CONCESSION ET DISTRIBUTION D'EAUConférence intercommunale des eaux (Seine et Oise)Délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux des assemblées…(1908-1922)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2O - Eclairage des voies publiques, gaz, électricité, eau

Déplier tous les niveaux

2O

Cote/Cotes extrêmes

Date

1815-1981

Importance matérielle

57 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

CONCESSION ET DISTRIBUTION D'EAUConférence intercommunale des eaux (Seine et Oise)Délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbaux des assemblées…(1908-1922)

Cote/Cotes extrêmes

2O44

Date

1908-1922

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.