1201W

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Cote/Cotes extrêmes

1201W

Date

1996-2009

Importance matérielle

54 article(s)

Dimensions

5.42 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion des sols effectué le 30 septembre 2011.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1996-2009).

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire. 

Notes

ARCHIVES DU SERVICE DE LA GESTION DU DROIT DES SOLS
Ce versement a été effectué par Isabelle PERES en septembre 2011 et suivi par Bérénice de Braquilanges au service des Archives.
Il regroupe les permis de construire délivrés par le service de la Gestion du droit des sols entre 1996 et 2009.
Communicabilité:
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
Communication administrative:
Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable (de préférence le matin au 42 71).
Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex : 1201 W 3).

PC08 1621 M1,896 rue Yves KermenPC08 1621 M2, 896 rue Yves Kermen

Cote/Cotes extrêmes

1201W49

Date

2008

Conditions d'accès

Communicable (M1-21/F-4)

Mots clés lieux