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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant à la famille Chapellain : titres de propriété Chapellain, testament de la Vve Perret, acte de vente par J.C. Radot à Sageon.
Cote
1N7
 Date
1757-1823
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Abreuvoir.
  • Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant...
Résultat n°2

3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement 7) ; ventes, adjudications : quittance de Paul Joseph Foucart pour la vente de la maison à Jean Jacques Grenier (10 juillet 1770), titres de propriétés de P.J.Foucart pour le terrain (12 juillet 1770), décret volontaire du même terrain adjugé au Châtelet de Paris à J.J. Grenier (19 septembre 1770), quittance du receveur de la seigneurie de Saint Cloud et déclaration du nouveau propriétaire M. Grenier au terrain de Saint Cloud (décembre 1770), 2 exemplaires d'actes de vente (un en parchemin) concernant la vente de la maison et du terrain par J.J.Grenier à Georges Frédéric Stras (6 mai 1774), mémoire de M. Foucart contre M. Grenier (de juillet à décembre 1774), attestation de l'achat de la maison par M. Stras (5 septembre 1774), reconnaissance de servitude(30 novembre 1774), état détaillé de la maison au moment de la vente Grenier/Stras (25 octobre 1777), affiche de mise aux enchères de la maison (1777), arrêt de la cour des aides de Paris concernant l'adjudication à M. Chancellier de la maison saisie sur le sieur Stras (4 octobre 1777), lettre de ratification sur cette adjudication (13 avril 1778), extrait des opposants aux lettres de rectification (15 avril 1778), contrat entre Thomas Chancellier et M. Grenier qui rachète la maison (21 avril 1779), rectification par M.Foucart de la vente faite par son père à M. Grenier en juillet 1770 (4 septembre 1779), convention entre les héritiers, frères de M. Grenier décédé (23 ventôse an VII ou 13 mars 1794), inventaire après décès de M. Grenier (1er Brumaire an IX ou 23 octobre 1800), acte de vente aux enchères de la maison Grenier après le décès de son frère Louis Charles Grenier qui en avait hérité ; elle est adjugée à la tutrice du fils de Louis Charles Grenier (29 pluviôse an X ou 18 février 1801), acte de saisie immobilière (21 janvier 1808), contrat d'entente entre tous les créanciers ; inscriptions hypothécaire reçu de la principale créancière du fils de Louis Charles Grenier (20 mai 1808), acte de vente par adjudication de la maison appartenant au fils mineur de Louis Charles Grenier ; racheté par son oncle Pierre Théodore Grenier (8 juin 1808), acte de vente de la maison par Pierre Théodore Grenier à Louis René (31 juillet 1813), acte de notoriété après le décès de M. René (11 mai 1823), acte de vente entre les héritiers René et Jean Baptiste Gail (23 septembre 1823), liquidation de la succession de M Gail (février 1829), acte de vente des héritiers Gail après son décès à M. Viault (30 avril 1834), acte de vente par Mme.Baudron à Mme Valton (Vve Viault) d'un terrain que M. René a vendu à part (7 et 15 juillet 1845), correspondance et pièces juridiques concernant les pourparlers de la vente de la maison à la ville (1931- 1934), évaluation de l'état des propriétés et état des lieux avant travaux (1899-1917), convention de servitudes (1924-1942), photographies de la maison (1942) ; acte de vente, délibérations correspondance par M.Ducoing à la ville de la maison (1944), étude de projet avec plans d'aménagements du parc pour une nouvelle école (1948).
Cote
1N51
 Date
1770-1948
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Montmorency.
  • 3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement...
Résultat n°3

Les Gravelets ; états des propriétés, justification de propriétés sur le territoire de Boulogne dépendant de l'archevêché, états des pièces appartenant au citoyen Martin: plan de la ménagerie, minute notariale sur l'états des héritages, inventaire des pièces de terres.
Cote
1N37
 Date
1773-1796
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets ; états des propriétés, justification...
Résultat n°4

Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.
Cote
1N52
 Date
mardi 02 mai 1780
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Montmorency.
  • Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison...
Résultat n°5

Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison voisine: acte de vente.
Cote
1N53
 Date
jeudi 20 septembre 1781
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Montmorency.
  • Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison...
Résultat n°6

Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.
Cote
1N13
 Date
1787-1965
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Avenue André Morizet.
  • Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point...
Résultat n°7

Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance, extrait de registre des délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.
Cote
1N2
 Date
1791-1813
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Généralités.
  • Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance,...
Résultat n°8

Acquisitions : fichier statistique général.
Cote
1N1
 Date- Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Généralités.
  • Acquisitions : fichier statistique général.
Résultat n°9

Place du Parchamps (Maisons des écoles), rachat par la commune pour construction d'une Église à côté des bâtiments de l'écoles : donation par l'abbesse de Montmartre (1795), extrait du registre de délibération du maire (1798), correspondance (1803), promesse de vente Doucet (1803), procès-verbal (1804), acte de vente J.C. Doucet à la commune (1806), quittance, compte rendu des dettes de Philippe René propriétaire de l'autre moitié de maison (1804-1809) correspondance avec la sous-préfecture concernant la vente des maisons et la rétrocession du bail (1807-1817), plan (1818), acte de vente par les héritiers de M. René (avril 1818), 6 plans de restauration et agrandissement des écoles (1828-1839).
Cote
1N55
 Date
1795-1839
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Place du Parchamps (Maisons des écoles), rachat par...
Résultat n°10

Les Gravelets ; échanges, partages, renonciation, adjudications de terrains, bornages des terres et paiement : déclaration manuscrite d'abandon de location de la veuve Sevin pour M. Legrand, minutes notariales concernant le partage des terres entre M. Russel et Legrand, quittance de loyer des anciens locataires de l'archevêché à M. Russel, rapport d'enquêtes sur les terres de M. Russel et la Vve Séguée.
Cote
1N39
 Date
1796-1797
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets ; échanges, partages, renonciation, adjudications...
Résultat n°11

Les Gravelets, ventes et aliénations (concernant : domaines nationaux de l'archevêché de Paris à Jean Russel et Jean Baptiste robert Legrand, d'un domaine national appartenant au chapitre de Saint-Cloud à M. Legrand, de M. Chaudet à M. Legrand et Russel) : minutes notariales de vente et extrait de registre.
Cote
1N38
 Date
1797-1820
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets, ventes et aliénations (concernant :...
Résultat n°12

Ferme de Longchamp, autorisation au sujet de l'affaire Dorcy : correspondance, extrait du registre de délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.
Cote
1N47
 Date
1813
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Ferme de Longchamp, autorisation au sujet de l'affaire...
Résultat n°13

Place de l'église, vente de la maison par Louis Chauvel pour y établir un presbytère: ordonnance du roi, quittance.
Cote
1N26
 Date
1824
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Place de l'église, vente de la maison par Louis Chauvel...
Résultat n°14

Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ; ventes, bornage : inventaire après décès, contrat de mariage, procès-verbal de bornage, minute notariale de vente.
Cote
1N43
 Date
1837-1888
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ;...
Résultat n°15

Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications des propriétés M. Seur et M.Droux: quittance, plan, rapport d'états d'inscriptions, cahier des charges.
Cote
1N105
 Date
1846-1891
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications...
Résultat n°16

31 rue de Saint-Denis, acquisition concernant la propriété de M. Houssard : actes de ventes, procès-verbal d'enchères, quittance.
Cote
1N76
 Date
1849-1854
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Saint-Denis.
  • 31 rue de Saint-Denis, acquisition concernant la propriété...
Résultat n°17

Les Gravelets terrains Chouannard ; titres de propriétés, échange, ventes, adjudication : plans, quittances, minute notariale, correspondance entre les héritiers Melmotte et le notaire, contrat de mariage entre M Avizard et Mme.Chouannard.
Cote
1N40
 Date
1855-1894
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets terrains Chouannard ; titres de propriétés,...
Résultat n°18

Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication, élargissement : conventions, arrêté préfectoral, cession (1846-1854); idem (1856-1931).
Cote
1N78
 Date
1856-1931
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Saussière.
  • Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication,...
Résultat n°19

35 rue de l'Ancienne Mairie angle du boulevard de la république, acquisition du terrain de M. Potel : cessions de terrain, délibérations, correspondance.
Cote
1N12
 Date
1856-1946
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 35 rue de l'Ancienne Mairie angle du boulevard de la...
Résultat n°20

Angle Boulevard de l'Ouest et boulevard de l'Est (angle route de la Reine et avenue des Princes), aliénations et adjudication: actes notariés, arrêté préfectoral.
Cote
1N54
 Date
1860
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Angle Boulevard de l'Ouest et boulevard de l'Est (angle...
Résultat n°21

Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes, adjudication : acte de notoriété, minute notariale de vente, inventaire après décès.
Cote
1N44
 Date
1864-1888
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes,...
Résultat n°22

Les Gravelets terrains Hamet; vente, adjudication: quittances, actes notariés reçu en minute, extraits de registre tenu au greffe, certificat de radiation, correspondance.
Cote
1N41
 Date
1866-1889
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets terrains Hamet; vente, adjudication:...
Résultat n°23

Les Gravelets terrains Farcy ; ventes : contrat de vente, inventaire après décès, minutes notariales concernant des ventes, contrat d'assurance, extrait acte de mariage, extraits de registres tenu au greffe, quittances.
Cote
1N42
 Date
1868-1907
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets terrains Farcy ; ventes : contrat de...
Résultat n°24

34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec concernant terrain Michalon : titres de propriétés, plans parcellaires, acte de vente, acte de donation-partage, délibération du conseil municipal, ordonnance et rapport de jugement du conseil d'état, affiche.
Cote
1N83
 Date
1868-1941
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec...
Résultat n°25

72 de rue de Silly, acquisition par la mairie du terrain de M Gonsard : correspondance, plans, métré et estimation.
Cote
1N84
 Date
1868-1941
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Silly.
  • 72 de rue de Silly, acquisition par la mairie du terrain...
Résultat n°26

62-70 et 72 rue Denfert-Rochereau (52 rue de l'Est); ventes de terrains à M. Bruneau, acquisition du terrain Bruneau: Titres de propriétés ancien, affiches, plans, délibération du conseil municipal, quittances, minutes notariales de ventes, compte de mitoyenneté, extrait du registre de greffe, notification de purge légal, acte notarié de vente.
Cote
1N23
 Date
1881-1935
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Denfert-Rochereau.
  • 62-70 et 72 rue Denfert-Rochereau (52 rue de l'Est);...
Résultat n°27

21 Rue général Gallieni ou 121 rue de la Plaine, ventes : acte de ventes entre les héritiers Rapicault et M. Tissot (1892), municipalité à M. Tissot (1894), M. Tissot à M. Drouard (1898).
Cote
1N32
 Date
1892-1898
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue général Gallieni.
  • 21 Rue général Gallieni ou 121 rue de la Plaine, ventes...
Résultat n°28

Hospice de Saint-Cloud rue de Saint-Denis, cession de l'hospice de Saint-Cloud: extrait de registre de transcriptions d'actes de ventes.
Cote
1N77
 Date
1894
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Saint-Denis.
  • Hospice de Saint-Cloud rue de Saint-Denis, cession...
Résultat n°29

212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de M.Renault et M. Camels: acte de vente.
Cote
1N87
 Date
1900
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de...
Résultat n°30

Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations: 18 actes notariés (cessions de terrains).
Cote
1N59
 Date
1904-1930
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations:...
Résultat n°31

149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain appartenant à M. Usamaz : extrait du registre revue au greffe, extrait des minutes d'actes de mariage, certificat de radiations, acte de vente déposé.
Cote
1N90
 Date
1906-1907
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain...
Résultat n°32

102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.
Cote
1N66
 Date
1908
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard:...
Résultat n°33

38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier (1908), hypothèque, acquisition du terrain de M. Royer (1937): quittance, actes de vente, correspondance préfecture, convention, délibérations, procès-verbal de notification.
Cote
1N62
 Date
1908-1937
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier...
Résultat n°34

Sections AU à BQ.
Cote
1N110
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales...
  • Sections AU à BQ.
Résultat n°35

92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle de M. Enfert, cession : journal officiel d'annonces judiciaire, extrait des registres d'inscriptions des privilèges et hypothèques, acte notarié.
Cote
1N36
 Date
1909
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle...
Résultat n°36

Sections E à U.
Cote
1N106
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales...
  • Sections E à U.
Résultat n°37

Sections AE à AO.
Cote
1N108
 Date
1913-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales...
  • Sections AE à AO.
Résultat n°38

Rue du Fief (ancien quartier des studios de cinéma); vente, location et sous-location, travaux et occupation provisoire: actes notariés de vente Nivelaz et Société Saint Moritz (1914) / Guillotin et Saint Moritz (1915) / Versillé et Saint Moritz (1915) / Saint Mortiz et M. Niepce (1915); baux de location de la société Niepce à M.Knudsen (1920) / Société Niepce à M.Blin (1924) / Société Niepce à la Société des studios de Billancourt (1924) / M.Blin à la société des studios Billancourt (1928); acte notarié de la ville pour agrandir le cimetière (1933), acceptation des baux consentis à la société des studios de Billancourt (1931-1934), bail des studios de Billancourt (1928),révision du bail (1935-1936), bail de location à la société Paris-Studios-Cinéma (1933-1936); plans, devis, correspondance et autorisations pour la reconstruction et installations et tournages des films (1934-1952).
Cote
1N29
 Date
1914-1952
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue du Fief (ancien quartier des studios de cinéma);...
Résultat n°39

117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions Mme. Asset : acte de vente entre M. Droux et Mme Asset (1917), quittance de Mm Asset (1931).
Cote
1N34
 Date
1917-1931
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue général Gallieni.
  • 117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions...
Résultat n°40

Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
1N100
 Date
1919-1929
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle,...
Résultat n°41

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.
Cote
1N104
 Date
1919-1959
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
Résultat n°42

46 et 48 Paul Bert, ventes: correspondance, quittances, actes de ventes Four à Muguet 46 rue Paul Bert (1923), Faucheur à Révérend 48 rue Paul Bert (1924).
Cote
1N63
 Date
1923-1924
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 46 et 48 Paul Bert, ventes: correspondance, quittances,...
Résultat n°43

Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains : 19 actes notariés d'expropriations et de ventes.
Cote
1N30
 Date
1923-1926
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains...
Résultat n°44

Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain de M.Jolliot : convention échange, correspondance et plans.
Cote
1N24
 Date
1925-1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Denfert-Rochereau.
  • Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain...
Résultat n°45

Sections AL à AT.
Cote
1N109
 Date
1925-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales...
  • Sections AL à AT.
Résultat n°46

26 rue de la Saussière, quittance de vente concernant les terrains de M. Carlier et M. Rousseau: cahier de charges, quittance, actes notariés.
Cote
1N80
 Date
1925
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Saussière.
  • 26 rue de la Saussière, quittance de vente concernant...
Résultat n°47

Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement: correspondance, procès-verbal concernant le bornage, plan de la parcelle cédée à la ville, plans, délibérations du conseil municipal.
Cote
1N17
 Date
1926-1954
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Bellefeuille.
  • Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement:...
Résultat n°48

Sections V à AC.
Cote
1N107
 Date
1926-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales...
  • Sections V à AC.
Résultat n°49

1 quai du 4 septembre (19-24 chaussée du pont); adjudication, enchère après saisie, vente appartenant à M. Kahn : extrait du cahier des charges, copie de libération, état des transcriptions.
Cote
1N72
 Date
1927-1934
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 1 quai du 4 septembre (19-24 chaussée du pont); adjudication,...
Résultat n°50

165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition, congé donné aux locataires concernant le terrain Jeanson, création d'un Square : plans, actes de ventes, délibérations du conseil, correspondance.
Cote
1N91
 Date
1928-1932
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition,...
Résultat n°51

Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété, acquisitions d'un terrain appartenant à Edmond de Rothschild puis au métropolitain pour l'installation d'un stade sportif: copie d'une minute notariale, acte de vente, extrait du registre de greffe, journal officiel d'annonces juridiques, correspondance, état sur purge juridique, quittances pour solde, plans parcellaires, demande de déclaration d'utilité publique, procès- verbal, délibérations et plan, convention avec le département et la compagnie du métropolitain, évaluation du domaine.
Cote
1N21
 Date
1929-1944
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété,...
Résultat n°52

38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession du terrain de M.Potin: correspondance.
Cote
1N16
 Date
1929-1958
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession...
Résultat n°53

Sentier de la Bellefeuille, quittances d'acquisition: typologies ; quittance d'acquisition du terrain Heinbach: quittance et acte de vente.
Cote
1N18
 Date
1930-1932
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Bellefeuille.
  • Sentier de la Bellefeuille, quittances d'acquisition:...
Résultat n°54

201 Rue d'Aguesseau (1 la villa des Tilleuls, 29 rue Paul Bert), acquisition de la propriété M. Imbert: quittances, acte de vente.
Cote
1N10
 Date
1930
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 201 Rue d'Aguesseau (1 la villa des Tilleuls, 29 rue...
Résultat n°55

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.
Cote
1N92
 Date
lundi 17 février 1930
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de...
Résultat n°56

24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.
Cote
1N79
 Date
1931
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Saussière.
  • 24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement...
Résultat n°57

208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue, acquisition de la parcelle appartenant M. Mora: métré et estimation de parcelle, quittance, correspondance avec la préfecture.
Cote
1N25
 Date
1931
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue,...
Résultat n°58

Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation foncière, échanges de terrains avec S.A.B.B. : convention d'échange, quittance, acte de vente.
Cote
1N35
 Date
1931-1932
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation...
Résultat n°59

2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand, expropriation : plans d'aménagements, d'embellissements et d'extensions, délibérations du conseil municipal, demande d'autorisation de construire, correspondance, procès-verbal de notification, refus de construire, affiches, cahier de charges à la requête de la ville, plans.
Cote
1N48
 Date
1932-1952
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand,...
Résultat n°60

8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.
Cote
1N101
 Date
1932-1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.
Résultat n°61

96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle de M.Thomas: quittance
Cote
1N81
 Date
1932
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Saussière.
  • 96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle...
Résultat n°62

Rue Jules-Brégère, vente de la propriété Raymond: correspondance, quittance, acte notarié de vente.
Cote
1N46
 Date
1932
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Jules-Brégère, vente de la propriété Raymond: correspondance,...
Résultat n°63

Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.
Cote
1N70
 Date
1933
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la...
Résultat n°64

35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.
Cote
1N61
 Date
1933-1953
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet:...
Résultat n°65

2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte : quittance et acte notarié de vente.
Cote
1N27
 Date
1933
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Est.
  • 2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte...
Résultat n°66

45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.
Cote
1N19
 Date
1934
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain...
Résultat n°67

54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle de terrain de M. Amiot: quittance.
Cote
1N74
 Date
1934
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Rochefoucauld.
  • 54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle...
Résultat n°68

77 boulevard de la République, acquisition de la parcelle du terrain de M. Duval: quittance (parcelle du terrain Duval).
Cote
1N71
 Date
1934
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 77 boulevard de la République, acquisition de la parcelle...
Résultat n°69

95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.
Cote
1N45
 Date
1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété...
Résultat n°70

51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.
Cote
1N50
 Date
1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Meudon.
  • 51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété...
Résultat n°71

Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.
Cote
1N94
 Date
1936-1954
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...
Résultat n°72

Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés, vente de matériel de garage : délibérations, bulletin municipal officiel, correspondance, acte de vente de véhicules réformés, proposition de ventes, inventaire avant-vente, publicités, rapport de commission de travaux, affiche.
Cote
1N3
 Date
1936-1971
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés,...
Résultat n°73

53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.
Cote
1N75
 Date
1937-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Rochefoucauld.
  • 53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements...
Résultat n°74

Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.
Cote
1N95
 Date
1939-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
Résultat n°75

1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis, vente entre M. Bunau-Varilla et la ville: quittance.
Cote
1N8
 Date
1939
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Abreuvoir.
  • 1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis,...
Résultat n°76

12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.
Cote
1N56
 Date
1941-1946
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Paris.
  • 12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux...
Résultat n°77

50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de terrain, alignement des voies (affaire Mme David): plans, correspondance extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police.
Cote
1N22
 Date
1941-1953
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de...
Résultat n°78

61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions, échange concernant la de M.Appey : correspondance, rapport pour le conseil municipal, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, affiche, certificat de vente, plan de travaux.
Cote
1N28
 Date
1942-1946
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Est.
  • 61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions,...
Résultat n°79

30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert, acte notarié d'acquisition du terrain de M. Eude à la ville : quittance.
Cote
1N14
 Date
1951
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Avenue André Morizet.
  • 30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert,...
Résultat n°80

26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et cession pour l'école maternelle: facture, correspondance, comptes rendus de visite, arrêté préfectoral, acte notarié de vente, déclaration d'utilité publique, tableau heures supplémentaires, avis du domaine, arrêté rectoral, programme de reconstruction, articles de presse, délibérations, étude chiffré ; dommage de guerre : réquisition, évaluation d'indemnité, demande de transfert de dommages de guerre.
Cote
1N86
 Date
1953-1975
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux
  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Silly.
  • 26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et...