoles.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1841. Mémoires de M. Cheron père acceptés. Disposition...

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  6. Résultat n°6

    9 février 1841. Agrandissement du cimetière. Réparations de la toiture de l’église, du presbytère et des écoles.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 février 1841. Agrandissement du cimetière. Réparations...

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  7. Résultat n°7

    17 juin 1841. Proposition de M. Pichon. Demande de M. Bertin, rejetée. Devis de la peinture des écoles. Réclamation de M. Joyeux (rétablir partie sud de l’ancien chemin de la Maladrerie) renvoyée à 3 mois. Demande de l’autorisation de poursuivre M. Luce et la Compagnie du chemin de fer pour les forcer à réparer les dégâts qu’ils ont fait dans différentes rues.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 juin 1841. Proposition de M. Pichon. Demande de...

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  8. Résultat n°8

    7 novembre 1842. Réparation des cours des écoles. Crédit supplémentaire de 700 francs à l’exercice 1842. Réclamation des héritiers Fessard. Réclamation du baron de Rothschild relative à la rue de Longchamp. Plans d’ensemble de la commune. Crédit de 970 francs à l’exercice 1843. Matrices générales. Crédit supplémentaire à l’exercice 1842. Crédit additionnel de 240 francs pour l’enlèvement des boues de la commune pendant le 2ème semestre. Inventaire des archives et du mobilier de la commune. Coucher et nourriture des prisonniers. Réparation des armes en magasin. Ecole primaire et salle d’asile. Etude pour la construction d’une nouvelle mairie et d’un presbytère.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1842. Réparation des cours des écoles. Crédit...

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  9. Résultat n°9

    13 juin 1842. Approbation des comptes de 1841. Chemin vicinal de Sèvres. Renouvellement du budget du bureau de bienfaisance. Renouvellement du crédit pour l’entretien de la rue de la Maladrerie. Réparation et entretien de l’armement de la garde nationale. Lettre des recettes et dépenses. Affaire Huelle (12000 francs à rembourser à ce dernier pour l’acquisition de sa maison). Fêtes publiques (200 francs portés au budget 1842). Livres aux indigents, entretien des classes d’adultes, entretien de la salle d’asile. Vidange des lieux d’aisances. Imprimés divers. Augmentation de salaire du cantonnier. Matériel de la mairie. Distribution des prix.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 juin 1842. Approbation des comptes de 1841. Chemin...

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    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    Ecole de filles, dommages de guerre et améliorations : mémoires des travaux, correspondance.

    Date

    1842-1953

    Cote

    4M55

    • Contexte : 4M - Édifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Groupes scolaires
    • Groupe Billancourt
    • Ecole de filles, dommages de guerre et améliorations...
  11. Résultat n°11

    4 août 1843. Rue de la Procession. Renouvellement de la matrice générale. Tarifs des convois. Maison Damy. Dépenses pour la salle d’asile (plancher). Garde nationale. Rapport d’un crédit de 3990 francs. Rue des terrains Fessard. Ecoles primaires. Aliénés. Allocation pour la construction d’une nouvelle sacristie. Demande d’indemnités de M. Leroy pour cession de terrain. Réclamation du secrétaire de la mairie (ajournée). Clé et établissement de pas-de-vis sur les bornes fontaines.

    Date

    1843

    Cote

    4D3/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 août 1843. Rue de la Procession. Renouvellement de...

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  12. Résultat n°12

    23 août 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Cession de terrain rue de Billancourt. Remblais du chemin de la Maladrerie. Boues. Comptes administratifs de M Le Maire et comptes de gestion du comptable communal. Produit des actes civils et administratifs. Eclairage. Concession de terrain. Cantonnier. Arrosements. Garde nationale. Ecoles communales. Salle d’asile.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 août 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Cession...

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  13. Résultat n°13

    21 septembre 1844. Commissaire de police. Insalubrité des classes de filles et de garçons.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/62

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 septembre 1844. Commissaire de police. Insalubrité...

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  14. Résultat n°14

    8 février 1846. Révision des tarifs des droits de voirie. Ajournement de la réclamation des hospices pour les aliénés. Maintien du taux de la rétribution mensuelle des écoles. Rapport statistique sur l'église de Boulogne. Vote de 414,54 francs au receveur municipal. Acceptation d'une subvention de 250 francs pour les écoles. Plan des 3 sections des électeurs communaux. Adjonction d'un 2ème cantonnier. Réparations des pompes à incendie. Nomination d'une commission pour répartir les frais d'arrosage.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/95

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1846. Révision des tarifs des droits de voirie....

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  15. Résultat n°15

    6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction d'une salle d'asile, d'un pont-bas, de l'endiguement de la berge et le percement de la rue transversale dans la plaine. Vote de 180 francs accordés aux écoles pour un calorifère et des achats de livres. Réclamations de M. Maillard (refusées) ; autorisation donnée au receveur communal pour la rentrée des fonds. Vente du trou Morel.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 février 1848. Vote d'une sur-imposition pour la construction...

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  16. Résultat n°16

    11 novembre 1849. Compte-rendu de la situation financière communale ; approbation. Eclairage au gaz de la salle d'adultes ; proposition de la compagnie du gaz. Nomination d'une commission de surveillance pour l'école d'adultes. Vote de 10 francs pour M. Lemartial. Décision qui rétablit le traitement du secrétaire à 1800 francs. Vote pour le placement d'une lanterne à huile au carrefour formé par la vieille route de Sèvres. Conseil de recensement, décisions.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1849. Compte-rendu de la situation financière...

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  17. Résultat n°17

    22 novembre 1849. Vote d'un crédit de 450,83 francs au profit de M. Michel pour solde du prix de cession de terrain à la voie publique. Vote d'un crédit de 33 francs pour le paiement de becs de gaz dans l'école de garçons. Vote d'un crédit de 462 francs pour réparations aux écoles. Délibération relative à la tenue des écoles et à la rétribution mensuelle. Etablissement de trottoirs rue de l'Avenue. Adoption du plan de la rue des Menus. Vote d'un crédit de 1000 francs pour parfaire le paiement de l'annuité de 1850 francs (emprunt de 30000 francs).

    Date

    1849

    Cote

    4D4/49

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 novembre 1849. Vote d'un crédit de 450,83 francs...

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  18. Résultat n°18

    18 mars 1849. Plaques pour les rues du quartier Fessart. Allocation de 100 francs à Mme Grégoire pour aller rejoindre son mari en Afrique. Travaux rue neuve d'Aguesseau ; vote d'un crédit. Travaux de réparations sur les écoles. Indemnité à M. Marty pour cession de terrain, rue de la Mairie. Acquisition Pacaud ; dispense de purge.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 18 mars 1849. Plaques pour les rues du quartier Fessart....

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  19. Résultat n°19

    6 janvier 1850. Vote d'un crédit pour le plancher de l'école de garçons.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/51

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 6 janvier 1850. Vote d'un crédit pour le plancher de...

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  20. Résultat n°20

    4 novembre 1850. Ajournement de la création d'un abattoir. Maintien de la gratuité des écoles pour 1851.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/65

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 4 novembre 1850. Ajournement de la création d'un abattoir....

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