Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Dimensions
Origine
Histoire de la conservation
Versement du service Gestion des sols effectué le 30 septembre 2011.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1996-2009).
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Permis de construire.
Notes
ARCHIVES DU SERVICE DE LA GESTION DU DROIT DES SOLS
Ce versement a été effectué par Isabelle PERES en septembre 2011 et suivi par Bérénice de Braquilanges au service des Archives.
Il regroupe les permis de construire délivrés par le service de la Gestion du droit des sols entre 1996 et 2009.
Communicabilité:
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
Communication administrative:
Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable (de préférence le matin au 42 71).
Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex : 1201 W 3).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable (M1-21/F-4)
Mots clés lieux
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