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109 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sections AU à BQ.

Date

1909-1995

Cote

1N110

Résultat n°2

Sections AL à AT.

Date

1925-1995

Cote

1N109

Résultat n°3

Sections AE à AO.

Date

1913-1980

Cote

1N108

Résultat n°4

Sections V à AC.

Date

1926-1980

Cote

1N107

Résultat n°5

Sections E à U.

Date

1909-1995

Cote

1N106

Résultat n°6

Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications des propriétés M. Seur et M.Droux: quittance, plan, rapport d'états d'inscriptions, cahier des charges.

Date

1846-1891

Cote

1N105

Résultat n°7

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

Date

1919-1959

Cote

1N104

Résultat n°8

Secteur route de la Reine, restauration immobilière : délibérations, convention entre la ville et l'ARIM, contrat d'étude entre la ville et l'ARIM, articles de presse, correspondance.

Date

1972-1973

Cote

1N103

Résultat n°9

Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot : plans, correspondance, délibérations, délimitation de périmètre, affiche, arrêtés préfectoraux, notes explicatives, estimatif sommaire, procès-verbaux, convention entre la ville et l'ARIM (cahier des charges, délibérations, convention relative, état provisoire), plans, correspondances, avis du conseil municipal, déclaration de constitution d'association, compte-rendu d'assemblée générale, contrat d'étude.

Date

1964-1969

Cote

1N102

Résultat n°10

8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.

Date

1932-1936

Cote

1N101

Résultat n°11

Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1919-1929

Cote

1N100

Résultat n°12

122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.

Date

1963-1971

Cote

1N99

Résultat n°13

118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.

Date

1975-1989

Cote

1N98

Résultat n°14

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

Date

1963-1972

Cote

1N97

Résultat n°15

Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.

Date

1966-1968

Cote

1N96

Résultat n°16

Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.

Date

1939-1973

Cote

1N95

Résultat n°17

Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.

Date

1936-1954

Cote

1N94

Résultat n°18

27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.

Date

1981-1988

Cote

1N93

Résultat n°19

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.

Date

lundi 17 février 1930

Cote

1N92

Résultat n°20

165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition, congé donné aux locataires concernant le terrain Jeanson, création d'un Square : plans, actes de ventes, délibérations du conseil, correspondance.

Date

1928-1932

Cote

1N91

Résultat n°21

149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain appartenant à M. Usamaz : extrait du registre revue au greffe, extrait des minutes d'actes de mariage, certificat de radiations, acte de vente déposé.

Date

1906-1907

Cote

1N90

Résultat n°22

63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.

Date

1972-1973

Cote

1N89

Résultat n°23

212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de M.Renault et M. Camels: acte de vente.

Date

1900

Cote

1N87

Résultat n°24

26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et cession pour l'école maternelle: facture, correspondance, comptes rendus de visite, arrêté préfectoral, acte notarié de vente, déclaration d'utilité publique, tableau heures supplémentaires, avis du domaine, arrêté rectoral, programme de reconstruction, articles de presse, délibérations, étude chiffré ; dommage de guerre : réquisition, évaluation d'indemnité, demande de transfert de dommages de guerre.

Date

1953-1975

Cote

1N86

Résultat n°25

158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.

Date

1979-1988

Cote

1N85

Résultat n°26

72 de rue de Silly, acquisition par la mairie du terrain de M Gonsard : correspondance, plans, métré et estimation.

Date

1868-1941

Cote

1N84

Résultat n°27

34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec concernant terrain Michalon : titres de propriétés, plans parcellaires, acte de vente, acte de donation-partage, délibération du conseil municipal, ordonnance et rapport de jugement du conseil d'état, affiche.

Date

1868-1941

Cote

1N83

Résultat n°28

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

Date

1981-1988

Cote

1N82

Résultat n°29

96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle de M.Thomas: quittance

Date

1932

Cote

1N81

Résultat n°30

26 rue de la Saussière, quittance de vente concernant les terrains de M. Carlier et M. Rousseau: cahier de charges, quittance, actes notariés.

Date

1925

Cote

1N80

Résultat n°31

24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.

Date

1931

Cote

1N79

Résultat n°32

Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication, élargissement : conventions, arrêté préfectoral, cession (1846-1854); idem (1856-1931).

Date

1856-1931

Cote

1N78

Résultat n°33

Hospice de Saint-Cloud rue de Saint-Denis, cession de l'hospice de Saint-Cloud: extrait de registre de transcriptions d'actes de ventes.

Date

1894

Cote

1N77

Résultat n°34

31 rue de Saint-Denis, acquisition concernant la propriété de M. Houssard : actes de ventes, procès-verbal d'enchères, quittance.

Date

1849-1854

Cote

1N76

Résultat n°35

53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.

Date

1937-1988

Cote

1N75

Résultat n°36

54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle de terrain de M. Amiot: quittance.

Date

1934

Cote

1N74

Résultat n°37

31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.

Date

1977-1981

Cote

1N73

Résultat n°38

1 quai du 4 septembre (19-24 chaussée du pont); adjudication, enchère après saisie, vente appartenant à M. Kahn : extrait du cahier des charges, copie de libération, état des transcriptions.

Date

1927-1934

Cote

1N72

Résultat n°39

77 boulevard de la République, acquisition de la parcelle du terrain de M. Duval: quittance (parcelle du terrain Duval).

Date

1934

Cote

1N71

Résultat n°40

Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.

Date

1933

Cote

1N70