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109 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.
Cote
1N52
 Date
mardi 02 mai 1780
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Montmorency.
  • Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison...
Résultat n°2

45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.
Cote
1N19
 Date
1934
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain...
Résultat n°3

4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.
Cote
1N65
 Date
1980-1986
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
Résultat n°4

Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.
Cote
1N70
 Date
1933
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la...
Résultat n°5

95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.
Cote
1N45
 Date
1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété...
Résultat n°6

Sections AE à AO.
Cote
1N108
 Date
1913-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AE à AO.
Résultat n°7

24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.
Cote
1N79
 Date
1931
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Saussière.
  • 24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement...
Résultat n°8

70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.
Cote
1N33
 Date
1960-1970
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue général Gallieni.
  • 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
Résultat n°9

12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.
Cote
1N56
 Date
1941-1946
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Paris.
  • 12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux...
Résultat n°10

Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.
Cote
1N100
 Date
1919-1929
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle,...
Résultat n°11

Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.
Cote
1N95
 Date
1939-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
Résultat n°12

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.
Cote
1N82
 Date
1981-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
Résultat n°13

51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.
Cote
1N50
 Date
1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Meudon.
  • 51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété...
Résultat n°14

Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.
Cote
1N94
 Date
1936-1954
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...
Résultat n°15

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.
Cote
1N97
 Date
1963-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
Résultat n°16

63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.
Cote
1N89
 Date
1972-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant...
Résultat n°17

102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.
Cote
1N66
 Date
1908
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard:...
Résultat n°18

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.
Cote
1N104
 Date
1919-1959
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
Résultat n°19

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.
Cote
1N92
 Date
lundi 17 février 1930
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de...
Résultat n°20

35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.
Cote
1N61
 Date
1933-1953
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet:...
Résultat n°21

Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain de M.Jolliot : convention échange, correspondance et plans.
Cote
1N24
 Date
1925-1936
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Denfert-Rochereau.
  • Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain...
Résultat n°22

Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.
Cote
1N4
 Date
1972-1974
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions de terrains diverses : notes de service,...
Résultat n°23

61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions, échange concernant la de M.Appey : correspondance, rapport pour le conseil municipal, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, affiche, certificat de vente, plan de travaux.
Cote
1N28
 Date
1942-1946
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Est.
  • 61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions,...
Résultat n°24

122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.
Cote
1N99
 Date
1963-1971
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble...
Résultat n°25

Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété, acquisitions d'un terrain appartenant à Edmond de Rothschild puis au métropolitain pour l'installation d'un stade sportif: copie d'une minute notariale, acte de vente, extrait du registre de greffe, journal officiel d'annonces juridiques, correspondance, état sur purge juridique, quittances pour solde, plans parcellaires, demande de déclaration d'utilité publique, procès- verbal, délibérations et plan, convention avec le département et la compagnie du métropolitain, évaluation du domaine.
Cote
1N21
 Date
1929-1944
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété,...
Résultat n°26

Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement: correspondance, procès-verbal concernant le bornage, plan de la parcelle cédée à la ville, plans, délibérations du conseil municipal.
Cote
1N17
 Date
1926-1954
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Bellefeuille.
  • Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement:...
Résultat n°27

212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de M.Renault et M. Camels: acte de vente.
Cote
1N87
 Date
1900
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de...
Résultat n°28

115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.
Cote
1N68
 Date
1981-1987
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
Résultat n°29

2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte : quittance et acte notarié de vente.
Cote
1N27
 Date
1933
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Est.
  • 2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte...
Résultat n°30

17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.
Cote
1N69
 Date
1979-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
Résultat n°31

Sections AU à BQ.
Cote
1N110
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AU à BQ.
Résultat n°32

Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes, adjudication : acte de notoriété, minute notariale de vente, inventaire après décès.
Cote
1N44
 Date
1864-1888
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes,...
Résultat n°33

Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ; ventes, bornage : inventaire après décès, contrat de mariage, procès-verbal de bornage, minute notariale de vente.
Cote
1N43
 Date
1837-1888
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Lieu-dit « Les Gravelets ».
  • Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ;...
Résultat n°34

Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance, extrait de registre des délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.
Cote
1N2
 Date
1791-1813
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Généralités.
  • Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance,...
Résultat n°35

9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt), acquisition: correspondance, quittance, délibérations, notes manuscrites, demande d'avance de fonds, convention, acte de vente, fiches de règlement de la contribution foncière, avis du domaine, demande d'emprunt, fiche de renseignements financiers, certificat d'urbanisme, plans, contrat de prêt, décret, avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières, avis de l'abandon des domaines, demande et attestation de subventions, acte de cession de l'état.
Cote
1N60
 Date
1956-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt),...
Résultat n°36

Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.
Cote
1N13
 Date
1787-1965
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Avenue André Morizet.
  • Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point...
Résultat n°37

50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de terrain, alignement des voies (affaire Mme David): plans, correspondance extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police.
Cote
1N22
 Date
1941-1953
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de...
Résultat n°38

18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.
Cote
1N49
 Date
1979-1983
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Meudon.
  • 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
Résultat n°39

208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue, acquisition de la parcelle appartenant M. Mora: métré et estimation de parcelle, quittance, correspondance avec la préfecture.
Cote
1N25
 Date
1931
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue,...
Résultat n°40

Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison voisine: acte de vente.
Cote
1N53
 Date
jeudi 20 septembre 1781
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Montmorency.
  • Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison...