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109 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sections AU à BQ.

    Date

    1909-1995

    Cote

    1N110

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AU à BQ.
  2. Résultat n°2

    Sections AL à AT.

    Date

    1925-1995

    Cote

    1N109

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AL à AT.
  3. Résultat n°3

    Sections E à U.

    Date

    1909-1995

    Cote

    1N106

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections E à U.
  4. Résultat n°4

    118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.

    Date

    1975-1989

    Cote

    1N98

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition:...
  5. Résultat n°5

    1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1N82

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
  6. Résultat n°6

    27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1N93

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • 27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement:...
  7. Résultat n°7

    53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.

    Date

    1937-1988

    Cote

    1N75

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Rochefoucauld.
    • 53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements...
  8. Résultat n°8

    158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.

    Date

    1979-1988

    Cote

    1N85

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Silly.
    • 158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles...
  9. Résultat n°9

    115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1N68

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
  10. Résultat n°10

    4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1N65

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
  11. Résultat n°11

    18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1N49

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Meudon.
    • 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
  12. Résultat n°12

    48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1N57

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Paris.
    • 48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
  13. Résultat n°13

    110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions d'alignements: acte notarié, correspondance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1N20

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions...
  14. Résultat n°14

    17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1N69

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
  15. Résultat n°15

    29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1N6

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue des Abondances.
    • 29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions...
  16. Résultat n°16

    11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1N5

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue des Abondances.
    • 11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements...
  17. Résultat n°17

    Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue Saint-Denis, acquisition pour cessions d'alignements: métrés et estimations, arrêté pour le permis de construire, procès-verbaux de délimitation et plans, correspondance.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1N9

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Abreuvoir.
    • Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue...
  18. Résultat n°18

    62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1N58

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Paris.
    • 62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
  19. Résultat n°19

    31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1N73

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Rochefoucauld.
    • 31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions...
  20. Résultat n°20

    Sections AE à AO.

    Date

    1913-1980

    Cote

    1N108

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AE à AO.