Maisons des écoles

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Sections AU à BQ.	Cote 1N110	Date 1909-1995	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections AU à BQ.
Résultat n°2	Sections AL à AT.	Cote 1N109	Date 1925-1995	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections AL à AT.
Résultat n°3	Sections E à U.	Cote 1N106	Date 1909-1995	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections E à U.
Résultat n°4	118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.	Cote 1N98	Date 1975-1989	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux 118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition:...
Résultat n°5	1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.	Cote 1N82	Date 1981-1988	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
Résultat n°6	27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.	Cote 1N93	Date 1981-1988	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:... 27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement:...
Résultat n°7	53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.	Cote 1N75	Date 1937-1988	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Rochefoucauld. 53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements...
Résultat n°8	158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.	Cote 1N85	Date 1979-1988	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Silly. 158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles...
Résultat n°9	115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.	Cote 1N68	Date 1981-1987	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
Résultat n°10	4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.	Cote 1N65	Date 1980-1986	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
Résultat n°11	18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.	Cote 1N49	Date 1979-1983	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Meudon. 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
Résultat n°12	48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.	Cote 1N57	Date 1977-1983	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Paris. 48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°13	110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions d'alignements: acte notarié, correspondance.	Cote 1N20	Date 1981-1983	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions...
Résultat n°14	17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.	Cote 1N69	Date 1979-1982	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
Résultat n°15	29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.	Cote 1N6	Date 1980-1982	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue des Abondances. 29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions...
Résultat n°16	11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.	Cote 1N5	Date 1977-1982	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue des Abondances. 11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements...
Résultat n°17	Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue Saint-Denis, acquisition pour cessions d'alignements: métrés et estimations, arrêté pour le permis de construire, procès-verbaux de délimitation et plans, correspondance.	Cote 1N9	Date 1977-1982	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de l'Abreuvoir. Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue...
Résultat n°18	62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.	Cote 1N58	Date 1978-1981	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Paris. 62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°19	31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.	Cote 1N73	Date 1977-1981	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Rochefoucauld. 31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions...
Résultat n°20	Sections AE à AO.	Cote 1N108	Date 1913-1980	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections AE à AO.
Résultat n°21	Sections V à AC.	Cote 1N107	Date 1926-1980	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections V à AC.
Résultat n°22	26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et cession pour l'école maternelle: facture, correspondance, comptes rendus de visite, arrêté préfectoral, acte notarié de vente, déclaration d'utilité publique, tableau heures supplémentaires, avis du domaine, arrêté rectoral, programme de reconstruction, articles de presse, délibérations, étude chiffré ; dommage de guerre : réquisition, évaluation d'indemnité, demande de transfert de dommages de guerre.	Cote 1N86	Date 1953-1975	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Silly. 26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et...
Résultat n°23	Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.	Cote 1N4	Date 1972-1974	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions de terrains diverses : notes de service,...
Résultat n°24	Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.	Cote 1N95	Date 1939-1973	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
Résultat n°25	63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.	Cote 1N89	Date 1972-1973	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:... Rue du Vieux Pont de Sèvres. 63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant...
Résultat n°26	Secteur route de la Reine, restauration immobilière : délibérations, convention entre la ville et l'ARIM, contrat d'étude entre la ville et l'ARIM, articles de presse, correspondance.	Cote 1N103	Date 1972-1973	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Secteur route de la Reine, restauration immobilière...
Résultat n°27	Angle quai Alphonse-le-Gallo et la rue Général Gallieni, construction d'un manège et de boxes à chevaux pour l'ACBB après acquisition du terrain en 1959: délibérations avec plans, circulaires, articles de presse, correspondance, procès-verbaux de réunion, plans ; acquisition du département pour alignement: correspondance.	Cote 1N11	Date 1965-1973	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Angle quai Alphonse-le-Gallo et la rue Général Gallieni,...
Résultat n°28	Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.	Cote 1N97	Date 1963-1972	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
Résultat n°29	9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt), acquisition: correspondance, quittance, délibérations, notes manuscrites, demande d'avance de fonds, convention, acte de vente, fiches de règlement de la contribution foncière, avis du domaine, demande d'emprunt, fiche de renseignements financiers, certificat d'urbanisme, plans, contrat de prêt, décret, avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières, avis de l'abandon des domaines, demande et attestation de subventions, acte de cession de l'état.	Cote 1N60	Date 1956-1972	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. 9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt),...
Résultat n°30	68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier), acquisition pour construction d'un vélodrome et un centre sportif: délibérations, correspondance, plans, minutes, procès-verbaux, convention.	Cote 1N67	Date 1962-1972	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier),...
Résultat n°31	101 Avenue André Morizet (27 rue de Bellevue), cession par la ville d'une propriété au crédit National: plans, courrier, actes notariés, estimation officieuse, compte-rendu de réunion municipale, correspondance.	Cote 1N15	Date 1961-1972	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Avenue André Morizet. 101 Avenue André Morizet (27 rue de Bellevue), cession...
Résultat n°32	122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.	Cote 1N99	Date 1963-1971	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux 122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble...
Résultat n°33	Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés, vente de matériel de garage : délibérations, bulletin municipal officiel, correspondance, acte de vente de véhicules réformés, proposition de ventes, inventaire avant-vente, publicités, rapport de commission de travaux, affiche.	Cote 1N3	Date 1936-1971	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés,...
Résultat n°34	70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.	Cote 1N33	Date 1960-1970	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue général Gallieni. 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
Résultat n°35	Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot : plans, correspondance, délibérations, délimitation de périmètre, affiche, arrêtés préfectoraux, notes explicatives, estimatif sommaire, procès-verbaux, convention entre la ville et l'ARIM (cahier des charges, délibérations, convention relative, état provisoire), plans, correspondances, avis du conseil municipal, déclaration de constitution d'association, compte-rendu d'assemblée générale, contrat d'étude.	Cote 1N102	Date 1964-1969	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot :...
Résultat n°36	Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.	Cote 1N96	Date 1966-1968	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour...
Résultat n°37	Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.	Cote 1N13	Date 1787-1965	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Avenue André Morizet. Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point...
Résultat n°38	Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.	Cote 1N104	Date 1919-1959	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
Résultat n°39	38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession du terrain de M.Potin: correspondance.	Cote 1N16	Date 1929-1958	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession...
Résultat n°40	Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.	Cote 1N94	Date 1936-1954	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...
Résultat n°41	Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement: correspondance, procès-verbal concernant le bornage, plan de la parcelle cédée à la ville, plans, délibérations du conseil municipal.	Cote 1N17	Date 1926-1954	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Bellefeuille. Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement:...
Résultat n°42	35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.	Cote 1N61	Date 1933-1953	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. 35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet:...
Résultat n°43	50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de terrain, alignement des voies (affaire Mme David): plans, correspondance extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police.	Cote 1N22	Date 1941-1953	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de...
Résultat n°44	11 rue des Fossés Saint-Denis, acte notarié d'acquisition concernant le terrain de M.Bonsergent : quittance à la ville.	Cote 1N31	Date 1953	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 11 rue des Fossés Saint-Denis, acte notarié d'acquisition...
Résultat n°45	9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et 169 de la rue Billancourt (Entreprise SALEV Société Nouvelles de Travaux Publics et de Bâtiments), action: acte notarié de dépôt de délibérations des associés, état sur transcription du terrain.	Cote 1N64	Date mercredi 07 janvier 1953	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. 9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et...
Résultat n°46	2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand, expropriation : plans d'aménagements, d'embellissements et d'extensions, délibérations du conseil municipal, demande d'autorisation de construire, correspondance, procès-verbal de notification, refus de construire, affiches, cahier de charges à la requête de la ville, plans.	Cote 1N48	Date 1932-1952	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand,...
Résultat n°47	Rue du Fief (ancien quartier des studios de cinéma); vente, location et sous-location, travaux et occupation provisoire: actes notariés de vente Nivelaz et Société Saint Moritz (1914) / Guillotin et Saint Moritz (1915) / Versillé et Saint Moritz (1915) / Saint Mortiz et M. Niepce (1915); baux de location de la société Niepce à M.Knudsen (1920) / Société Niepce à M.Blin (1924) / Société Niepce à la Société des studios de Billancourt (1924) / M.Blin à la société des studios Billancourt (1928); acte notarié de la ville pour agrandir le cimetière (1933), acceptation des baux consentis à la société des studios de Billancourt (1931-1934), bail des studios de Billancourt (1928),révision du bail (1935-1936), bail de location à la société Paris-Studios-Cinéma (1933-1936); plans, devis, correspondance et autorisations pour la reconstruction et installations et tournages des films (1934-1952).	Cote 1N29	Date 1914-1952	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue du Fief (ancien quartier des studios de cinéma);...
Résultat n°48	30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert, acte notarié d'acquisition du terrain de M. Eude à la ville : quittance.	Cote 1N14	Date 1951	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Avenue André Morizet. 30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert,...
Résultat n°49	3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement 7) ; ventes, adjudications : quittance de Paul Joseph Foucart pour la vente de la maison à Jean Jacques Grenier (10 juillet 1770), titres de propriétés de P.J.Foucart pour le terrain (12 juillet 1770), décret volontaire du même terrain adjugé au Châtelet de Paris à J.J. Grenier (19 septembre 1770), quittance du receveur de la seigneurie de Saint Cloud et déclaration du nouveau propriétaire M. Grenier au terrain de Saint Cloud (décembre 1770), 2 exemplaires d'actes de vente (un en parchemin) concernant la vente de la maison et du terrain par J.J.Grenier à Georges Frédéric Stras (6 mai 1774), mémoire de M. Foucart contre M. Grenier (de juillet à décembre 1774), attestation de l'achat de la maison par M. Stras (5 septembre 1774), reconnaissance de servitude(30 novembre 1774), état détaillé de la maison au moment de la vente Grenier/Stras (25 octobre 1777), affiche de mise aux enchères de la maison (1777), arrêt de la cour des aides de Paris concernant l'adjudication à M. Chancellier de la maison saisie sur le sieur Stras (4 octobre 1777), lettre de ratification sur cette adjudication (13 avril 1778), extrait des opposants aux lettres de rectification (15 avril 1778), contrat entre Thomas Chancellier et M. Grenier qui rachète la maison (21 avril 1779), rectification par M.Foucart de la vente faite par son père à M. Grenier en juillet 1770 (4 septembre 1779), convention entre les héritiers, frères de M. Grenier décédé (23 ventôse an VII ou 13 mars 1794), inventaire après décès de M. Grenier (1er Brumaire an IX ou 23 octobre 1800), acte de vente aux enchères de la maison Grenier après le décès de son frère Louis Charles Grenier qui en avait hérité ; elle est adjugée à la tutrice du fils de Louis Charles Grenier (29 pluviôse an X ou 18 février 1801), acte de saisie immobilière (21 janvier 1808), contrat d'entente entre tous les créanciers ; inscriptions hypothécaire reçu de la principale créancière du fils de Louis Charles Grenier (20 mai 1808), acte de vente par adjudication de la maison appartenant au fils mineur de Louis Charles Grenier ; racheté par son oncle Pierre Théodore Grenier (8 juin 1808), acte de vente de la maison par Pierre Théodore Grenier à Louis René (31 juillet 1813), acte de notoriété après le décès de M. René (11 mai 1823), acte de vente entre les héritiers René et Jean Baptiste Gail (23 septembre 1823), liquidation de la succession de M Gail (février 1829), acte de vente des héritiers Gail après son décès à M. Viault (30 avril 1834), acte de vente par Mme.Baudron à Mme Valton (Vve Viault) d'un terrain que M. René a vendu à part (7 et 15 juillet 1845), correspondance et pièces juridiques concernant les pourparlers de la vente de la maison à la ville (1931- 1934), évaluation de l'état des propriétés et état des lieux avant travaux (1899-1917), convention de servitudes (1924-1942), photographies de la maison (1942) ; acte de vente, délibérations correspondance par M.Ducoing à la ville de la maison (1944), étude de projet avec plans d'aménagements du parc pour une nouvelle école (1948).	Cote 1N51	Date 1770-1948	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Montmorency. 3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement...
Résultat n°50	12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.	Cote 1N56	Date 1941-1946	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Paris. 12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux...
Résultat n°51	61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions, échange concernant la de M.Appey : correspondance, rapport pour le conseil municipal, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, affiche, certificat de vente, plan de travaux.	Cote 1N28	Date 1942-1946	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de l'Est. 61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions,...
Résultat n°52	35 rue de l'Ancienne Mairie angle du boulevard de la république, acquisition du terrain de M. Potel : cessions de terrain, délibérations, correspondance.	Cote 1N12	Date 1856-1946	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 35 rue de l'Ancienne Mairie angle du boulevard de la...
Résultat n°53	Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété, acquisitions d'un terrain appartenant à Edmond de Rothschild puis au métropolitain pour l'installation d'un stade sportif: copie d'une minute notariale, acte de vente, extrait du registre de greffe, journal officiel d'annonces juridiques, correspondance, état sur purge juridique, quittances pour solde, plans parcellaires, demande de déclaration d'utilité publique, procès- verbal, délibérations et plan, convention avec le département et la compagnie du métropolitain, évaluation du domaine.	Cote 1N21	Date 1929-1944	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété,...
Résultat n°54	34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec concernant terrain Michalon : titres de propriétés, plans parcellaires, acte de vente, acte de donation-partage, délibération du conseil municipal, ordonnance et rapport de jugement du conseil d'état, affiche.	Cote 1N83	Date 1868-1941	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec...
Résultat n°55	72 de rue de Silly, acquisition par la mairie du terrain de M Gonsard : correspondance, plans, métré et estimation.	Cote 1N84	Date 1868-1941	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Silly. 72 de rue de Silly, acquisition par la mairie du terrain...
Résultat n°56	1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis, vente entre M. Bunau-Varilla et la ville: quittance.	Cote 1N8	Date 1939	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de l'Abreuvoir. 1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis,...
Résultat n°57	38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier (1908), hypothèque, acquisition du terrain de M. Royer (1937): quittance, actes de vente, correspondance préfecture, convention, délibérations, procès-verbal de notification.	Cote 1N62	Date 1908-1937	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. 38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier...
Résultat n°58	95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.	Cote 1N45	Date 1936	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété...
Résultat n°59	51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.	Cote 1N50	Date 1936	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Meudon. 51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété...
Résultat n°60	Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain de M.Jolliot : convention échange, correspondance et plans.	Cote 1N24	Date 1925-1936	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Denfert-Rochereau. Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain...
Résultat n°61	8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.	Cote 1N101	Date 1932-1936	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux 8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.
Résultat n°62	62-70 et 72 rue Denfert-Rochereau (52 rue de l'Est); ventes de terrains à M. Bruneau, acquisition du terrain Bruneau: Titres de propriétés ancien, affiches, plans, délibération du conseil municipal, quittances, minutes notariales de ventes, compte de mitoyenneté, extrait du registre de greffe, notification de purge légal, acte notarié de vente.	Cote 1N23	Date 1881-1935	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Denfert-Rochereau. 62-70 et 72 rue Denfert-Rochereau (52 rue de l'Est);...
Résultat n°63	45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.	Cote 1N19	Date 1934	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain...
Résultat n°64	54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle de terrain de M. Amiot: quittance.	Cote 1N74	Date 1934	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Rochefoucauld. 54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle...
Résultat n°65	77 boulevard de la République, acquisition de la parcelle du terrain de M. Duval: quittance (parcelle du terrain Duval).	Cote 1N71	Date 1934	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 77 boulevard de la République, acquisition de la parcelle...
Résultat n°66	1 quai du 4 septembre (19-24 chaussée du pont); adjudication, enchère après saisie, vente appartenant à M. Kahn : extrait du cahier des charges, copie de libération, état des transcriptions.	Cote 1N72	Date 1927-1934	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 1 quai du 4 septembre (19-24 chaussée du pont); adjudication,...
Résultat n°67	Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.	Cote 1N70	Date 1933	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la...
Résultat n°68	2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte : quittance et acte notarié de vente.	Cote 1N27	Date 1933	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de l'Est. 2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte...
Résultat n°69	96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle de M.Thomas: quittance	Cote 1N81	Date 1932	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Saussière. 96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle...
Résultat n°70	Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation foncière, échanges de terrains avec S.A.B.B. : convention d'échange, quittance, acte de vente.	Cote 1N35	Date 1931-1932	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation...
Résultat n°71	165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition, congé donné aux locataires concernant le terrain Jeanson, création d'un Square : plans, actes de ventes, délibérations du conseil, correspondance.	Cote 1N91	Date 1928-1932	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:... Rue du Vieux Pont de Sèvres. 165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition,...
Résultat n°72	Sentier de la Bellefeuille, quittances d'acquisition: typologies ; quittance d'acquisition du terrain Heinbach: quittance et acte de vente.	Cote 1N18	Date 1930-1932	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Bellefeuille. Sentier de la Bellefeuille, quittances d'acquisition:...
Résultat n°73	Rue Jules-Brégère, vente de la propriété Raymond: correspondance, quittance, acte notarié de vente.	Cote 1N46	Date 1932	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Jules-Brégère, vente de la propriété Raymond: correspondance,...
Résultat n°74	24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.	Cote 1N79	Date 1931	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Saussière. 24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement...
Résultat n°75	208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue, acquisition de la parcelle appartenant M. Mora: métré et estimation de parcelle, quittance, correspondance avec la préfecture.	Cote 1N25	Date 1931	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue,...
Résultat n°76	Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication, élargissement : conventions, arrêté préfectoral, cession (1846-1854); idem (1856-1931).	Cote 1N78	Date 1856-1931	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Saussière. Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication,...
Résultat n°77	117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions Mme. Asset : acte de vente entre M. Droux et Mme Asset (1917), quittance de Mm Asset (1931).	Cote 1N34	Date 1917-1931	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue général Gallieni. 117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions...
Résultat n°78	Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations: 18 actes notariés (cessions de terrains).	Cote 1N59	Date 1904-1930	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations:...
Résultat n°79	201 Rue d'Aguesseau (1 la villa des Tilleuls, 29 rue Paul Bert), acquisition de la propriété M. Imbert: quittances, acte de vente.	Cote 1N10	Date 1930	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 201 Rue d'Aguesseau (1 la villa des Tilleuls, 29 rue...
Résultat n°80	165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.	Cote 1N92	Date lundi 17 février 1930	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:... Rue du Vieux Pont de Sèvres. 165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de...

Résultats de la recherche

Sections AU à BQ.

Sections AL à AT.

Sections E à U.

118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.

158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.

115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.

18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.

48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.

110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions d'alignements: acte notarié, correspondance.

17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.

29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.

11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.

Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue Saint-Denis, acquisition pour cessions d'alignements: métrés et estimations, arrêté pour le permis de construire, procès-verbaux de délimitation et plans, correspondance.

62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.

31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.

Sections AE à AO.

Sections V à AC.

Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.

63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.

Secteur route de la Reine, restauration immobilière : délibérations, convention entre la ville et l'ARIM, contrat d'étude entre la ville et l'ARIM, articles de presse, correspondance.

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier), acquisition pour construction d'un vélodrome et un centre sportif: délibérations, correspondance, plans, minutes, procès-verbaux, convention.

101 Avenue André Morizet (27 rue de Bellevue), cession par la ville d'une propriété au crédit National: plans, courrier, actes notariés, estimation officieuse, compte-rendu de réunion municipale, correspondance.

122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.

Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés, vente de matériel de garage : délibérations, bulletin municipal officiel, correspondance, acte de vente de véhicules réformés, proposition de ventes, inventaire avant-vente, publicités, rapport de commission de travaux, affiche.

70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.

Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession du terrain de M.Potin: correspondance.

Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement: correspondance, procès-verbal concernant le bornage, plan de la parcelle cédée à la ville, plans, délibérations du conseil municipal.

35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.

50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de terrain, alignement des voies (affaire Mme David): plans, correspondance extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police.

11 rue des Fossés Saint-Denis, acte notarié d'acquisition concernant le terrain de M.Bonsergent : quittance à la ville.

9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et 169 de la rue Billancourt (Entreprise SALEV Société Nouvelles de Travaux Publics et de Bâtiments), action: acte notarié de dépôt de délibérations des associés, état sur transcription du terrain.

30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert, acte notarié d'acquisition du terrain de M. Eude à la ville : quittance.

12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.

61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions, échange concernant la de M.Appey : correspondance, rapport pour le conseil municipal, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, affiche, certificat de vente, plan de travaux.

35 rue de l'Ancienne Mairie angle du boulevard de la république, acquisition du terrain de M. Potel : cessions de terrain, délibérations, correspondance.

34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec concernant terrain Michalon : titres de propriétés, plans parcellaires, acte de vente, acte de donation-partage, délibération du conseil municipal, ordonnance et rapport de jugement du conseil d'état, affiche.

72 de rue de Silly, acquisition par la mairie du terrain de M Gonsard : correspondance, plans, métré et estimation.

1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis, vente entre M. Bunau-Varilla et la ville: quittance.

38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier (1908), hypothèque, acquisition du terrain de M. Royer (1937): quittance, actes de vente, correspondance préfecture, convention, délibérations, procès-verbal de notification.

95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.

51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.

Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain de M.Jolliot : convention échange, correspondance et plans.

8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.

45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.

54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle de terrain de M. Amiot: quittance.

77 boulevard de la République, acquisition de la parcelle du terrain de M. Duval: quittance (parcelle du terrain Duval).

1 quai du 4 septembre (19-24 chaussée du pont); adjudication, enchère après saisie, vente appartenant à M. Kahn : extrait du cahier des charges, copie de libération, état des transcriptions.

Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.

2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte : quittance et acte notarié de vente.

96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle de M.Thomas: quittance

Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation foncière, échanges de terrains avec S.A.B.B. : convention d'échange, quittance, acte de vente.

165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition, congé donné aux locataires concernant le terrain Jeanson, création d'un Square : plans, actes de ventes, délibérations du conseil, correspondance.

Sentier de la Bellefeuille, quittances d'acquisition: typologies ; quittance d'acquisition du terrain Heinbach: quittance et acte de vente.

Rue Jules-Brégère, vente de la propriété Raymond: correspondance, quittance, acte notarié de vente.

24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.

208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue, acquisition de la parcelle appartenant M. Mora: métré et estimation de parcelle, quittance, correspondance avec la préfecture.

Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication, élargissement : conventions, arrêté préfectoral, cession (1846-1854); idem (1856-1931).

117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions Mme. Asset : acte de vente entre M. Droux et Mme Asset (1917), quittance de Mm Asset (1931).

Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations: 18 actes notariés (cessions de terrains).

201 Rue d'Aguesseau (1 la villa des Tilleuls, 29 rue Paul Bert), acquisition de la propriété M. Imbert: quittances, acte de vente.

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.