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Résultat n°1

Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.

Date

mardi 02 mai 1780

Cote

1N52

Résultat n°2

45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.

Date

1934

Cote

1N19

Résultat n°3

4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.

Date

1980-1986

Cote

1N65

Résultat n°4

Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.

Date

1933

Cote

1N70

Résultat n°5

95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.

Date

1936

Cote

1N45

Résultat n°6

Sections AE à AO.

Date

1913-1980

Cote

1N108

Résultat n°7

24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.

Date

1931

Cote

1N79

Résultat n°8

70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.

Date

1960-1970

Cote

1N33

Résultat n°9

12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.

Date

1941-1946

Cote

1N56

Résultat n°10

Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1919-1929

Cote

1N100

Résultat n°11

Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.

Date

1939-1973

Cote

1N95

Résultat n°12

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

Date

1981-1988

Cote

1N82

Résultat n°13

51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.

Date

1936

Cote

1N50

Résultat n°14

Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.

Date

1936-1954

Cote

1N94

Résultat n°15

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

Date

1963-1972

Cote

1N97

Résultat n°16

63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.

Date

1972-1973

Cote

1N89

Résultat n°17

102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.

Date

1908

Cote

1N66

Résultat n°18

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

Date

1919-1959

Cote

1N104

Résultat n°19

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.

Date

lundi 17 février 1930

Cote

1N92

Résultat n°20

35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.

Date

1933-1953

Cote

1N61

Résultat n°21

Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain de M.Jolliot : convention échange, correspondance et plans.

Date

1925-1936

Cote

1N24

Résultat n°22

Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.

Date

1972-1974

Cote

1N4

Résultat n°23

61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions, échange concernant la de M.Appey : correspondance, rapport pour le conseil municipal, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, affiche, certificat de vente, plan de travaux.

Date

1942-1946

Cote

1N28

Résultat n°24

122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.

Date

1963-1971

Cote

1N99

Résultat n°25

Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété, acquisitions d'un terrain appartenant à Edmond de Rothschild puis au métropolitain pour l'installation d'un stade sportif: copie d'une minute notariale, acte de vente, extrait du registre de greffe, journal officiel d'annonces juridiques, correspondance, état sur purge juridique, quittances pour solde, plans parcellaires, demande de déclaration d'utilité publique, procès- verbal, délibérations et plan, convention avec le département et la compagnie du métropolitain, évaluation du domaine.

Date

1929-1944

Cote

1N21

Résultat n°26

Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement: correspondance, procès-verbal concernant le bornage, plan de la parcelle cédée à la ville, plans, délibérations du conseil municipal.

Date

1926-1954

Cote

1N17

Résultat n°27

212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de M.Renault et M. Camels: acte de vente.

Date

1900

Cote

1N87

Résultat n°28

115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.

Date

1981-1987

Cote

1N68

Résultat n°29

2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte : quittance et acte notarié de vente.

Date

1933

Cote

1N27

Résultat n°30

17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.

Date

1979-1982

Cote

1N69

Résultat n°31

Sections AU à BQ.

Date

1909-1995

Cote

1N110

Résultat n°32

Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes, adjudication : acte de notoriété, minute notariale de vente, inventaire après décès.

Date

1864-1888

Cote

1N44

Résultat n°33

Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ; ventes, bornage : inventaire après décès, contrat de mariage, procès-verbal de bornage, minute notariale de vente.

Date

1837-1888

Cote

1N43

Résultat n°34

Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance, extrait de registre des délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.

Date

1791-1813

Cote

1N2

Résultat n°35

9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt), acquisition: correspondance, quittance, délibérations, notes manuscrites, demande d'avance de fonds, convention, acte de vente, fiches de règlement de la contribution foncière, avis du domaine, demande d'emprunt, fiche de renseignements financiers, certificat d'urbanisme, plans, contrat de prêt, décret, avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières, avis de l'abandon des domaines, demande et attestation de subventions, acte de cession de l'état.

Date

1956-1972

Cote

1N60

Résultat n°36

Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.

Date

1787-1965

Cote

1N13

Résultat n°37

50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de terrain, alignement des voies (affaire Mme David): plans, correspondance extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police.

Date

1941-1953

Cote

1N22

Résultat n°38

18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.

Date

1979-1983

Cote

1N49

Résultat n°39

208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue, acquisition de la parcelle appartenant M. Mora: métré et estimation de parcelle, quittance, correspondance avec la préfecture.

Date

1931

Cote

1N25

Résultat n°40

Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison voisine: acte de vente.

Date

jeudi 20 septembre 1781

Cote

1N53