4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

26 mars 1832. Rapport fait par M. Leyrault, Collas et Pinet sur la situation de l’enseignement primaire en cette commune et sur les moyens d’en propager les principes en établissant une école d’enseignement mutuel.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/56

Date

1832

Langue des unités documentaires

Français,