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  1. Résultat n°1

    Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant à la famille Chapellain : titres de propriété Chapellain, testament de la Vve Perret, acte de vente par J.C. Radot à Sageon.

    Date

    1757-1823

    Cote

    1N7

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Abreuvoir.
    • Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant...
  2. Résultat n°2

    3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement 7) ; ventes, adjudications : quittance de Paul Joseph Foucart pour la vente de la maison à Jean Jacques Grenier (10 juillet 1770), titres de propriétés de P.J.Foucart pour le terrain (12 juillet 1770), décret volontaire du même terrain adjugé au Châtelet de Paris à J.J. Grenier (19 septembre 1770), quittance du receveur de la seigneurie de Saint Cloud et déclaration du nouveau propriétaire M. Grenier au terrain de Saint Cloud (décembre 1770), 2 exemplaires d'actes de vente (un en parchemin) concernant la vente de la maison et du terrain par J.J.Grenier à Georges Frédéric Stras (6 mai 1774), mémoire de M. Foucart contre M. Grenier (de juillet à décembre 1774), attestation de l'achat de la maison par M. Stras (5 septembre 1774), reconnaissance de servitude(30 novembre 1774), état détaillé de la maison au moment de la vente Grenier/Stras (25 octobre 1777), affiche de mise aux enchères de la maison (1777), arrêt de la cour des aides de Paris concernant l'adjudication à M. Chancellier de la maison saisie sur le sieur Stras (4 octobre 1777), lettre de ratification sur cette adjudication (13 avril 1778), extrait des opposants aux lettres de rectification (15 avril 1778), contrat entre Thomas Chancellier et M. Grenier qui rachète la maison (21 avril 1779), rectification par M.Foucart de la vente faite par son père à M. Grenier en juillet 1770 (4 septembre 1779), convention entre les héritiers, frères de M. Grenier décédé (23 ventôse an VII ou 13 mars 1794), inventaire après décès de M. Grenier (1er Brumaire an IX ou 23 octobre 1800), acte de vente aux enchères de la maison Grenier après le décès de son frère Louis Charles Grenier qui en avait hérité ; elle est adjugée à la tutrice du fils de Louis Charles Grenier (29 pluviôse an X ou 18 février 1801), acte de saisie immobilière (21 janvier 1808), contrat d'entente entre tous les créanciers ; inscriptions hypothécaire reçu de la principale créancière du fils de Louis Charles Grenier (20 mai 1808), acte de vente par adjudication de la maison appartenant au fils mineur de Louis Charles Grenier ; racheté par son oncle Pierre Théodore Grenier (8 juin 1808), acte de vente de la maison par Pierre Théodore Grenier à Louis René (31 juillet 1813), acte de notoriété après le décès de M. René (11 mai 1823), acte de vente entre les héritiers René et Jean Baptiste Gail (23 septembre 1823), liquidation de la succession de M Gail (février 1829), acte de vente des héritiers Gail après son décès à M. Viault (30 avril 1834), acte de vente par Mme.Baudron à Mme Valton (Vve Viault) d'un terrain que M. René a vendu à part (7 et 15 juillet 1845), correspondance et pièces juridiques concernant les pourparlers de la vente de la maison à la ville (1931- 1934), évaluation de l'état des propriétés et état des lieux avant travaux (1899-1917), convention de servitudes (1924-1942), photographies de la maison (1942) ; acte de vente, délibérations correspondance par M.Ducoing à la ville de la maison (1944), étude de projet avec plans d'aménagements du parc pour une nouvelle école (1948).

    Date

    1770-1948

    Cote

    1N51

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Montmorency.
    • 3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement...
  3. Résultat n°3

    Les Gravelets ; états des propriétés, justification de propriétés sur le territoire de Boulogne dépendant de l'archevêché, états des pièces appartenant au citoyen Martin: plan de la ménagerie, minute notariale sur l'états des héritages, inventaire des pièces de terres.

    Date

    1773-1796

    Cote

    1N37

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets ; états des propriétés, justification...
  4. Résultat n°4

    Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.

    Date

    mardi 02 mai 1780

    Cote

    1N52

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Montmorency.
    • Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison...
  5. Résultat n°5

    Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison voisine: acte de vente.

    Date

    jeudi 20 septembre 1781

    Cote

    1N53

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Montmorency.
    • Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison...
  6. Résultat n°6

    Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.

    Date

    1787-1965

    Cote

    1N13

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Avenue André Morizet.
    • Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point...
  7. Résultat n°7

    Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance, extrait de registre des délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.

    Date

    1791-1813

    Cote

    1N2

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Généralités.
    • Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Acquisitions : fichier statistique général.

    Cote

    1N1

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Généralités.
    • Acquisitions : fichier statistique général.
  9. Résultat n°9

    Place du Parchamps (Maisons des écoles), rachat par la commune pour construction d'une Église à côté des bâtiments de l'écoles : donation par l'abbesse de Montmartre (1795), extrait du registre de délibération du maire (1798), correspondance (1803), promesse de vente Doucet (1803), procès-verbal (1804), acte de vente J.C. Doucet à la commune (1806), quittance, compte rendu des dettes de Philippe René propriétaire de l'autre moitié de maison (1804-1809) correspondance avec la sous-préfecture concernant la vente des maisons et la rétrocession du bail (1807-1817), plan (1818), acte de vente par les héritiers de M. René (avril 1818), 6 plans de restauration et agrandissement des écoles (1828-1839).

    Date

    1795-1839

    Cote

    1N55

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Place du Parchamps (Maisons des écoles), rachat par...
  10. Résultat n°10

    Les Gravelets ; échanges, partages, renonciation, adjudications de terrains, bornages des terres et paiement : déclaration manuscrite d'abandon de location de la veuve Sevin pour M. Legrand, minutes notariales concernant le partage des terres entre M. Russel et Legrand, quittance de loyer des anciens locataires de l'archevêché à M. Russel, rapport d'enquêtes sur les terres de M. Russel et la Vve Séguée.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1N39

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets ; échanges, partages, renonciation, adjudications...
  11. Résultat n°11

    Les Gravelets, ventes et aliénations (concernant : domaines nationaux de l'archevêché de Paris à Jean Russel et Jean Baptiste robert Legrand, d'un domaine national appartenant au chapitre de Saint-Cloud à M. Legrand, de M. Chaudet à M. Legrand et Russel) : minutes notariales de vente et extrait de registre.

    Date

    1797-1820

    Cote

    1N38

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets, ventes et aliénations (concernant :...
  12. Résultat n°12

    Ferme de Longchamp, autorisation au sujet de l'affaire Dorcy : correspondance, extrait du registre de délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.

    Date

    1813

    Cote

    1N47

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Ferme de Longchamp, autorisation au sujet de l'affaire...
  13. Résultat n°13

    Place de l'église, vente de la maison par Louis Chauvel pour y établir un presbytère: ordonnance du roi, quittance.

    Date

    1824

    Cote

    1N26

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Place de l'église, vente de la maison par Louis Chauvel...
  14. Résultat n°14

    Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ; ventes, bornage : inventaire après décès, contrat de mariage, procès-verbal de bornage, minute notariale de vente.

    Date

    1837-1888

    Cote

    1N43

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ;...
  15. Résultat n°15

    Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications des propriétés M. Seur et M.Droux: quittance, plan, rapport d'états d'inscriptions, cahier des charges.

    Date

    1846-1891

    Cote

    1N105

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications...
  16. Résultat n°16

    31 rue de Saint-Denis, acquisition concernant la propriété de M. Houssard : actes de ventes, procès-verbal d'enchères, quittance.

    Date

    1849-1854

    Cote

    1N76

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Saint-Denis.
    • 31 rue de Saint-Denis, acquisition concernant la propriété...
  17. Résultat n°17

    Les Gravelets terrains Chouannard ; titres de propriétés, échange, ventes, adjudication : plans, quittances, minute notariale, correspondance entre les héritiers Melmotte et le notaire, contrat de mariage entre M Avizard et Mme.Chouannard.

    Date

    1855-1894

    Cote

    1N40

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets terrains Chouannard ; titres de propriétés,...
  18. Résultat n°18

    Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication, élargissement : conventions, arrêté préfectoral, cession (1846-1854); idem (1856-1931).

    Date

    1856-1931

    Cote

    1N78

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Saussière.
    • Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication,...
  19. Résultat n°19

    35 rue de l'Ancienne Mairie angle du boulevard de la république, acquisition du terrain de M. Potel : cessions de terrain, délibérations, correspondance.

    Date

    1856-1946

    Cote

    1N12

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 35 rue de l'Ancienne Mairie angle du boulevard de la...
  20. Résultat n°20

    Angle Boulevard de l'Ouest et boulevard de l'Est (angle route de la Reine et avenue des Princes), aliénations et adjudication: actes notariés, arrêté préfectoral.

    Date

    1860

    Cote

    1N54

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Angle Boulevard de l'Ouest et boulevard de l'Est (angle...