Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 109
Multimédias
  • 109
Période
  • 11
  • 25
  • 88
Typologies
Aucune valeur disponible

109 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sections AU à BQ.
Cote
1N110
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AU à BQ.
Résultat n°2

Sections AL à AT.
Cote
1N109
 Date
1925-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AL à AT.
Résultat n°3

Sections E à U.
Cote
1N106
 Date
1909-1995
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections E à U.
Résultat n°4

118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.
Cote
1N98
 Date
1975-1989
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition:...
Résultat n°5

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.
Cote
1N82
 Date
1981-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
Résultat n°6

27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.
Cote
1N93
 Date
1981-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • 27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement:...
Résultat n°7

53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.
Cote
1N75
 Date
1937-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Rochefoucauld.
  • 53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements...
Résultat n°8

158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.
Cote
1N85
 Date
1979-1988
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Silly.
  • 158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles...
Résultat n°9

115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.
Cote
1N68
 Date
1981-1987
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
Résultat n°10

4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.
Cote
1N65
 Date
1980-1986
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
Résultat n°11

18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.
Cote
1N49
 Date
1979-1983
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Meudon.
  • 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
Résultat n°12

48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.
Cote
1N57
 Date
1977-1983
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Paris.
  • 48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°13

110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions d'alignements: acte notarié, correspondance.
Cote
1N20
 Date
1981-1983
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions...
Résultat n°14

17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.
Cote
1N69
 Date
1979-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
Résultat n°15

29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.
Cote
1N6
 Date
1980-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue des Abondances.
  • 29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions...
Résultat n°16

11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.
Cote
1N5
 Date
1977-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue des Abondances.
  • 11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements...
Résultat n°17

Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue Saint-Denis, acquisition pour cessions d'alignements: métrés et estimations, arrêté pour le permis de construire, procès-verbaux de délimitation et plans, correspondance.
Cote
1N9
 Date
1977-1982
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de l'Abreuvoir.
  • Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue...
Résultat n°18

62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.
Cote
1N58
 Date
1978-1981
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Paris.
  • 62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
Résultat n°19

31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.
Cote
1N73
 Date
1977-1981
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de la Rochefoucauld.
  • 31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions...
Résultat n°20

Sections AE à AO.
Cote
1N108
 Date
1913-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections AE à AO.
Résultat n°21

Sections V à AC.
Cote
1N107
 Date
1926-1980
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
  • Sections V à AC.
Résultat n°22

26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et cession pour l'école maternelle: facture, correspondance, comptes rendus de visite, arrêté préfectoral, acte notarié de vente, déclaration d'utilité publique, tableau heures supplémentaires, avis du domaine, arrêté rectoral, programme de reconstruction, articles de presse, délibérations, étude chiffré ; dommage de guerre : réquisition, évaluation d'indemnité, demande de transfert de dommages de guerre.
Cote
1N86
 Date
1953-1975
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue de Silly.
  • 26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et...
Résultat n°23

Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.
Cote
1N4
 Date
1972-1974
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions de terrains diverses : notes de service,...
Résultat n°24

Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.
Cote
1N95
 Date
1939-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
Résultat n°25

63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.
Cote
1N89
 Date
1972-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
  • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
  • 63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant...
Résultat n°26

Secteur route de la Reine, restauration immobilière : délibérations, convention entre la ville et l'ARIM, contrat d'étude entre la ville et l'ARIM, articles de presse, correspondance.
Cote
1N103
 Date
1972-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Secteur route de la Reine, restauration immobilière...
Résultat n°27

Angle quai Alphonse-le-Gallo et la rue Général Gallieni, construction d'un manège et de boxes à chevaux pour l'ACBB après acquisition du terrain en 1959: délibérations avec plans, circulaires, articles de presse, correspondance, procès-verbaux de réunion, plans ; acquisition du département pour alignement: correspondance.
Cote
1N11
 Date
1965-1973
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Angle quai Alphonse-le-Gallo et la rue Général Gallieni,...
Résultat n°28

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.
Cote
1N97
 Date
1963-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
Résultat n°29

9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt), acquisition: correspondance, quittance, délibérations, notes manuscrites, demande d'avance de fonds, convention, acte de vente, fiches de règlement de la contribution foncière, avis du domaine, demande d'emprunt, fiche de renseignements financiers, certificat d'urbanisme, plans, contrat de prêt, décret, avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières, avis de l'abandon des domaines, demande et attestation de subventions, acte de cession de l'état.
Cote
1N60
 Date
1956-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue Paul Bert.
  • 9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt),...
Résultat n°30

68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier), acquisition pour construction d'un vélodrome et un centre sportif: délibérations, correspondance, plans, minutes, procès-verbaux, convention.
Cote
1N67
 Date
1962-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier),...
Résultat n°31

101 Avenue André Morizet (27 rue de Bellevue), cession par la ville d'une propriété au crédit National: plans, courrier, actes notariés, estimation officieuse, compte-rendu de réunion municipale, correspondance.
Cote
1N15
 Date
1961-1972
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Avenue André Morizet.
  • 101 Avenue André Morizet (27 rue de Bellevue), cession...
Résultat n°32

122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.
Cote
1N99
 Date
1963-1971
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • 122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble...
Résultat n°33

Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés, vente de matériel de garage : délibérations, bulletin municipal officiel, correspondance, acte de vente de véhicules réformés, proposition de ventes, inventaire avant-vente, publicités, rapport de commission de travaux, affiche.
Cote
1N3
 Date
1936-1971
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés,...
Résultat n°34

70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.
Cote
1N33
 Date
1960-1970
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Rue général Gallieni.
  • 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
Résultat n°35

Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot : plans, correspondance, délibérations, délimitation de périmètre, affiche, arrêtés préfectoraux, notes explicatives, estimatif sommaire, procès-verbaux, convention entre la ville et l'ARIM (cahier des charges, délibérations, convention relative, état provisoire), plans, correspondances, avis du conseil municipal, déclaration de constitution d'association, compte-rendu d'assemblée générale, contrat d'étude.
Cote
1N102
 Date
1964-1969
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot :...
Résultat n°36

Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.
Cote
1N96
 Date
1966-1968
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour...
Résultat n°37

Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.
Cote
1N13
 Date
1787-1965
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Avenue André Morizet.
  • Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point...
Résultat n°38

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.
Cote
1N104
 Date
1919-1959
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Exploitation des terrains communaux
  • Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
Résultat n°39

38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession du terrain de M.Potin: correspondance.
Cote
1N16
 Date
1929-1958
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • 38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession...
Résultat n°40

Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.
Cote
1N94
 Date
1936-1954
 Lieu
Maison Walewska, Maisons des écoles, Studios de Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux

  • Terrains.
  • Acquisitions et ventes.
  • Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...