DT05 2384, 2 rue Escudier DT05 2400, 67 route de la Reine DT05 2444, 29 rue de l'Abreuvoir DT05 2454, 63 rue de Billancourt DT05 2455, 11 rue des Longs Prés DT05 2456, 75 rue Thiers DT05 2458, 15bis rue Darcel DT05 2459, 65 rue Fessart DT05 2460, 209 rue Gallieni DT05 2461, 6 rue des Fossés Saint-Denis DT05 2462, 26 rue Nungesser et Coli DT05 2463, 15 rue Georges Sorel DT05 2464, 20 rue d'Aguesseau DT05 2465, 11 rue Samarcq DT05 2466, 181 rue Gallieni DT05 2467, 19 rue Béranger

Aide à la recherche

1103W

Déplier tous les niveaux

1103W

Cote/Cotes extrêmes

1103W

Date

2005-2008

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 6 janvier 2010.
Il regroupe les déclaration de travaux (DT (2005-2008).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

ARCHIVES DU SERVICE
DE LA GESTION DU DROITS DES SOLS
Ce versement a été réalisé en janvier 2010 par Isabelle Peres et suivi par Bénédicte Gavand au service des Archives. Il regroupe les déclaration de travaux délivrés entre 2005 et 2008. Il doit être relié aux versements antérieurs du service.

Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable
(le matin au 42 71). Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex : 1103 w 5).
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
La colonne E correspond à la date proposée pour l'élimination ou le tri des boîtes.