PC05 1340M1, 81 rue Yves-Kermen (2005)PC05 1340M2, 81 rue Yves-Kermen (2005)PC05 1340M3, 81 rue Yves-Kermen (2005)PC05 1340M4, 81 rue Yves-Kermen (2005)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1257W

Déplier tous les niveaux

1257W

Cote/Cotes extrêmes

1257W

Date

2004-2011

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 30 juillet 2012.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2004-2011).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC05 1340M1, 81 rue Yves-Kermen (2005)PC05 1340M2, 81 rue Yves-Kermen (2005)PC05 1340M3, 81 rue Yves-Kermen (2005)PC05 1340M4, 81 rue Yves-Kermen (2005)

Cote/Cotes extrêmes

1257W5

Autres Cotes

1257W6

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-3)

Mots clés lieux

Yves-Kermen (rue)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.