Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 109
Multimédias
  • 109
Période
  • 11
  • 25
  • 88
Typologies
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisitions : fichier statistique général.

    Cote

    1N1

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Généralités.
    • Acquisitions : fichier statistique général.
  2. Résultat n°2

    Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance, extrait de registre des délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.

    Date

    1791-1813

    Cote

    1N2

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Généralités.
    • Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance,...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1N4

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions de terrains diverses : notes de service,...
  5. Résultat n°5

    11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1N5

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue des Abondances.
    • 11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements...
  6. Résultat n°6

    29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1N6

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue des Abondances.
    • 29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions...
  7. Résultat n°7

    Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant à la famille Chapellain : titres de propriété Chapellain, testament de la Vve Perret, acte de vente par J.C. Radot à Sageon.

    Date

    1757-1823

    Cote

    1N7

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Abreuvoir.
    • Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant...
  8. Résultat n°8

    1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis, vente entre M. Bunau-Varilla et la ville: quittance.

    Date

    1939

    Cote

    1N8

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Abreuvoir.
    • 1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis,...
  9. Résultat n°9

    Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue Saint-Denis, acquisition pour cessions d'alignements: métrés et estimations, arrêté pour le permis de construire, procès-verbaux de délimitation et plans, correspondance.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1N9

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Abreuvoir.
    • Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue...
  10. Résultat n°10

    201 Rue d'Aguesseau (1 la villa des Tilleuls, 29 rue Paul Bert), acquisition de la propriété M. Imbert: quittances, acte de vente.

    Date

    1930

    Cote

    1N10

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 201 Rue d'Aguesseau (1 la villa des Tilleuls, 29 rue...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    35 rue de l'Ancienne Mairie angle du boulevard de la république, acquisition du terrain de M. Potel : cessions de terrain, délibérations, correspondance.

    Date

    1856-1946

    Cote

    1N12

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 35 rue de l'Ancienne Mairie angle du boulevard de la...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert, acte notarié d'acquisition du terrain de M. Eude à la ville : quittance.

    Date

    1951

    Cote

    1N14

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Avenue André Morizet.
    • 30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert,...
  15. Résultat n°15

    101 Avenue André Morizet (27 rue de Bellevue), cession par la ville d'une propriété au crédit National: plans, courrier, actes notariés, estimation officieuse, compte-rendu de réunion municipale, correspondance.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1N15

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Avenue André Morizet.
    • 101 Avenue André Morizet (27 rue de Bellevue), cession...
  16. Résultat n°16

    38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession du terrain de M.Potin: correspondance.

    Date

    1929-1958

    Cote

    1N16

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession...
  17. Résultat n°17

    Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement: correspondance, procès-verbal concernant le bornage, plan de la parcelle cédée à la ville, plans, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1926-1954

    Cote

    1N17

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Bellefeuille.
    • Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement:...
  18. Résultat n°18

    Sentier de la Bellefeuille, quittances d'acquisition: typologies ; quittance d'acquisition du terrain Heinbach: quittance et acte de vente.

    Date

    1930-1932

    Cote

    1N18

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Bellefeuille.
    • Sentier de la Bellefeuille, quittances d'acquisition:...
  19. Résultat n°19

    45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.

    Date

    1934

    Cote

    1N19

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain...
  20. Résultat n°20

    110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions d'alignements: acte notarié, correspondance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1N20

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions...
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de terrain, alignement des voies (affaire Mme David): plans, correspondance extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police.

    Date

    1941-1953

    Cote

    1N22

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de...
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain de M.Jolliot : convention échange, correspondance et plans.

    Date

    1925-1936

    Cote

    1N24

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Denfert-Rochereau.
    • Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain...
  25. Résultat n°25

    208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue, acquisition de la parcelle appartenant M. Mora: métré et estimation de parcelle, quittance, correspondance avec la préfecture.

    Date

    1931

    Cote

    1N25

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue,...
  26. Résultat n°26

    Place de l'église, vente de la maison par Louis Chauvel pour y établir un presbytère: ordonnance du roi, quittance.

    Date

    1824

    Cote

    1N26

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Place de l'église, vente de la maison par Louis Chauvel...
  27. Résultat n°27

    2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte : quittance et acte notarié de vente.

    Date

    1933

    Cote

    1N27

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Est.
    • 2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte...
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains : 19 actes notariés d'expropriations et de ventes.

    Date

    1923-1926

    Cote

    1N30

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains...
  31. Résultat n°31

    11 rue des Fossés Saint-Denis, acte notarié d'acquisition concernant le terrain de M.Bonsergent : quittance à la ville.

    Date

    1953

    Cote

    1N31

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 11 rue des Fossés Saint-Denis, acte notarié d'acquisition...
  32. Résultat n°32

    21 Rue général Gallieni ou 121 rue de la Plaine, ventes : acte de ventes entre les héritiers Rapicault et M. Tissot (1892), municipalité à M. Tissot (1894), M. Tissot à M. Drouard (1898).

    Date

    1892-1898

    Cote

    1N32

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue général Gallieni.
    • 21 Rue général Gallieni ou 121 rue de la Plaine, ventes...
  33. Résultat n°33

    70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.

    Date

    1960-1970

    Cote

    1N33

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue général Gallieni.
    • 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
  34. Résultat n°34

    117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions Mme. Asset : acte de vente entre M. Droux et Mme Asset (1917), quittance de Mm Asset (1931).

    Date

    1917-1931

    Cote

    1N34

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue général Gallieni.
    • 117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions...
  35. Résultat n°35

    Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation foncière, échanges de terrains avec S.A.B.B. : convention d'échange, quittance, acte de vente.

    Date

    1931-1932

    Cote

    1N35

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation...
  36. Résultat n°36

    92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle de M. Enfert, cession : journal officiel d'annonces judiciaire, extrait des registres d'inscriptions des privilèges et hypothèques, acte notarié.

    Date

    1909

    Cote

    1N36

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle...
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Les Gravelets terrains Chouannard ; titres de propriétés, échange, ventes, adjudication : plans, quittances, minute notariale, correspondance entre les héritiers Melmotte et le notaire, contrat de mariage entre M Avizard et Mme.Chouannard.

    Date

    1855-1894

    Cote

    1N40

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets terrains Chouannard ; titres de propriétés,...