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Nom de l'inventaire
  • 109
Multimédias
  • 109
Période
  • 11
  • 25
  • 88
Typologies
Aucune valeur disponible

109 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sections AU à BQ.
Cote
1N110
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AU à BQ.
Résultat n°2

Sections AL à AT.
Cote
1N109
 Date
1925-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AL à AT.
Résultat n°3

Sections E à U.
Cote
1N106
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections E à U.
Résultat n°4

118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.
Cote
1N98
 Date
1975-1989
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition:...
Résultat n°5

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.
Cote
1N82
 Date
1981-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
Résultat n°6

27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.
Cote
1N93
 Date
1981-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • 27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement:...
Résultat n°7

53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.
Cote
1N75
 Date
1937-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Rochefoucauld.
  • 53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements...
Résultat n°8

158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.
Cote
1N85
 Date
1979-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Silly.
  • 158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles...
Résultat n°9

115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.
Cote
1N68
 Date
1981-1987
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
Résultat n°10

4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.
Cote
1N65
 Date
1980-1986
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
Résultat n°11

18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.
Cote
1N49
 Date
1979-1983
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Meudon.
  • 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
Résultat n°12

48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.
Cote
1N57
 Date
1977-1983
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Paris.
  • 48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°13

110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions d'alignements: acte notarié, correspondance.
Cote
1N20
 Date
1981-1983
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions...
Résultat n°14

17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.
Cote
1N69
 Date
1979-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
Résultat n°15

29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.
Cote
1N6
 Date
1980-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue des Abondances.
  • 29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions...
Résultat n°16

11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.
Cote
1N5
 Date
1977-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue des Abondances.
  • 11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements...
Résultat n°17

Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue Saint-Denis, acquisition pour cessions d'alignements: métrés et estimations, arrêté pour le permis de construire, procès-verbaux de délimitation et plans, correspondance.
Cote
1N9
 Date
1977-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Abreuvoir.
  • Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue...
Résultat n°18

62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.
Cote
1N58
 Date
1978-1981
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Paris.
  • 62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°19

31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.
Cote
1N73
 Date
1977-1981
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Rochefoucauld.
  • 31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions...
Résultat n°20

Sections AE à AO.
Cote
1N108
 Date
1913-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AE à AO.