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  1. Résultat n°1

    21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de la guerre de 1870. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Demande de M. Drouet (leçon de topographie). Taxes irrecouvrables 1873-1876. Approbation du compte de gestion 1876. Prestations en nature. Affaire Péchoin. Justice de paix. Projet de construction d'un port. Subvention pour les israélites. Pétition pour les voies publiques. Acquisition d'un terrain rue de la Plaine.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de...

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  2. Résultat n°2

    7 mai 1879. Compte administratif, compte de gestion. Admission en non-valeurs sur les exercices 1876 et 1877. Demande de conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire, aux employés de la mairie, à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres ou reliure. Habillement de la fanfare municipale. Remboursement à la Caisse générale des familles d'une somme de 241, 27 francs versée en trop par elle pour l'installation d'appareils d'éclairage rue Darcel à Moisson-Desroches. Prolongement de l'égout de la rue Denfert-Rochereau (anciennement rue de l'Hippodrome). Prolongement de l'égout de la rue de Bellevue. Souscription au centenaire de Voltaire. Affaires diverses. Approbation du budget suppléméntaire de 1879.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mai 1879. Compte administratif, compte de gestion....

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  3. Résultat n°3

    15 août 1880. Enlèvement des boues. Réclamation du vicaire de Billancourt. Acquisition de la propriété Lepetit. Réhabilitation Defrance. Travaux d'habilitation à la nouvelle mairie. Eclairage à l'huile. Entretien des voies publiques. Erection d'une statue à Rouget de l'Isle. Agrandissement de l'asile des vieillards. Distribution de prix. Direction de la crèche.

    Date

    1880

    Cote

    4D12/59

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 août 1880. Enlèvement des boues. Réclamation du...

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  4. Résultat n°4

    Novembre 1883. Fournitures classiques; approbation pour régularisation du mémoire Hachette. Fournitures de livres de prix en 1883, approbation des mémoires Charavay et Hachette. Frais d'impression pour le service des écoles en 1883, approbation du mémoire Merleaud. Révision des listes électorales en 1884. Cession de terrain à la voie publique. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1884. Réclamation Finet, ordre du jour. Caisse des écoles, nominations de 2 membres du comité en remplacement de MM. Moussue et Panier. Octroi, abonnement Jeanson pour 1884. Erection d'une statue à Raspail. Décompte général des travaux d'installation de 46 nouveaux appareils d'éclairage à l'huile. Instruction primaire, protestation contre le projet du gouvernement de supprimer la subvention de l'Etat. Etablissement d'un urinoir au Pont de Saint Cloud. Rue de la Plaine, indemnité aux sieurs Dumont et Viéré.

    Date

    1883

    Cote

    4D14/5

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • Novembre 1883. Fournitures classiques; approbation...

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  5. Résultat n°5

    5 août 1883. Classe de 1882, soutien de famille Masson. Erection d'une statue à Louis Blanc. Remboursement du prix d'une concession 10 ans au cimetière. Approbation de la soumission Baumel. Vote d'un crédit de 623,92 francs pour indemnité à la régie. Abattoir, mise en cause de l'architecte ; instance Delafollie-Marié.

    Date

    1883

    Cote

    4D14/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 août 1883. Classe de 1882, soutien de famille Masson....

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  6. Résultat n°6

    Fête du centenaire de 1789 [: programme],

    Date

    1889

    Cote

    3Fi1381

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Instruction publique - Lettres, Sciences, Loisirs
    • Loisirs
    • Fêtes
    • Fête du centenaire de 1789 [: programme],
  7. Résultat n°7

    28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations sur les procès-verbaux des séances des 5, 6 et 13 juin. Approbation pour régularisation des mémoires auxquelles ont donné lieu les fêtes du Centenaire [de la Révolution]. Fête nationale du 14 juillet Cotes irrecouvrables en 1888, taxes sur les chiens. Approbation du compte de gestion du percepteur. Création d'un 2ème emploi de sous-directrice à l'école maternelle de la route de Versailles. Demande de bourse en faveur du jeune Louis Jules Richard, avis favorable. Acceptation du legs Magnier. Transformation de la tenue des sapeurs-pompiers. Voeu.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations...

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  8. Résultat n°8

    FETES PUBLIQUES (1889-1914)Fêtes communales (1889-1895)Fête du centenaire de la Révolution (5 mai 1889)Fête nationale du centenaire de la proclamation de la République (22 sept 1892)Fêtes franco-russes (22 octobre 1893)Fêtes nationales du 14 juillet (1890-1893 et 1895)Fête organisée à l'occasion du passage à Boulogne de l'empereur et de l'impératrice de Russie (8 octobre 1896)Grand concours national d'orphéons, de musiques d'harmonie et de fanfares (9 août 1903)Remise de médailles commémoratives aux combattants de la guerre de 1870-1871 (1912)Fêtes communales (1912-1914)Programme de la fête du devoir (12 et 13 juillet 1914)

    Date

    1889-1914

    Cote

    2I2

    • Contexte : 2I - Fêtes publiques
    • FETES PUBLIQUES (1889-1914)Fêtes communales (1889-1895)Fête...
  9. Résultat n°9

    7 avril 1889. Elections sénatoriales. Observations sur le procès-verbal de la dernière séance. Organisation des fêtes du centenaire [de la Révolution]. Usine Paillard. Demande de sursis en faveur de M. Grelat, fils, affaires diverses.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 avril 1889. Elections sénatoriales. Observations...

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  10. Résultat n°10

    6 septembre 1892. Célébration du centenaire de la proclamation de la République. Soutiens de famille. Electeurs consulaires. Erection d'un monument (Anatole de la Forge). Achat de mise en état de tonneaux d'arrosage et d'un rouleau compresseur, ouverture d'un crédit. Dépenses des enfants assistés en 1891. Dépenses des enfants moralement abandonnés en 1891Remblai du chemin n°39. Proposition de M. Clinchant relative à 2 emprunts. Demande de Mme Vidal. Proposition de M. Maurice. Reconstruction de l'hospice des vieillards. Prorogation des taxes principales et additionnelles d'octroi.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 septembre 1892. Célébration du centenaire de la proclamation...

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  11. Résultat n°11
    1792-1892 : fête nationale du centenaire de la proclamation de la République,

    1 media

    1792-1892 : fête nationale du centenaire de la proclamation de la République,

    Date

    1892

    Cote

    3Fi1382

    • Contexte : 3Fi - Affiches
    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Police
    • 1792-1892 : fête nationale du centenaire de la proclamation...
  12. Résultat n°12

    31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé en chef de l'octroi. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Ecole spéciale militaire, avis sur une demande de bourse. Création d'un 3ème emploi d'inspecteur de la salubrité. Transport des malades aux hopitaux de Paris, substitution de M. Bardoux à la raison sociale Bardoux-Sattier. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Taxe militaire. Soutien de famille. Traitement des malades dans les hopitaux de Paris, ouverture de crèche. Allocation de 100 francs à M. Tourseiller, avoué. Ouverture d'un crédit de 3200 francs pour frais d'écolage de 16 enfants de Boulogne admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Monument à la mémoire de M. Carnot président de la République, allocation aux villes de Lyon, Dijon, Limoges. Liste des électeurs consulaires. Service des tramways. Erection à Nolay d'un monument à M. Carnot. Etablissement d'un droit de stationnement sur les voitures publiques les jours de courses. Ravalement en peinture aux 3 écoles de la rue Fessart.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé...

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  13. Résultat n°13

    21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Entretien des bâtiments communaux (1894-1896), approbation de 2 soumissions. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Durée des vacances dans les écoles maternelles. Erection d'une statue au maréchal de Villars. Cession de terrain à M. Tissot. Demande de la société de tir "La Patriote". Demande de M. Marc. Installation d'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Changement de dénomination de plusieurs rues. Tramway, projet Fresson. Bureau d'octroi dit "bureau du Viaduc". Traitement du receveur d'octroi du bureau du Viaduc. Soutiens de famille. Stationnement de voitures les jours de course. Examen du budget de la communauté israëlite de Boulogne. Avis sur une délibération du conseil de fabrique de Boulogne. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Dépenses imprévues. Honoraires à M. Charpentier expert. Insertion dans un journal local des actes administratifs. Communications diverses. Arrosage à la lance. Adjudication du 15 mars.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité....

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  14. Résultat n°14

    23 juillet 1894. Avis du conseil sur une délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance relative à l'acceptation d'un legs fait par M. Calame. Jury criminel. Fête de la Grande Rue. Demande de la société vélocipédique de Billancourt. Exemption de la taxe militaire. Commissions des logements insalubres. Commission de l'enseignement. Société de protection des engagés volontaires. Souscription pour l'érection d'un monument à M. Sadi Carnot. Service des omnibus.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 juillet 1894. Avis du conseil sur une délibération...

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  15. Résultat n°15

    25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur les fournitures de bureaux, de livres classiques, les impressions et l'habillement des agents municipaux. Fournitures de papeterie de bureau, de cahiers d'école et de matériel scolaire en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Fournitures de livres classiques en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Imprimeur pour les services municipaux en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1896, acceptation de la soumission Bugniard. Fêtes publiques en 1895, approbation des dépenses, ouverture de crédit. Commission de répartition des contributions directes en 1896. Eclairage à l'huile des voies publiques. Enlèvement des boues et immondices, approbation du cahier de charges. Entretien des voies publiques, approbation du cahier de charges. Cylindrage des empierrements, acceptation de la soumission Laffly. Budget primitif de 1896. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1896. Subvention pour 1896. Récompenses aux nourrices en 1896. Octroi, frais de perception en 1896. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Monument Pasteur à Arbois (Jura). Frais de police en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris, ouverture d'un crédit complémentaire. Communications diverses. Interpellation. Acquisition de livres de prix, approbation des memoires.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur...

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  16. Résultat n°16

    29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille....

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  17. Résultat n°17

    16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles. Enseignement, création de nouvelles classes. Classes de garde, ouverture d'un crédit complémentaire. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Paiement à une institutrice de 2 mois de traitement en 1891, ouverture de crédit. Tenue des séances du Conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de pairs, anciens élèves continuant leurs études en 1896/1897. Communications diverses. Erection d'un monument à Pierre Leroux. Lettre du Capitaine Paimblant du Rouil. Voeu tendant à l'agrandissement des halles centrales de Paris. Travaux de viabilité, rue des Peupliers. Interpellation de M. Breton. Révision des listes électorales, commissions. Commissaires Répartiteurs. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de peinture. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de menuiserie. Installation d'appareils de chauffage à la salle des Fêtes. Etablissement d'appareils à gaz, boulevard d'Auteuil. Appareils d'éclairage, urinoirs, bouches de lavage et bornes-fontaines. Soutien de famille. Etablissement de tentures à la salle des Fêtes. Etat des dépenses faites à l'occasion de la visite faite à la France par l'Empereur et l'impératrice de Russie. Hospice des vieillards, budget primitif de 1897. Caisse de retraite des employés de mairie, projet d'admission des receveurs municipaux. Crèche. Convoi funèbre. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Service des Postes. Asile de nuit.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles....

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  18. Résultat n°18

    11 février 1896. Ouverture de la séance. Concession perpétuelle dans le cimetière. Cimetière. Chemin de grande communication n°45, cession d'une parcelle à Melle Lavenne. Chemin vicinal ordinaire n°3, plan d'alignement. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3. Reconstruction de l'hospice des vieillards, soumission Daumousse. Abaissement du prix du gaz, annexe au traité intervenu entre la commune et la compagnie du gaz. Demande du Souvenir Francais. Eclairage des rues de Solférino, d'Issy et de Clamart. Concession du droit d'affichage sur les urinoirs, ordre du jour. Eclairage. Bouche de lavage. Reconstruction de l'hospice des vieillards, soumission Hignette. Traitement du chauffeur-mécanicien de l'hospice, ouverture de crédit. Déplacement de la statue de Bernard Palissy. Communications diverses. Gratification à M. Vavasseur, avocat de la commune. Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne, fondation de messes. Acceptation d'un titre de rente pour l'établissement chaque année d'un livret de caisse d'Epargne. Soutiens de famille. Hospice des vieillards, autorisation de défendre à l'instance Mairet. Hospice des vieillards, legs Desfeux. Egout rue de Sèvres. Ordures ménagères. Enlèvement des boues et immondices. Taxe sur les tombereaux conduisant des terres et gravois aux décharges publiques.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/23

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1896. Ouverture de la séance. Concession...

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  19. Résultat n°19

    20 avril 1896. Arrosage à la lance. Chauffage de l'hospice. Sectionnement électoral de la commune, question de M. Mordelet. Fixation des alignements du chemin vicinal ordinaire n°3 (avenue Victor Hugo). Demande de soutien de famille. Enseignement agricole. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Justice de paix, audiences foraines. Remboursement du prix de 2 concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues: prélèvements opérés en 1895. Autorisation de défendre à l'instance Demay et Barre. Voeu tendant à l'ouverture de la porte Molitor. Déplacement du mur d'enceinte de Paris. Fourniture de combustible, approbation du cahier des charges. Subvention pour l'érection d'un monument à Madagascar. Assurance des bâtiments de l'hospice. Société lyrique et philharmonique "Les Amis des Arts et du Progrès". Rapport de la sous-commission d'éclairage et de chauffage sur les expériences de chauffage à vapeur et éclairage électrique faites à l'hospice des vieillards le 23 avril 1896.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 avril 1896. Arrosage à la lance. Chauffage de l'hospice....

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  20. Résultat n°20

    26 novembre 1896. Etablissement de la liste de propositions pour la nomination des commissaires-répartiteurs. Autorisation de défendre à l'instance dame veuve Etienne. Inauguration de la salle des Fêtes, ouverture de crédit. Budget de 1897. Cimetières Quêtes. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1897. Subventions pour 1897. Récompenses aux nourrices en 1897. Indemnités au contrôleur des contributions directes. Octroi, frais de perception en 1897. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle. Erection d'une statue à Maréchal Exelmans. Société d'horticulture, demande de subvention. Communications diverses. Hospice des vieillards, ouverture de crédit. Bail d'entretien des chemins vicinaux ordinaires. Vacheries. Ecole rue de Clamart. Voeu pour le pavage de la route Nationale n°10 et la route départementale n°1. Ecoles. Voeu pour le percement de la porte Molitor.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 novembre 1896. Etablissement de la liste de propositions...

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