Aide à la recherche

1103W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1103W

Date

2005-2008

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 6 janvier 2010.
Il regroupe les déclaration de travaux (DT (2005-2008).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

ARCHIVES DU SERVICE
DE LA GESTION DU DROITS DES SOLS
Ce versement a été réalisé en janvier 2010 par Isabelle Peres et suivi par Bénédicte Gavand au service des Archives. Il regroupe les déclaration de travaux délivrés entre 2005 et 2008. Il doit être relié aux versements antérieurs du service.

Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable
(le matin au 42 71). Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex : 1103 w 5).
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
La colonne E correspond à la date proposée pour l'élimination ou le tri des boîtes.

DT05 2598, 26 avenue André Morizet DT05 2599, 85 rue Silly DT05 2600, 32 avenue Pierre Grenier DT05 2601, 94 route de la Reine DT05 2602, 83 rue Marcel Dassault DT05 2603, 2 rue Nina Berberova DT05 2604, 18-20 rue de la Saussière DT05 2605, 42bis rue de Paris DT05 2606, 250ter boulevard Jean Jaurès DT05 2607, 111 boulevard Jean Jaurès DT05 2608, 921 avenue du Général Leclerc DT05 2609, 1 rue Emile Landrin DT05 2610, 1 rue des Quatre Cheminées DT05 2611, 48 rue de Paris