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109 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sections AU à BQ.

    Date

    1909-1995

    Cote

    1N110

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AU à BQ.
  2. Résultat n°2

    Sections AL à AT.

    Date

    1925-1995

    Cote

    1N109

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AL à AT.
  3. Résultat n°3

    Sections E à U.

    Date

    1909-1995

    Cote

    1N106

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections E à U.
  4. Résultat n°4

    118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.

    Date

    1975-1989

    Cote

    1N98

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition:...
  5. Résultat n°5

    1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1N82

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
  6. Résultat n°6

    27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1N93

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • 27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement:...
  7. Résultat n°7

    53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.

    Date

    1937-1988

    Cote

    1N75

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Rochefoucauld.
    • 53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements...
  8. Résultat n°8

    158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.

    Date

    1979-1988

    Cote

    1N85

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Silly.
    • 158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles...
  9. Résultat n°9

    115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1N68

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
  10. Résultat n°10

    4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1N65

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
  11. Résultat n°11

    18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1N49

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Meudon.
    • 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
  12. Résultat n°12

    48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1N57

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Paris.
    • 48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
  13. Résultat n°13

    110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions d'alignements: acte notarié, correspondance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1N20

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions...
  14. Résultat n°14

    17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1N69

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
  15. Résultat n°15

    29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1N6

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue des Abondances.
    • 29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions...
  16. Résultat n°16

    11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1N5

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue des Abondances.
    • 11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements...
  17. Résultat n°17

    Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue Saint-Denis, acquisition pour cessions d'alignements: métrés et estimations, arrêté pour le permis de construire, procès-verbaux de délimitation et plans, correspondance.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1N9

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Abreuvoir.
    • Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue...
  18. Résultat n°18

    62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1N58

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Paris.
    • 62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
  19. Résultat n°19

    31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1N73

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Rochefoucauld.
    • 31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions...
  20. Résultat n°20

    Sections AE à AO.

    Date

    1913-1980

    Cote

    1N108

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AE à AO.
  21. Résultat n°21

    Sections V à AC.

    Date

    1926-1980

    Cote

    1N107

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections V à AC.
  22. Résultat n°22

    26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et cession pour l'école maternelle: facture, correspondance, comptes rendus de visite, arrêté préfectoral, acte notarié de vente, déclaration d'utilité publique, tableau heures supplémentaires, avis du domaine, arrêté rectoral, programme de reconstruction, articles de presse, délibérations, étude chiffré ; dommage de guerre : réquisition, évaluation d'indemnité, demande de transfert de dommages de guerre.

    Date

    1953-1975

    Cote

    1N86

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Silly.
    • 26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et...
  23. Résultat n°23

    Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1N4

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions de terrains diverses : notes de service,...
  24. Résultat n°24

    Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.

    Date

    1939-1973

    Cote

    1N95

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
  25. Résultat n°25

    63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N89

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
    • 63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant...
  26. Résultat n°26

    Secteur route de la Reine, restauration immobilière : délibérations, convention entre la ville et l'ARIM, contrat d'étude entre la ville et l'ARIM, articles de presse, correspondance.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N103

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Secteur route de la Reine, restauration immobilière...
  27. Résultat n°27

    Angle quai Alphonse-le-Gallo et la rue Général Gallieni, construction d'un manège et de boxes à chevaux pour l'ACBB après acquisition du terrain en 1959: délibérations avec plans, circulaires, articles de presse, correspondance, procès-verbaux de réunion, plans ; acquisition du département pour alignement: correspondance.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1N11

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Angle quai Alphonse-le-Gallo et la rue Général Gallieni,...
  28. Résultat n°28

    Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

    Date

    1963-1972

    Cote

    1N97

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
  29. Résultat n°29

    9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt), acquisition: correspondance, quittance, délibérations, notes manuscrites, demande d'avance de fonds, convention, acte de vente, fiches de règlement de la contribution foncière, avis du domaine, demande d'emprunt, fiche de renseignements financiers, certificat d'urbanisme, plans, contrat de prêt, décret, avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières, avis de l'abandon des domaines, demande et attestation de subventions, acte de cession de l'état.

    Date

    1956-1972

    Cote

    1N60

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • 9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt),...
  30. Résultat n°30

    68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier), acquisition pour construction d'un vélodrome et un centre sportif: délibérations, correspondance, plans, minutes, procès-verbaux, convention.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1N67

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier),...
  31. Résultat n°31

    101 Avenue André Morizet (27 rue de Bellevue), cession par la ville d'une propriété au crédit National: plans, courrier, actes notariés, estimation officieuse, compte-rendu de réunion municipale, correspondance.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1N15

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Avenue André Morizet.
    • 101 Avenue André Morizet (27 rue de Bellevue), cession...
  32. Résultat n°32

    122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.

    Date

    1963-1971

    Cote

    1N99

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble...
  33. Résultat n°33

    Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés, vente de matériel de garage : délibérations, bulletin municipal officiel, correspondance, acte de vente de véhicules réformés, proposition de ventes, inventaire avant-vente, publicités, rapport de commission de travaux, affiche.

    Date

    1936-1971

    Cote

    1N3

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés,...
  34. Résultat n°34

    70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.

    Date

    1960-1970

    Cote

    1N33

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue général Gallieni.
    • 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
  35. Résultat n°35

    Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot : plans, correspondance, délibérations, délimitation de périmètre, affiche, arrêtés préfectoraux, notes explicatives, estimatif sommaire, procès-verbaux, convention entre la ville et l'ARIM (cahier des charges, délibérations, convention relative, état provisoire), plans, correspondances, avis du conseil municipal, déclaration de constitution d'association, compte-rendu d'assemblée générale, contrat d'étude.

    Date

    1964-1969

    Cote

    1N102

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot :...
  36. Résultat n°36

    Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1N96

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour...
  37. Résultat n°37

    Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.

    Date

    1787-1965

    Cote

    1N13

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Avenue André Morizet.
    • Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point...
  38. Résultat n°38

    Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

    Date

    1919-1959

    Cote

    1N104

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
  39. Résultat n°39

    38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession du terrain de M.Potin: correspondance.

    Date

    1929-1958

    Cote

    1N16

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession...
  40. Résultat n°40

    Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1936-1954

    Cote

    1N94

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...