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  1. Résultat n°1

    14 novembre 1858. Projet de construction d'écoles communales. Projet d'acquisition de la propriété Lefort pour l'établissement d'un nouveau marché. Projet d'amélioration rue de l'Abreuvoir. Projet de construction d'un égoût rue de Billancourt. Projet de travaux d'amélioration rues du Vieux Pont, Heyrault, Collas et de la Ferme. Projet d'ouverture de 2 nouvelles rues dans la Plaine des Guérêts. Service des eaux : bornes-fontaines. Alignement de la rue de l'Avenue. Proposition de M. Bretocq.

    Date

    1858

    Cote

    4D6/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1858. Projet de construction d'écoles communales....

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  2. Résultat n°2

    16 mai 1861. Comptes de 1860. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de 1861. Budget primitif de 1862.Travaux d'amélioration rue du Vieux-Pont-de-Sèvres et rue de la Ferme. Eclairage à l'huile des voies communales. Traitement du secrétaire et des autres employés de la Mairie. Vote d'un crédit de 40 francs pour le remboursement à la veuve Beausize du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Droits de place sur la voie publique. Budget supplémentaire de la commune pour 1861. Octroi de Boulogne (personnel). Autorisation d'emploi d'excédants de crédits. Elargissement de la Grande Rue. Terrain communal à vendre aux propriétaires riverains de la rue de la Procession, côté gauche. Taxe des lettres : vote pour la suppression du bureau de poste de Billancourt. Budget primitif de 1862. Entretien des chemins vicinaux ordinaires et de grande communication. Instruction primaire : vote d'une imposition spéciale de 3 centimes. Fête patronale de Boulogne. Reste à recouvrer de l'exercice 1861. Solde au produit de la souscription pour la continuation de l'égoût de la route de la Reine.

    Date

    1861

    Cote

    4D6/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 16 mai 1861. Comptes de 1860. Comptes du bureau de...

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  3. Résultat n°3

    8 septembre 1861. Construction de l'école des garçons fondée par les époux Escudier (travaux complémentaires). Travaux de nivellement du chemin vicinal du Vieux-pont-de-Sèvres (indemnités de MM. Maillet et Battée).

    Date

    1861

    Cote

    4D6/55

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 8 septembre 1861. Construction de l'école des garçons...

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  4. Résultat n°4

    15 janvier 1865. Projet d'organisation d'un service de balayage municipal. Préjudice fait à M. Boittelle lors de travaux rue du Vieux-Pont-de-Sèvres. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter à l'asile des vieillards. Adjudication de la perception des droits de place sur le marché aux comestibles. Nouvelles dénominations données à plusieurs voies communales. Approbation du plan d'alignement de la rue de Sèvres à Billancourt.

    Date

    1865

    Cote

    4D7/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 15 janvier 1865. Projet d'organisation d'un service...

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  5. Résultat n°5

    12 février 1865. Rétribution scolaire en 1866 : traitement des instituteurs et institutrices et des autres dépenses concernant l'instruction primaire. Frais de perception de l'octroi en 1865 (personnel et matériel). Budget de 1868. Modifications apportées au cahier des charges dressé pour servir de base à l'adjudication de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Remboursement du prix d'une concession temporaire convertie en concession perpétuelle. Règlement du bureau de bienfaisance. Règlement de l'asile de la vieillesse. Approbation du plan d'alignement de la rue du Point-du-Jour à Billancourt. Approbation du plan d'alignement de la rue du Vieux-Pont-de-Sèvres. Vote d'un crédit de 178,68 francs pour le paiement de 14 arbres cédés à la commune sur les routes départementales n°1 et 11 et sur la route impériale n°10. Proposition de M. Noblet relative à une cession de terrain nécessaire à l'alignement de la rue du Chemin-vert.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 12 février 1865. Rétribution scolaire en 1866 : traitement...

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  6. Résultat n°6

    13 août 1865. Travaux exécutés pour l'établissement d'une chaussée rue Heyrault, la construction d'une galerie d'égoût rue Heyrault, l'établissement de chaussées rue du Vieux-Pont-de-Sèvres, rue des Quatre-Cheminées, rue de l'Abreuvoir, rue de l'Est, rue du Château et rue de la Queue du Bois. Rapports de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Bureau de bienfaisance : création d'un emploi d'infirmier pour l'asile des vieillards. Travaux exécutés pour l'établissement de chaussées dans les rues des Ecoles et des Tilleuls prolongées et la construction d'une galerie d'égoût rue de l'Abreuvoir. Rapports de l'architecte de l'arrondissement de Saint Denis.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 13 août 1865. Travaux exécutés pour l'établissement...

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  7. Résultat n°7

    17 juin 1866. Ttravaux exécutés pour l'établissement de passerelles Grande Rue, la construction d'une galerie d'égoût rue des Ecoles et d'Aguesseau, la viabilité rue du Chemin-Vert, la construction d'une galerie d'égoût rue du Chemin Vert. Rapports de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Etablissement de chaussée rue du Vieux-Pont-de-Sèvres depuis la rue des 4 Cheminées jusqu'au chemin vicinal de grande communication n°45. Etablissement de chaussée rue Collas. Construction d'une galerie d'égoût rue Collas depuis la rue du Vieux-Pont-de-Sèvres jusqu'à l'égoût de la route impériale n°10. Création d'une étude d'huissier à Boulogne. Approbation d'un rôle de réparation de taxes de pavage à recouvrer sur les propriétaires riverains de la rue du Chemin-vert. Cession de terrain à la voie publique (chemin vicinal de grande communicationn°2). Cession de terrain à la voie publique.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 17 juin 1866. Ttravaux exécutés pour l'établissement...

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  8. Résultat n°8

    2 février 1868. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Rétribution scolaire en 1869 ; traitement des instituteurs et institutrices et autres dépenses concernant l'instruction primaire. Frais de perception d'octroi en 1868 (personnel et matériel). Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour fourniture de pain. Cahier des charges pour adjudication de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Enquête sur le projet d'ouverture d'une rue en prolongement de la rue de la Plaine. Requête en défense à la demande de M. Bagnet, propriétaire 35 rue du Vieux-Pont-de-Sèvres, tendant à obtenir une indemnité pour dommages causés à son industrie et à sa propriété par les travaux publics exécutés sur la rue. Procès verbal de bornage. Bureau de bienfaisance : crédits pour l'acquisition d'un fourneau économique, de meubles et objets mobiliers et de denrées alimentaires ; traitement d'une nouvelle soeur à l'asile des vieillards et salaire des gens de service. Communication d'une pétition des habitants du quartier Fessart.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 2 février 1868. Autorisation d'emploi des crédits excédants....

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  9. Résultat n°9

    16 août 1868. Installation de quatre membres du conseil municipal. Chemin vicinal de grande communication n°2 ; acquisition de la propriété de M. Thibault ; indemnité locative à M. Pauliac. Chemin vicinal de grande communication n°2 ; cession de terrain à M. Blanche. Demande en paiement de la somme de 9,268 francs sur celle mise à la disposition de la commune à la caisse de la boulangerie. Changement du jour du marché aux bestiaux de Versailles. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Suppression du dépôt de vidanges établi à Billancourt. Projet de bail par M. Chorin à la commune d'une maison et dépendances sise 111 et 113 route de Versailles à usage d'école de garçons. Projet de vente par M. Naud et compagnie d'un terrain destiné à l'établissement d'une école communale de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Réduction de taxes de pavage rues du Chemin Vert et du Vieux Pont de Sèvres. Augmentation du traitement des cantonniers employés sur les chemins vicinaux. Adjudication de la perception des droits de place sur le marché aux comestibles.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 16 août 1868. Installation de quatre membres du conseil...

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  10. Résultat n°10

    22 décembre 1868. Travaux exécutés pour l'établissement d'une 4ème classe à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux exécutés pour la mise en état de viabilité de la rue du Vieux Pont de Sèvres depuis la rue des Quatre Cheminées jusqu'au chemin vicinal de grande communication n°45. Bureau de bienfaisance : fournitures de pain et de viande en 1868. Mainlevée d'une inscription d'office au profit de la commune de Boulogne contre Mme veuve Garcelon et M. et Mme Maurin. Vote d'un crédit complémentaire de 110,68 francs pour entretien et réparation des armes de la garde nationale. Réduction d'une taxe de pavage rue du Vieux Pont de Sèvres. Requête en défense à la demande de M. Lecoq, propriétaire rue du Vieux Pont de Sèvres tendant à obtenir la décharge d'une taxe de pavage. Demande en indemnité par Mme Bastier pour dommage sur un terrain rue du Vieux pont de Sèvres. Mode d'assistance des vieillards et infirmes dans les communes du département. Réclamation de M. Liot relative à une taxe de pavage rue Collas.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/21

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    • 22 décembre 1868. Travaux exécutés pour l'établissement...

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  11. Résultat n°11

    18 avril 1869. Prestation de serment par M. François, nommé conseiller municipal en remplacement de M. Riminy. Travaux exécutés pour la construction d'une galerie d'égoût rue de la Procession. Travaux exécutés par surélévation de loge du concierge de la mairie et la construction d'un hangar. Bureau de bienfaisance : indemnité annuelle aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : gratification annuelle à M. Sampite, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Droit des pauvres (concerts du Pré Catelan, bals). Recensement des chiens. Droits de place sur la voie publique. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour rente viagère au plus nécessiteux des héritiers Rieu. Réclamation de M. Lecoq, propriétaire rue du Vieux Pont de Sèvres tendant à obtenir la décharge d'une taxe de pavage. Taxe de pavage rue du Vieux Pont de Sèvres : réclamation Humbert.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/25

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    • 18 avril 1869. Prestation de serment par M. François,...

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  12. Résultat n°12

    7 novembre 1869. Remboursement du prix d'une concession temporaire du terrain Raynal dans le cimetière communal convertie en concession perpétuelle. Autorisation donnée au maire d'intervenir au nom de la commune dans l'instance entre MM. Hamet et Drouin devant le juge de paix du canton de Neuilly au sujet du chemin dit de la Saussière. Remboursement à M. Chorin d'une somme de 36,85 francs pour la contribution des portes et fenêtres de l'école communale de garçons à Billancourt. Acceptation de souscriptions des propriétaires riverains du chemin vicinal n°39 (boulevard de l'Empereur) pour l'établissement de 10 nouveaux appareils d'éclairage. Demande en autorisation d'acquérir un terrain situé rue du Vieux Pont de Sèvres destiné à l'établissement d'une école et d'une salle d'asile communales. Fixation du prix d'un terrain à acquérir par les hospices de Saint-Cloud rue des Abondances. Démission de M. Huon commissaire du bureau de bienfaisance et membre du conseil municipal. Création d'un emploi d'architecte.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/35

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    • 7 novembre 1869. Remboursement du prix d'une concession...

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  13. Résultat n°13

    14 novembre 1869. Réduction des taxes de pavage rue du Vieux Pont de Sèvres. Remboursement à MM. Naud et compagnie d'une somme de 35,36 francs pour taxe de pavage rue du Chemin-vert. Réglement du chapelet ou barrière flottante pour circonscrire l'abreuvoir et crédit pour la rémunération d'un préposé à son règlement. Droits d'octroi (abonnements du fabriquant d'huiles électro-métalliques et des fabriquants de moulures Jeanson Frères). Droit des pauvres (casino). Travaux exécutés pour la peinture des écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Curage des égouts communaux. Création d'un emploi de fossoyeur au cimetière communal. Vote d'un crédit de 53,82 francs pour permettre le paiement des droits d'enregistrement dûs sur les fournitures d'eau. Prélèvement annuel de taxes professionnelles. Projet d'ouverture de la rue de Saint Cloud prolongée dans le quartier de Billancourt. Projet d'ouverture d'une rue en prolongement de celle des Longs Prés. Projet d'ouverture d'une rue en prolongement de celle dite de la Seine dans le quartier de Billancourt.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 14 novembre 1869. Réduction des taxes de pavage rue...

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  14. Résultat n°14

    21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de la guerre de 1870. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Demande de M. Drouet (leçon de topographie). Taxes irrecouvrables 1873-1876. Approbation du compte de gestion 1876. Prestations en nature. Affaire Péchoin. Justice de paix. Projet de construction d'un port. Subvention pour les israélites. Pétition pour les voies publiques. Acquisition d'un terrain rue de la Plaine.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 21 mai 1877. Monuments pour les soldats victimes de...

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  15. Résultat n°15

    22 septembre 1880. Agrandissement de l'asile des vieillards. Soumission Maigret. Cession de terrain à M. Baltard sur le chemin de grande communication n°45. Abonnement pour le curage de l'égout de l'abattoir. Reconstruction d'une partie du mur du marché. Percement de l'impasse Gaunée, échange de terrains entre le sieur Allais et la commune. Inauguration de la nouvelle mairie. Elargissement de la Grand'rue. Chemin de fer d'Auteuil. Classes de vacances. Ouverture d'un passage entre la route de Versailles et la rue du Vieux Pont de Sèvres. Frais de constatation des naissances et des décès du 16 octobre au 31 décembre 1879. Rue Couchot. Affaires diverses.

    Date

    1877-1880

    Cote

    4D12/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
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    • 22 septembre 1880. Agrandissement de l'asile des vieillards....

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  16. Résultat n°16

    27 février 1883. Réhabilitation Grenier ; avis favorable. Réhabilitation Lenard ; rejet. Acquisition de la propriété Baltard pour l'établissement d'un groupe scolaire. Travaux d'appropriation de la propriété Baltard. Règlement des honoraires des défenseurs de la Ville dans l'instance pendante avec la compagnie du gaz. Vote d'un crédit de 3000 francs. Classe de 1882 ; soutien de famille. Offres des propriétaires du parc des Princes. Projet d'ouverture d'une rue entre la route de Versailles et la rue du Vieux-Pont-de-Sèvres ; nomination d'une commission. Etablissement d'un laboratoire municipal ; nomination d'une commission. Nomination de diverses commissions. Cession de terrains à la voie publique par M. Salvi. Emploi par voie d'économie de crédits excédant 300 francs ouverts au budget primitif de 1883.

    Date

    1880-1883

    Cote

    4D13/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 février 1883. Réhabilitation Grenier ; avis favorable....

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  17. Résultat n°17

    3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency sera déchargé de classe. Vote d'une indemnité de logement à la directrice de l'école maternelle de la rue de Buzenval. Gratification au directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency et à divers instituteurs adjoints. Création d'un 4ème classe à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Enlèvement des boues en 1884-1885-1886. Entretien des voies publiques en 1884-1885-1886. Cession de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal rue des Fossés Saint Denis. Compagnie des eaux, autorisation au maire d'interjeter appel d'un jugement de juge de paix.

    Date

    1883

    Cote

    4D14/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école...

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  18. Résultat n°18

    12 octobre 1884. Rectification du procès-verbal de la séance du 21 septembre. Nouveau cimetière. Cylindrage à vapeur, approbation du traité Gellerat. Cylindrage à vapeur, approbation des mémoires Gellerat et Sillen. Legs à la fabrique de l'Eglise de Boulogne par Mme Grenet. Etablissement d'un square, place de l'ancienne Mairie. Approbation des plans et devis des travaux à exécuter pour la construction de 2 classes à l'école des filles, rue du Vieux Pont de Sèvres. Hospice régional. Dissolution de la musique municpale. Tarif d'octroi.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 12 octobre 1884. Rectification du procès-verbal de...

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  19. Résultat n°19

    29 mai 1885. Obsèques de Victor Hugo. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Subvention en faveur de la bibliothèque populaire. Prine d'encouragement aux surveillants d'octroi. Vote d'un crédit de 300 francs sous le titre : récompenses aux nourrices les plus méritantes. Création d'un emploi d'élève-maîtresse à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Gratification au garde-champêtre et à la femme de service de l'école maternelle route de Versailles. Vote du budget supplémentaire de 1885Lettre des bouchers. Fête de Billancourt. Marché : nomination d'une commission.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 29 mai 1885. Obsèques de Victor Hugo. Conversion de...

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  20. Résultat n°20

    24 août 1888. Chemin de fer. Soutien de famille. Taxe imposée aux exploitants de carrière. Admission des enfants dans les écoles primaires supérieures de Paris. Réclamation des marchands de poissons. Protestation des blanchisseurs. Demande des syndicats des ouvriers blanchisseurs. Communication d'une lettre de M. Le Préfet relative aux taxes d'inhumation à percevoir dans le nouveau cimetière. Marché de Billancourt, approbation du devis des travaux à exécuter sur la contre-allée, route de Versailles. Place Nationale, établissement d'une grille autour du square. Nouveau cimetière, travaux à exécuter à la grille d'entrée. Compagnie des sapeurs-pompiers. Salaire du gardien du marché. Traitement du professeur de dessin dans les écoles. Création d'un emploi de conservateur de cimetière. Dépenses imprévues. Vote des impositions pour 1889. Acquisition de livres de prix en 1888, approbation pour régularisation de la dépense. Budget primitif de 1889. Augmentation du traitement nde M. Blanchet et Cueillery, directeurs d'école. Rue des Peupliers, acquisition de terrains.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres
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    • 24 août 1888. Chemin de fer. Soutien de famille. Taxe...

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