Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 109
Multimédias
  • 109
Période
  • 11
  • 25
  • 88
Typologies
Aucune valeur disponible

109 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sections AU à BQ.

Date

1909-1995

Cote

1N110

Résultat n°2

Sections AL à AT.

Date

1925-1995

Cote

1N109

Résultat n°3

Sections E à U.

Date

1909-1995

Cote

1N106

Résultat n°4

118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.

Date

1975-1989

Cote

1N98

Résultat n°5

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

Date

1981-1988

Cote

1N82

Résultat n°6

27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.

Date

1981-1988

Cote

1N93

Résultat n°7

53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.

Date

1937-1988

Cote

1N75

Résultat n°8

158-160 rue de Silly, acquisition de deux immeubles appartenant à M. Romar-Mahout: correspondance, certificat de délibération, état des déboursés et émoluments, engagement de location, délibérations, acte de vente, baux de location.

Date

1979-1988

Cote

1N85

Résultat n°9

115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.

Date

1981-1987

Cote

1N68

Résultat n°10

4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.

Date

1980-1986

Cote

1N65

Résultat n°11

18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.

Date

1979-1983

Cote

1N49

Résultat n°12

48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.

Date

1977-1983

Cote

1N57

Résultat n°13

110-116 rue de Billancourt, acquisition pour cessions d'alignements: acte notarié, correspondance.

Date

1981-1983

Cote

1N20

Résultat n°14

17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.

Date

1979-1982

Cote

1N69

Résultat n°15

29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.

Date

1980-1982

Cote

1N6

Résultat n°16

11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.

Date

1977-1982

Cote

1N5

Résultat n°17

Rue de l'Abreuvoir, rue des Fossés Saint-Denis et rue Saint-Denis, acquisition pour cessions d'alignements: métrés et estimations, arrêté pour le permis de construire, procès-verbaux de délimitation et plans, correspondance.

Date

1977-1982

Cote

1N9

Résultat n°18

62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.

Date

1978-1981

Cote

1N58

Résultat n°19

31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.

Date

1977-1981

Cote

1N73

Résultat n°20

Sections AE à AO.

Date

1913-1980

Cote

1N108