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Résultat n°1

Sections AU à BQ.

Date

1909-1995

Cote

1N110

Résultat n°2

Sections AL à AT.

Date

1925-1995

Cote

1N109

Résultat n°3

Sections AE à AO.

Date

1913-1980

Cote

1N108

Résultat n°4

Sections V à AC.

Date

1926-1980

Cote

1N107

Résultat n°5

Sections E à U.

Date

1909-1995

Cote

1N106

Résultat n°6

Rond-point de la rue de la Saussière, adjudications des propriétés M. Seur et M.Droux: quittance, plan, rapport d'états d'inscriptions, cahier des charges.

Date

1846-1891

Cote

1N105

Résultat n°7

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

Date

1919-1959

Cote

1N104

Résultat n°8

Secteur route de la Reine, restauration immobilière : délibérations, convention entre la ville et l'ARIM, contrat d'étude entre la ville et l'ARIM, articles de presse, correspondance.

Date

1972-1973

Cote

1N103

Résultat n°9

Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot : plans, correspondance, délibérations, délimitation de périmètre, affiche, arrêtés préfectoraux, notes explicatives, estimatif sommaire, procès-verbaux, convention entre la ville et l'ARIM (cahier des charges, délibérations, convention relative, état provisoire), plans, correspondances, avis du conseil municipal, déclaration de constitution d'association, compte-rendu d'assemblée générale, contrat d'étude.

Date

1964-1969

Cote

1N102

Résultat n°10

8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.

Date

1932-1936

Cote

1N101

Résultat n°11

Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1919-1929

Cote

1N100

Résultat n°12

122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.

Date

1963-1971

Cote

1N99

Résultat n°13

118-120 rue Gallieni, relogement locataires, démolition: correspondances, engagement de location, contrat de location, bail et avenant, avis d'échéance pour une assurance, procès-verbal de constat.

Date

1975-1989

Cote

1N98

Résultat n°14

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

Date

1963-1972

Cote

1N97

Résultat n°15

Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.

Date

1966-1968

Cote

1N96

Résultat n°16

Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.

Date

1939-1973

Cote

1N95

Résultat n°17

Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.

Date

1936-1954

Cote

1N94

Résultat n°18

27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.

Date

1981-1988

Cote

1N93

Résultat n°19

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.

Date

lundi 17 février 1930

Cote

1N92

Résultat n°20

165 à 173 rue du Vieux Pont de Sèvres, quittance d'acquisition, congé donné aux locataires concernant le terrain Jeanson, création d'un Square : plans, actes de ventes, délibérations du conseil, correspondance.

Date

1928-1932

Cote

1N91