Maisons des écoles

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Sections AU à BQ.	Cote 1N110	Date 1909-1995	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections AU à BQ.
Résultat n°2	Sections AL à AT.	Cote 1N109	Date 1925-1995	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections AL à AT.
Résultat n°3	Sections AE à AO.	Cote 1N108	Date 1913-1980	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections AE à AO.
Résultat n°4	Sections V à AC.	Cote 1N107	Date 1926-1980	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections V à AC.
Résultat n°5	Sections E à U.	Cote 1N106	Date 1909-1995	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Contrats de cours communes (classés par sections cadastrales... Sections E à U.
Résultat n°6	Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications des propriétés M. Seur et M.Droux: quittance, plan, rapport d'états d'inscriptions, cahier des charges.	Cote 1N105	Date 1846-1891	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications...
Résultat n°7	Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.	Cote 1N104	Date 1919-1959	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
Résultat n°8	Secteur route de la Reine, restauration immobilière : délibérations, convention entre la ville et l'ARIM, contrat d'étude entre la ville et l'ARIM, articles de presse, correspondance.	Cote 1N103	Date 1972-1973	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Secteur route de la Reine, restauration immobilière...
Résultat n°9	Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot : plans, correspondance, délibérations, délimitation de périmètre, affiche, arrêtés préfectoraux, notes explicatives, estimatif sommaire, procès-verbaux, convention entre la ville et l'ARIM (cahier des charges, délibérations, convention relative, état provisoire), plans, correspondances, avis du conseil municipal, déclaration de constitution d'association, compte-rendu d'assemblée générale, contrat d'étude.	Cote 1N102	Date 1964-1969	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot :...
Résultat n°10	8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.	Cote 1N101	Date 1932-1936	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux 8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.
Résultat n°11	Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.	Cote 1N100	Date 1919-1929	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle,...
Résultat n°12	122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.	Cote 1N99	Date 1963-1971	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux 122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble...
Résultat n°13	118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.	Cote 1N98	Date 1975-1989	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux 118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition:...
Résultat n°14	Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.	Cote 1N97	Date 1963-1972	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
Résultat n°15	Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.	Cote 1N96	Date 1966-1968	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour...
Résultat n°16	Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.	Cote 1N95	Date 1939-1973	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Exploitation des terrains communaux Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
Résultat n°17	Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.	Cote 1N94	Date 1936-1954	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...
Résultat n°18	27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.	Cote 1N93	Date 1981-1988	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:... 27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement:...
Résultat n°19	165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.	Cote 1N92	Date lundi 17 février 1930	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:... Rue du Vieux Pont de Sèvres. 165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de...
Résultat n°20	165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition, congé donné aux locataires concernant le terrain Jeanson, création d'un Square : plans, actes de ventes, délibérations du conseil, correspondance.	Cote 1N91	Date 1928-1932	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:... Rue du Vieux Pont de Sèvres. 165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition,...
Résultat n°21	149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain appartenant à M. Usamaz : extrait du registre revue au greffe, extrait des minutes d'actes de mariage, certificat de radiations, acte de vente déposé.	Cote 1N90	Date 1906-1907	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:... Rue du Vieux Pont de Sèvres. 149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain...
Résultat n°22	63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.	Cote 1N89	Date 1972-1973	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:... Rue du Vieux Pont de Sèvres. 63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant...
Résultat n°23	212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de M.Renault et M. Camels: acte de vente.	Cote 1N87	Date 1900	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de...
Résultat n°24	26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et cession pour l'école maternelle: facture, correspondance, comptes rendus de visite, arrêté préfectoral, acte notarié de vente, déclaration d'utilité publique, tableau heures supplémentaires, avis du domaine, arrêté rectoral, programme de reconstruction, articles de presse, délibérations, étude chiffré ; dommage de guerre : réquisition, évaluation d'indemnité, demande de transfert de dommages de guerre.	Cote 1N86	Date 1953-1975	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Silly. 26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et...
Résultat n°25	158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.	Cote 1N85	Date 1979-1988	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Silly. 158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles...
Résultat n°26	72 de rue de Silly, acquisition par la mairie du terrain de M Gonsard : correspondance, plans, métré et estimation.	Cote 1N84	Date 1868-1941	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Silly. 72 de rue de Silly, acquisition par la mairie du terrain...
Résultat n°27	34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec concernant terrain Michalon : titres de propriétés, plans parcellaires, acte de vente, acte de donation-partage, délibération du conseil municipal, ordonnance et rapport de jugement du conseil d'état, affiche.	Cote 1N83	Date 1868-1941	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec...
Résultat n°28	1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.	Cote 1N82	Date 1981-1988	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
Résultat n°29	96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle de M.Thomas: quittance	Cote 1N81	Date 1932	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Saussière. 96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle...
Résultat n°30	26 rue de la Saussière, quittance de vente concernant les terrains de M. Carlier et M. Rousseau: cahier de charges, quittance, actes notariés.	Cote 1N80	Date 1925	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Saussière. 26 rue de la Saussière, quittance de vente concernant...
Résultat n°31	24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.	Cote 1N79	Date 1931	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Saussière. 24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement...
Résultat n°32	Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication, élargissement : conventions, arrêté préfectoral, cession (1846-1854); idem (1856-1931).	Cote 1N78	Date 1856-1931	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Saussière. Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication,...
Résultat n°33	Hospice de Saint-Cloud rue de Saint-Denis, cession de l'hospice de Saint-Cloud: extrait de registre de transcriptions d'actes de ventes.	Cote 1N77	Date 1894	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Saint-Denis. Hospice de Saint-Cloud rue de Saint-Denis, cession...
Résultat n°34	31 rue de Saint-Denis, acquisition concernant la propriété de M. Houssard : actes de ventes, procès-verbal d'enchères, quittance.	Cote 1N76	Date 1849-1854	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Saint-Denis. 31 rue de Saint-Denis, acquisition concernant la propriété...
Résultat n°35	53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.	Cote 1N75	Date 1937-1988	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Rochefoucauld. 53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements...
Résultat n°36	54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle de terrain de M. Amiot: quittance.	Cote 1N74	Date 1934	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Rochefoucauld. 54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle...
Résultat n°37	31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.	Cote 1N73	Date 1977-1981	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de la Rochefoucauld. 31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions...
Résultat n°38	1 quai du 4 septembre (19-24 chaussée du pont); adjudication, enchère après saisie, vente appartenant à M. Kahn : extrait du cahier des charges, copie de libération, état des transcriptions.	Cote 1N72	Date 1927-1934	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 1 quai du 4 septembre (19-24 chaussée du pont); adjudication,...
Résultat n°39	77 boulevard de la République, acquisition de la parcelle du terrain de M. Duval: quittance (parcelle du terrain Duval).	Cote 1N71	Date 1934	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 77 boulevard de la République, acquisition de la parcelle...
Résultat n°40	Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.	Cote 1N70	Date 1933	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la...
Résultat n°41	17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.	Cote 1N69	Date 1979-1982	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
Résultat n°42	115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.	Cote 1N68	Date 1981-1987	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
Résultat n°43	68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier), acquisition pour construction d'un vélodrome et un centre sportif: délibérations, correspondance, plans, minutes, procès-verbaux, convention.	Cote 1N67	Date 1962-1972	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier),...
Résultat n°44	102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.	Cote 1N66	Date 1908	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard:...
Résultat n°45	4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.	Cote 1N65	Date 1980-1986	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
Résultat n°46	9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et 169 de la rue Billancourt (Entreprise SALEV Société Nouvelles de Travaux Publics et de Bâtiments), action: acte notarié de dépôt de délibérations des associés, état sur transcription du terrain.	Cote 1N64	Date mercredi 07 janvier 1953	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. 9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et...
Résultat n°47	46 et 48 Paul Bert, ventes: correspondance, quittances, actes de ventes Four à Muguet 46 rue Paul Bert (1923), Faucheur à Révérend 48 rue Paul Bert (1924).	Cote 1N63	Date 1923-1924	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. 46 et 48 Paul Bert, ventes: correspondance, quittances,...
Résultat n°48	38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier (1908), hypothèque, acquisition du terrain de M. Royer (1937): quittance, actes de vente, correspondance préfecture, convention, délibérations, procès-verbal de notification.	Cote 1N62	Date 1908-1937	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. 38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier...
Résultat n°49	35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.	Cote 1N61	Date 1933-1953	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. 35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet:...
Résultat n°50	9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt), acquisition: correspondance, quittance, délibérations, notes manuscrites, demande d'avance de fonds, convention, acte de vente, fiches de règlement de la contribution foncière, avis du domaine, demande d'emprunt, fiche de renseignements financiers, certificat d'urbanisme, plans, contrat de prêt, décret, avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières, avis de l'abandon des domaines, demande et attestation de subventions, acte de cession de l'état.	Cote 1N60	Date 1956-1972	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. 9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt),...
Résultat n°51	Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations: 18 actes notariés (cessions de terrains).	Cote 1N59	Date 1904-1930	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Paul Bert. Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations:...
Résultat n°52	62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.	Cote 1N58	Date 1978-1981	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Paris. 62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°53	48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.	Cote 1N57	Date 1977-1983	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Paris. 48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°54	12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.	Cote 1N56	Date 1941-1946	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Paris. 12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux...
Résultat n°55	Place du Parchamps (Maisons des écoles), rachat par la commune pour construction d'une Église à côté des bâtiments de l'écoles : donation par l'abbesse de Montmartre (1795), extrait du registre de délibération du maire (1798), correspondance (1803), promesse de vente Doucet (1803), procès-verbal (1804), acte de vente J.C. Doucet à la commune (1806), quittance, compte rendu des dettes de Philippe René propriétaire de l'autre moitié de maison (1804-1809) correspondance avec la sous-préfecture concernant la vente des maisons et la rétrocession du bail (1807-1817), plan (1818), acte de vente par les héritiers de M. René (avril 1818), 6 plans de restauration et agrandissement des écoles (1828-1839).	Cote 1N55	Date 1795-1839	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Place du Parchamps (Maisons des écoles), rachat par...
Résultat n°56	Angle Boulevard de l'Ouest et boulevard de l'Est (angle route de la Reine et avenue des Princes), aliénations et adjudication: actes notariés, arrêté préfectoral.	Cote 1N54	Date 1860	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Angle Boulevard de l'Ouest et boulevard de l'Est (angle...
Résultat n°57	Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison voisine: acte de vente.	Cote 1N53	Date jeudi 20 septembre 1781	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Montmorency. Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison...
Résultat n°58	Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.	Cote 1N52	Date mardi 02 mai 1780	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Montmorency. Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison...
Résultat n°59	3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement 7) ; ventes, adjudications : quittance de Paul Joseph Foucart pour la vente de la maison à Jean Jacques Grenier (10 juillet 1770), titres de propriétés de P.J.Foucart pour le terrain (12 juillet 1770), décret volontaire du même terrain adjugé au Châtelet de Paris à J.J. Grenier (19 septembre 1770), quittance du receveur de la seigneurie de Saint Cloud et déclaration du nouveau propriétaire M. Grenier au terrain de Saint Cloud (décembre 1770), 2 exemplaires d'actes de vente (un en parchemin) concernant la vente de la maison et du terrain par J.J.Grenier à Georges Frédéric Stras (6 mai 1774), mémoire de M. Foucart contre M. Grenier (de juillet à décembre 1774), attestation de l'achat de la maison par M. Stras (5 septembre 1774), reconnaissance de servitude(30 novembre 1774), état détaillé de la maison au moment de la vente Grenier/Stras (25 octobre 1777), affiche de mise aux enchères de la maison (1777), arrêt de la cour des aides de Paris concernant l'adjudication à M. Chancellier de la maison saisie sur le sieur Stras (4 octobre 1777), lettre de ratification sur cette adjudication (13 avril 1778), extrait des opposants aux lettres de rectification (15 avril 1778), contrat entre Thomas Chancellier et M. Grenier qui rachète la maison (21 avril 1779), rectification par M.Foucart de la vente faite par son père à M. Grenier en juillet 1770 (4 septembre 1779), convention entre les héritiers, frères de M. Grenier décédé (23 ventôse an VII ou 13 mars 1794), inventaire après décès de M. Grenier (1er Brumaire an IX ou 23 octobre 1800), acte de vente aux enchères de la maison Grenier après le décès de son frère Louis Charles Grenier qui en avait hérité ; elle est adjugée à la tutrice du fils de Louis Charles Grenier (29 pluviôse an X ou 18 février 1801), acte de saisie immobilière (21 janvier 1808), contrat d'entente entre tous les créanciers ; inscriptions hypothécaire reçu de la principale créancière du fils de Louis Charles Grenier (20 mai 1808), acte de vente par adjudication de la maison appartenant au fils mineur de Louis Charles Grenier ; racheté par son oncle Pierre Théodore Grenier (8 juin 1808), acte de vente de la maison par Pierre Théodore Grenier à Louis René (31 juillet 1813), acte de notoriété après le décès de M. René (11 mai 1823), acte de vente entre les héritiers René et Jean Baptiste Gail (23 septembre 1823), liquidation de la succession de M Gail (février 1829), acte de vente des héritiers Gail après son décès à M. Viault (30 avril 1834), acte de vente par Mme.Baudron à Mme Valton (Vve Viault) d'un terrain que M. René a vendu à part (7 et 15 juillet 1845), correspondance et pièces juridiques concernant les pourparlers de la vente de la maison à la ville (1931- 1934), évaluation de l'état des propriétés et état des lieux avant travaux (1899-1917), convention de servitudes (1924-1942), photographies de la maison (1942) ; acte de vente, délibérations correspondance par M.Ducoing à la ville de la maison (1944), étude de projet avec plans d'aménagements du parc pour une nouvelle école (1948).	Cote 1N51	Date 1770-1948	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Montmorency. 3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement...
Résultat n°60	51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.	Cote 1N50	Date 1936	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Meudon. 51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété...
Résultat n°61	18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.	Cote 1N49	Date 1979-1983	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue de Meudon. 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
Résultat n°62	2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand, expropriation : plans d'aménagements, d'embellissements et d'extensions, délibérations du conseil municipal, demande d'autorisation de construire, correspondance, procès-verbal de notification, refus de construire, affiches, cahier de charges à la requête de la ville, plans.	Cote 1N48	Date 1932-1952	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand,...
Résultat n°63	Ferme de Longchamp, autorisation au sujet de l'affaire Dorcy : correspondance, extrait du registre de délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.	Cote 1N47	Date 1813	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Ferme de Longchamp, autorisation au sujet de l'affaire...
Résultat n°64	Rue Jules-Brégère, vente de la propriété Raymond: correspondance, quittance, acte notarié de vente.	Cote 1N46	Date 1932	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Jules-Brégère, vente de la propriété Raymond: correspondance,...
Résultat n°65	95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.	Cote 1N45	Date 1936	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété...
Résultat n°66	Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes, adjudication : acte de notoriété, minute notariale de vente, inventaire après décès.	Cote 1N44	Date 1864-1888	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Lieu-dit « Les Gravelets ». Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes,...
Résultat n°67	Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ; ventes, bornage : inventaire après décès, contrat de mariage, procès-verbal de bornage, minute notariale de vente.	Cote 1N43	Date 1837-1888	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Lieu-dit « Les Gravelets ». Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ;...
Résultat n°68	Les Gravelets terrains Farcy ; ventes : contrat de vente, inventaire après décès, minutes notariales concernant des ventes, contrat d'assurance, extrait acte de mariage, extraits de registres tenu au greffe, quittances.	Cote 1N42	Date 1868-1907	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Lieu-dit « Les Gravelets ». Les Gravelets terrains Farcy ; ventes : contrat de...
Résultat n°69	Les Gravelets terrains Hamet; vente, adjudication: quittances, actes notariés reçu en minute, extraits de registre tenu au greffe, certificat de radiation, correspondance.	Cote 1N41	Date 1866-1889	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Lieu-dit « Les Gravelets ». Les Gravelets terrains Hamet; vente, adjudication:...
Résultat n°70	Les Gravelets terrains Chouannard ; titres de propriétés, échange, ventes, adjudication : plans, quittances, minute notariale, correspondance entre les héritiers Melmotte et le notaire, contrat de mariage entre M Avizard et Mme.Chouannard.	Cote 1N40	Date 1855-1894	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Lieu-dit « Les Gravelets ». Les Gravelets terrains Chouannard ; titres de propriétés,...
Résultat n°71	Les Gravelets ; échanges, partages, renonciation, adjudications de terrains, bornages des terres et paiement : déclaration manuscrite d'abandon de location de la veuve Sevin pour M. Legrand, minutes notariales concernant le partage des terres entre M. Russel et Legrand, quittance de loyer des anciens locataires de l'archevêché à M. Russel, rapport d'enquêtes sur les terres de M. Russel et la Vve Séguée.	Cote 1N39	Date 1796-1797	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Lieu-dit « Les Gravelets ». Les Gravelets ; échanges, partages, renonciation, adjudications...
Résultat n°72	Les Gravelets, ventes et aliénations (concernant : domaines nationaux de l'archevêché de Paris à Jean Russel et Jean Baptiste robert Legrand, d'un domaine national appartenant au chapitre de Saint-Cloud à M. Legrand, de M. Chaudet à M. Legrand et Russel) : minutes notariales de vente et extrait de registre.	Cote 1N38	Date 1797-1820	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Lieu-dit « Les Gravelets ». Les Gravelets, ventes et aliénations (concernant :...
Résultat n°73	Les Gravelets ; états des propriétés, justification de propriétés sur le territoire de Boulogne dépendant de l'archevêché, états des pièces appartenant au citoyen Martin: plan de la ménagerie, minute notariale sur l'états des héritages, inventaire des pièces de terres.	Cote 1N37	Date 1773-1796	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Lieu-dit « Les Gravelets ». Les Gravelets ; états des propriétés, justification...
Résultat n°74	92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle de M. Enfert, cession : journal officiel d'annonces judiciaire, extrait des registres d'inscriptions des privilèges et hypothèques, acte notarié.	Cote 1N36	Date 1909	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle...
Résultat n°75	Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation foncière, échanges de terrains avec S.A.B.B. : convention d'échange, quittance, acte de vente.	Cote 1N35	Date 1931-1932	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation...
Résultat n°76	117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions Mme. Asset : acte de vente entre M. Droux et Mme Asset (1917), quittance de Mm Asset (1931).	Cote 1N34	Date 1917-1931	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue général Gallieni. 117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions...
Résultat n°77	70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.	Cote 1N33	Date 1960-1970	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue général Gallieni. 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
Résultat n°78	21 Rue général Gallieni ou 121 rue de la Plaine, ventes : acte de ventes entre les héritiers Rapicault et M. Tissot (1892), municipalité à M. Tissot (1894), M. Tissot à M. Drouard (1898).	Cote 1N32	Date 1892-1898	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue général Gallieni. 21 Rue général Gallieni ou 121 rue de la Plaine, ventes...
Résultat n°79	11 rue des Fossés Saint-Denis, acte notarié d'acquisition concernant le terrain de M.Bonsergent : quittance à la ville.	Cote 1N31	Date 1953	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. 11 rue des Fossés Saint-Denis, acte notarié d'acquisition...
Résultat n°80	Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains : 19 actes notariés d'expropriations et de ventes.	Cote 1N30	Date 1923-1926	Lieu Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux Terrains. Acquisitions et ventes. Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains...

Résultats de la recherche

Sections AU à BQ.

Sections AL à AT.

Sections AE à AO.

Sections V à AC.

Sections E à U.

Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications des propriétés M. Seur et M.Droux: quittance, plan, rapport d'états d'inscriptions, cahier des charges.

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

Secteur route de la Reine, restauration immobilière : délibérations, convention entre la ville et l'ARIM, contrat d'étude entre la ville et l'ARIM, articles de presse, correspondance.

8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.

Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.

122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.

118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.

27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.

165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition, congé donné aux locataires concernant le terrain Jeanson, création d'un Square : plans, actes de ventes, délibérations du conseil, correspondance.

149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain appartenant à M. Usamaz : extrait du registre revue au greffe, extrait des minutes d'actes de mariage, certificat de radiations, acte de vente déposé.

63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.

212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de M.Renault et M. Camels: acte de vente.

158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.

72 de rue de Silly, acquisition par la mairie du terrain de M Gonsard : correspondance, plans, métré et estimation.

34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec concernant terrain Michalon : titres de propriétés, plans parcellaires, acte de vente, acte de donation-partage, délibération du conseil municipal, ordonnance et rapport de jugement du conseil d'état, affiche.

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle de M.Thomas: quittance

26 rue de la Saussière, quittance de vente concernant les terrains de M. Carlier et M. Rousseau: cahier de charges, quittance, actes notariés.

24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.

Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication, élargissement : conventions, arrêté préfectoral, cession (1846-1854); idem (1856-1931).

Hospice de Saint-Cloud rue de Saint-Denis, cession de l'hospice de Saint-Cloud: extrait de registre de transcriptions d'actes de ventes.

31 rue de Saint-Denis, acquisition concernant la propriété de M. Houssard : actes de ventes, procès-verbal d'enchères, quittance.

54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle de terrain de M. Amiot: quittance.

31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.

1 quai du 4 septembre (19-24 chaussée du pont); adjudication, enchère après saisie, vente appartenant à M. Kahn : extrait du cahier des charges, copie de libération, état des transcriptions.

77 boulevard de la République, acquisition de la parcelle du terrain de M. Duval: quittance (parcelle du terrain Duval).

Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.

17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.

115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.

68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier), acquisition pour construction d'un vélodrome et un centre sportif: délibérations, correspondance, plans, minutes, procès-verbaux, convention.

102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.

9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et 169 de la rue Billancourt (Entreprise SALEV Société Nouvelles de Travaux Publics et de Bâtiments), action: acte notarié de dépôt de délibérations des associés, état sur transcription du terrain.

46 et 48 Paul Bert, ventes: correspondance, quittances, actes de ventes Four à Muguet 46 rue Paul Bert (1923), Faucheur à Révérend 48 rue Paul Bert (1924).

38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier (1908), hypothèque, acquisition du terrain de M. Royer (1937): quittance, actes de vente, correspondance préfecture, convention, délibérations, procès-verbal de notification.

35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.

Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations: 18 actes notariés (cessions de terrains).

62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.

48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.

12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.

Angle Boulevard de l'Ouest et boulevard de l'Est (angle route de la Reine et avenue des Princes), aliénations et adjudication: actes notariés, arrêté préfectoral.

Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison voisine: acte de vente.

Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.

51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.

18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.

Ferme de Longchamp, autorisation au sujet de l'affaire Dorcy : correspondance, extrait du registre de délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.

Rue Jules-Brégère, vente de la propriété Raymond: correspondance, quittance, acte notarié de vente.

95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.

Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes, adjudication : acte de notoriété, minute notariale de vente, inventaire après décès.

Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ; ventes, bornage : inventaire après décès, contrat de mariage, procès-verbal de bornage, minute notariale de vente.

Les Gravelets terrains Farcy ; ventes : contrat de vente, inventaire après décès, minutes notariales concernant des ventes, contrat d'assurance, extrait acte de mariage, extraits de registres tenu au greffe, quittances.

Les Gravelets terrains Hamet; vente, adjudication: quittances, actes notariés reçu en minute, extraits de registre tenu au greffe, certificat de radiation, correspondance.

Les Gravelets terrains Chouannard ; titres de propriétés, échange, ventes, adjudication : plans, quittances, minute notariale, correspondance entre les héritiers Melmotte et le notaire, contrat de mariage entre M Avizard et Mme.Chouannard.

Les Gravelets ; états des propriétés, justification de propriétés sur le territoire de Boulogne dépendant de l'archevêché, états des pièces appartenant au citoyen Martin: plan de la ménagerie, minute notariale sur l'états des héritages, inventaire des pièces de terres.

92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle de M. Enfert, cession : journal officiel d'annonces judiciaire, extrait des registres d'inscriptions des privilèges et hypothèques, acte notarié.

Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation foncière, échanges de terrains avec S.A.B.B. : convention d'échange, quittance, acte de vente.

117 rue général Gallieni, titres depropriétés, acquisitions Mme. Asset : acte de vente entre M. Droux et Mme Asset (1917), quittance de Mm Asset (1931).

70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.

21 Rue général Gallieni ou 121 rue de la Plaine, ventes : acte de ventes entre les héritiers Rapicault et M. Tissot (1892), municipalité à M. Tissot (1894), M. Tissot à M. Drouard (1898).

11 rue des Fossés Saint-Denis, acte notarié d'acquisition concernant le terrain de M.Bonsergent : quittance à la ville.

Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains : 19 actes notariés d'expropriations et de ventes.