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109 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.
Cote
1N52
 Date
mardi 02 mai 1780
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Montmorency.
  • Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison...
Résultat n°2

45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.
Cote
1N19
 Date
1934
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain...
Résultat n°3

4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.
Cote
1N65
 Date
1980-1986
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
Résultat n°4

Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.
Cote
1N70
 Date
1933
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la...
Résultat n°5

95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.
Cote
1N45
 Date
1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété...
Résultat n°6

Sections AE à AO.
Cote
1N108
 Date
1913-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AE à AO.
Résultat n°7

24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.
Cote
1N79
 Date
1931
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Saussière.
  • 24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement...
Résultat n°8

70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.
Cote
1N33
 Date
1960-1970
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue général Gallieni.
  • 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
Résultat n°9

12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.
Cote
1N56
 Date
1941-1946
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Paris.
  • 12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux...
Résultat n°10

Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
1N100
 Date
1919-1929
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle,...
Résultat n°11

Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.
Cote
1N95
 Date
1939-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
Résultat n°12

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.
Cote
1N82
 Date
1981-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
Résultat n°13

51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.
Cote
1N50
 Date
1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Meudon.
  • 51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété...
Résultat n°14

Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.
Cote
1N94
 Date
1936-1954
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...
Résultat n°15

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.
Cote
1N97
 Date
1963-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
Résultat n°16

63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.
Cote
1N89
 Date
1972-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant...
Résultat n°17

102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.
Cote
1N66
 Date
1908
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard:...
Résultat n°18

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.
Cote
1N104
 Date
1919-1959
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
Résultat n°19

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.
Cote
1N92
 Date
lundi 17 février 1930
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de...
Résultat n°20

35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.
Cote
1N61
 Date
1933-1953
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet:...
Résultat n°21

Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain de M.Jolliot : convention échange, correspondance et plans.
Cote
1N24
 Date
1925-1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Denfert-Rochereau.
  • Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain...
Résultat n°22

Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.
Cote
1N4
 Date
1972-1974
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions de terrains diverses : notes de service,...
Résultat n°23

61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions, échange concernant la de M.Appey : correspondance, rapport pour le conseil municipal, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, affiche, certificat de vente, plan de travaux.
Cote
1N28
 Date
1942-1946
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Est.
  • 61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions,...
Résultat n°24

122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.
Cote
1N99
 Date
1963-1971
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble...
Résultat n°25

Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété, acquisitions d'un terrain appartenant à Edmond de Rothschild puis au métropolitain pour l'installation d'un stade sportif: copie d'une minute notariale, acte de vente, extrait du registre de greffe, journal officiel d'annonces juridiques, correspondance, état sur purge juridique, quittances pour solde, plans parcellaires, demande de déclaration d'utilité publique, procès- verbal, délibérations et plan, convention avec le département et la compagnie du métropolitain, évaluation du domaine.
Cote
1N21
 Date
1929-1944
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété,...
Résultat n°26

Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement: correspondance, procès-verbal concernant le bornage, plan de la parcelle cédée à la ville, plans, délibérations du conseil municipal.
Cote
1N17
 Date
1926-1954
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Bellefeuille.
  • Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement:...
Résultat n°27

212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de M.Renault et M. Camels: acte de vente.
Cote
1N87
 Date
1900
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de...
Résultat n°28

115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.
Cote
1N68
 Date
1981-1987
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
Résultat n°29

2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte : quittance et acte notarié de vente.
Cote
1N27
 Date
1933
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Est.
  • 2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte...
Résultat n°30

17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.
Cote
1N69
 Date
1979-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
Résultat n°31

Sections AU à BQ.
Cote
1N110
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AU à BQ.
Résultat n°32

Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes, adjudication : acte de notoriété, minute notariale de vente, inventaire après décès.
Cote
1N44
 Date
1864-1888
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes,...
Résultat n°33

Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ; ventes, bornage : inventaire après décès, contrat de mariage, procès-verbal de bornage, minute notariale de vente.
Cote
1N43
 Date
1837-1888
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ;...
Résultat n°34

Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance, extrait de registre des délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.
Cote
1N2
 Date
1791-1813
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Généralités.
  • Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance,...
Résultat n°35

9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt), acquisition: correspondance, quittance, délibérations, notes manuscrites, demande d'avance de fonds, convention, acte de vente, fiches de règlement de la contribution foncière, avis du domaine, demande d'emprunt, fiche de renseignements financiers, certificat d'urbanisme, plans, contrat de prêt, décret, avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières, avis de l'abandon des domaines, demande et attestation de subventions, acte de cession de l'état.
Cote
1N60
 Date
1956-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt),...
Résultat n°36

Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.
Cote
1N13
 Date
1787-1965
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Avenue André Morizet.
  • Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point...
Résultat n°37

50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de terrain, alignement des voies (affaire Mme David): plans, correspondance extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police.
Cote
1N22
 Date
1941-1953
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de...
Résultat n°38

18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.
Cote
1N49
 Date
1979-1983
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Meudon.
  • 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
Résultat n°39

208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue, acquisition de la parcelle appartenant M. Mora: métré et estimation de parcelle, quittance, correspondance avec la préfecture.
Cote
1N25
 Date
1931
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue,...
Résultat n°40

Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison voisine: acte de vente.
Cote
1N53
 Date
jeudi 20 septembre 1781
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Montmorency.
  • Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison...
Résultat n°41

Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.
Cote
1N96
 Date
1966-1968
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour...
Résultat n°42

Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot : plans, correspondance, délibérations, délimitation de périmètre, affiche, arrêtés préfectoraux, notes explicatives, estimatif sommaire, procès-verbaux, convention entre la ville et l'ARIM (cahier des charges, délibérations, convention relative, état provisoire), plans, correspondances, avis du conseil municipal, déclaration de constitution d'association, compte-rendu d'assemblée générale, contrat d'étude.
Cote
1N102
 Date
1964-1969
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot :...
Résultat n°43

Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations: 18 actes notariés (cessions de terrains).
Cote
1N59
 Date
1904-1930
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations:...
Résultat n°44

48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.
Cote
1N57
 Date
1977-1983
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Paris.
  • 48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°45

46 et 48 Paul Bert, ventes: correspondance, quittances, actes de ventes Four à Muguet 46 rue Paul Bert (1923), Faucheur à Révérend 48 rue Paul Bert (1924).
Cote
1N63
 Date
1923-1924
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 46 et 48 Paul Bert, ventes: correspondance, quittances,...
Résultat n°46

62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.
Cote
1N58
 Date
1978-1981
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Paris.
  • 62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°47

62-70 et 72 rue Denfert-Rochereau (52 rue de l'Est); ventes de terrains à M. Bruneau, acquisition du terrain Bruneau: Titres de propriétés ancien, affiches, plans, délibération du conseil municipal, quittances, minutes notariales de ventes, compte de mitoyenneté, extrait du registre de greffe, notification de purge légal, acte notarié de vente.
Cote
1N23
 Date
1881-1935
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Denfert-Rochereau.
  • 62-70 et 72 rue Denfert-Rochereau (52 rue de l'Est);...
Résultat n°48

Les Gravelets terrains Farcy ; ventes : contrat de vente, inventaire après décès, minutes notariales concernant des ventes, contrat d'assurance, extrait acte de mariage, extraits de registres tenu au greffe, quittances.
Cote
1N42
 Date
1868-1907
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets terrains Farcy ; ventes : contrat de...
Résultat n°49

Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés, vente de matériel de garage : délibérations, bulletin municipal officiel, correspondance, acte de vente de véhicules réformés, proposition de ventes, inventaire avant-vente, publicités, rapport de commission de travaux, affiche.
Cote
1N3
 Date
1936-1971
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés,...
Résultat n°50

68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier), acquisition pour construction d'un vélodrome et un centre sportif: délibérations, correspondance, plans, minutes, procès-verbaux, convention.
Cote
1N67
 Date
1962-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier),...
Résultat n°51

92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle de M. Enfert, cession : journal officiel d'annonces judiciaire, extrait des registres d'inscriptions des privilèges et hypothèques, acte notarié.
Cote
1N36
 Date
1909
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle...
Résultat n°52

2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand, expropriation : plans d'aménagements, d'embellissements et d'extensions, délibérations du conseil municipal, demande d'autorisation de construire, correspondance, procès-verbal de notification, refus de construire, affiches, cahier de charges à la requête de la ville, plans.
Cote
1N48
 Date
1932-1952
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand,...
Résultat n°53

30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert, acte notarié d'acquisition du terrain de M. Eude à la ville : quittance.
Cote
1N14
 Date
1951
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Avenue André Morizet.
  • 30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert,...
Résultat n°54

54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle de terrain de M. Amiot: quittance.
Cote
1N74
 Date
1934
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Rochefoucauld.
  • 54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle...
Résultat n°55

8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.
Cote
1N101
 Date
1932-1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.
Résultat n°56

Sections V à AC.
Cote
1N107
 Date
1926-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections V à AC.
Résultat n°57

Les Gravelets terrains Hamet; vente, adjudication: quittances, actes notariés reçu en minute, extraits de registre tenu au greffe, certificat de radiation, correspondance.
Cote
1N41
 Date
1866-1889
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets terrains Hamet; vente, adjudication:...
Résultat n°58

Rue du Fief (ancien quartier des studios de cinéma); vente, location et sous-location, travaux et occupation provisoire: actes notariés de vente Nivelaz et Société Saint Moritz (1914) / Guillotin et Saint Moritz (1915) / Versillé et Saint Moritz (1915) / Saint Mortiz et M. Niepce (1915); baux de location de la société Niepce à M.Knudsen (1920) / Société Niepce à M.Blin (1924) / Société Niepce à la Société des studios de Billancourt (1924) / M.Blin à la société des studios Billancourt (1928); acte notarié de la ville pour agrandir le cimetière (1933), acceptation des baux consentis à la société des studios de Billancourt (1931-1934), bail des studios de Billancourt (1928),révision du bail (1935-1936), bail de location à la société Paris-Studios-Cinéma (1933-1936); plans, devis, correspondance et autorisations pour la reconstruction et installations et tournages des films (1934-1952).
Cote
1N29
 Date
1914-1952
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue du Fief (ancien quartier des studios de cinéma);...
Résultat n°59

Sections AL à AT.
Cote
1N109
 Date
1925-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AL à AT.
Résultat n°60

1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis, vente entre M. Bunau-Varilla et la ville: quittance.
Cote
1N8
 Date
1939
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Abreuvoir.
  • 1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis,...
Résultat n°61

96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle de M.Thomas: quittance
Cote
1N81
 Date
1932
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Saussière.
  • 96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle...
Résultat n°62

26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et cession pour l'école maternelle: facture, correspondance, comptes rendus de visite, arrêté préfectoral, acte notarié de vente, déclaration d'utilité publique, tableau heures supplémentaires, avis du domaine, arrêté rectoral, programme de reconstruction, articles de presse, délibérations, étude chiffré ; dommage de guerre : réquisition, évaluation d'indemnité, demande de transfert de dommages de guerre.
Cote
1N86
 Date
1953-1975
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Silly.
  • 26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et...
Résultat n°63

Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant à la famille Chapellain : titres de propriété Chapellain, testament de la Vve Perret, acte de vente par J.C. Radot à Sageon.
Cote
1N7
 Date
1757-1823
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Abreuvoir.
  • Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant...
Résultat n°64

27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.
Cote
1N93
 Date
1981-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • 27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement:...
Résultat n°65

3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement 7) ; ventes, adjudications : quittance de Paul Joseph Foucart pour la vente de la maison à Jean Jacques Grenier (10 juillet 1770), titres de propriétés de P.J.Foucart pour le terrain (12 juillet 1770), décret volontaire du même terrain adjugé au Châtelet de Paris à J.J. Grenier (19 septembre 1770), quittance du receveur de la seigneurie de Saint Cloud et déclaration du nouveau propriétaire M. Grenier au terrain de Saint Cloud (décembre 1770), 2 exemplaires d'actes de vente (un en parchemin) concernant la vente de la maison et du terrain par J.J.Grenier à Georges Frédéric Stras (6 mai 1774), mémoire de M. Foucart contre M. Grenier (de juillet à décembre 1774), attestation de l'achat de la maison par M. Stras (5 septembre 1774), reconnaissance de servitude(30 novembre 1774), état détaillé de la maison au moment de la vente Grenier/Stras (25 octobre 1777), affiche de mise aux enchères de la maison (1777), arrêt de la cour des aides de Paris concernant l'adjudication à M. Chancellier de la maison saisie sur le sieur Stras (4 octobre 1777), lettre de ratification sur cette adjudication (13 avril 1778), extrait des opposants aux lettres de rectification (15 avril 1778), contrat entre Thomas Chancellier et M. Grenier qui rachète la maison (21 avril 1779), rectification par M.Foucart de la vente faite par son père à M. Grenier en juillet 1770 (4 septembre 1779), convention entre les héritiers, frères de M. Grenier décédé (23 ventôse an VII ou 13 mars 1794), inventaire après décès de M. Grenier (1er Brumaire an IX ou 23 octobre 1800), acte de vente aux enchères de la maison Grenier après le décès de son frère Louis Charles Grenier qui en avait hérité ; elle est adjugée à la tutrice du fils de Louis Charles Grenier (29 pluviôse an X ou 18 février 1801), acte de saisie immobilière (21 janvier 1808), contrat d'entente entre tous les créanciers ; inscriptions hypothécaire reçu de la principale créancière du fils de Louis Charles Grenier (20 mai 1808), acte de vente par adjudication de la maison appartenant au fils mineur de Louis Charles Grenier ; racheté par son oncle Pierre Théodore Grenier (8 juin 1808), acte de vente de la maison par Pierre Théodore Grenier à Louis René (31 juillet 1813), acte de notoriété après le décès de M. René (11 mai 1823), acte de vente entre les héritiers René et Jean Baptiste Gail (23 septembre 1823), liquidation de la succession de M Gail (février 1829), acte de vente des héritiers Gail après son décès à M. Viault (30 avril 1834), acte de vente par Mme.Baudron à Mme Valton (Vve Viault) d'un terrain que M. René a vendu à part (7 et 15 juillet 1845), correspondance et pièces juridiques concernant les pourparlers de la vente de la maison à la ville (1931- 1934), évaluation de l'état des propriétés et état des lieux avant travaux (1899-1917), convention de servitudes (1924-1942), photographies de la maison (1942) ; acte de vente, délibérations correspondance par M.Ducoing à la ville de la maison (1944), étude de projet avec plans d'aménagements du parc pour une nouvelle école (1948).
Cote
1N51
 Date
1770-1948
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Montmorency.
  • 3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement...
Résultat n°66

29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.
Cote
1N6
 Date
1980-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue des Abondances.
  • 29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions...
Résultat n°67

31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.
Cote
1N73
 Date
1977-1981
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Rochefoucauld.
  • 31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions...
Résultat n°68

Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation foncière, échanges de terrains avec S.A.B.B. : convention d'échange, quittance, acte de vente.
Cote
1N35
 Date
1931-1932
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation...
Résultat n°69

34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec concernant terrain Michalon : titres de propriétés, plans parcellaires, acte de vente, acte de donation-partage, délibération du conseil municipal, ordonnance et rapport de jugement du conseil d'état, affiche.
Cote
1N83
 Date
1868-1941
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec...
Résultat n°70

Les Gravelets ; états des propriétés, justification de propriétés sur le territoire de Boulogne dépendant de l'archevêché, états des pièces appartenant au citoyen Martin: plan de la ménagerie, minute notariale sur l'états des héritages, inventaire des pièces de terres.
Cote
1N37
 Date
1773-1796
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets ; états des propriétés, justification...
Résultat n°71

Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication, élargissement : conventions, arrêté préfectoral, cession (1846-1854); idem (1856-1931).
Cote
1N78
 Date
1856-1931
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Saussière.
  • Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication,...
Résultat n°72

Sections E à U.
Cote
1N106
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections E à U.
Résultat n°73

11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.
Cote
1N5
 Date
1977-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue des Abondances.
  • 11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements...
Résultat n°74

38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession du terrain de M.Potin: correspondance.
Cote
1N16
 Date
1929-1958
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession...
Résultat n°75

9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et 169 de la rue Billancourt (Entreprise SALEV Société Nouvelles de Travaux Publics et de Bâtiments), action: acte notarié de dépôt de délibérations des associés, état sur transcription du terrain.
Cote
1N64
 Date
mercredi 07 janvier 1953
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et...
Résultat n°76

Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains : 19 actes notariés d'expropriations et de ventes.
Cote
1N30
 Date
1923-1926
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains...
Résultat n°77

149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain appartenant à M. Usamaz : extrait du registre revue au greffe, extrait des minutes d'actes de mariage, certificat de radiations, acte de vente déposé.
Cote
1N90
 Date
1906-1907
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain...
Résultat n°78

53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.
Cote
1N75
 Date
1937-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Rochefoucauld.
  • 53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements...
Résultat n°79

38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier (1908), hypothèque, acquisition du terrain de M. Royer (1937): quittance, actes de vente, correspondance préfecture, convention, délibérations, procès-verbal de notification.
Cote
1N62
 Date
1908-1937
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier...
Résultat n°80

Acquisitions : fichier statistique général.
Cote
1N1
 Date- Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Généralités.
  • Acquisitions : fichier statistique général.