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Nom de l'inventaire
  • 109
Multimédias
  • 109
Période
  • 11
  • 25
  • 88
Typologies
Aucune valeur disponible

109 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sections AU à BQ.
Cote
1N110
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AU à BQ.
Résultat n°2

Sections AL à AT.
Cote
1N109
 Date
1925-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AL à AT.
Résultat n°3

Sections AE à AO.
Cote
1N108
 Date
1913-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AE à AO.
Résultat n°4

Sections V à AC.
Cote
1N107
 Date
1926-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections V à AC.
Résultat n°5

Sections E à U.
Cote
1N106
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections E à U.
Résultat n°6

Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications des propriétés M. Seur et M.Droux: quittance, plan, rapport d'états d'inscriptions, cahier des charges.
Cote
1N105
 Date
1846-1891
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications...
Résultat n°7

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.
Cote
1N104
 Date
1919-1959
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
Résultat n°8

Secteur route de la Reine, restauration immobilière : délibérations, convention entre la ville et l'ARIM, contrat d'étude entre la ville et l'ARIM, articles de presse, correspondance.
Cote
1N103
 Date
1972-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Secteur route de la Reine, restauration immobilière...
Résultat n°9

Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot : plans, correspondance, délibérations, délimitation de périmètre, affiche, arrêtés préfectoraux, notes explicatives, estimatif sommaire, procès-verbaux, convention entre la ville et l'ARIM (cahier des charges, délibérations, convention relative, état provisoire), plans, correspondances, avis du conseil municipal, déclaration de constitution d'association, compte-rendu d'assemblée générale, contrat d'étude.
Cote
1N102
 Date
1964-1969
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot :...
Résultat n°10

8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.
Cote
1N101
 Date
1932-1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.
Résultat n°11

Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
1N100
 Date
1919-1929
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle,...
Résultat n°12

122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.
Cote
1N99
 Date
1963-1971
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble...
Résultat n°13

118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.
Cote
1N98
 Date
1975-1989
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition:...
Résultat n°14

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.
Cote
1N97
 Date
1963-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
Résultat n°15

Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.
Cote
1N96
 Date
1966-1968
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour...
Résultat n°16

Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.
Cote
1N95
 Date
1939-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
Résultat n°17

Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.
Cote
1N94
 Date
1936-1954
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...
Résultat n°18

27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.
Cote
1N93
 Date
1981-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • 27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement:...
Résultat n°19

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.
Cote
1N92
 Date
lundi 17 février 1930
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de...
Résultat n°20

165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition, congé donné aux locataires concernant le terrain Jeanson, création d'un Square : plans, actes de ventes, délibérations du conseil, correspondance.
Cote
1N91
 Date
1928-1932
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition,...