CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATIONVoie industrielle autour de Paris(1874)Curage des égouts(1862 à 1889)Alignements(1813 à 1855, 1914 et 1939)Fourniture et pose de bancs(1877-1878)Contraventions(1873-1897)Correspondance(1813-1934)Autorisations de grande vicinalité(1872-1876 et 1889-1907)Etats de répartition entre les communes des sommes perçues par le receveur central (1882-1888)Frais d'entretien(1866-1888)Entretien(1934-1938)

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3O - Vicinalité, téléphone, transports, navigation et régime des eaux

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3O

Cote/Cotes extrêmes

3O

Date

1813-1974

Importance matérielle

24 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATIONVoie industrielle autour de Paris(1874)Curage des égouts(1862 à 1889)Alignements(1813 à 1855, 1914 et 1939)Fourniture et pose de bancs(1877-1878)Contraventions(1873-1897)Correspondance(1813-1934)Autorisations de grande vicinalité(1872-1876 et 1889-1907)Etats de répartition entre les communes des sommes perçues par le receveur central (1882-1888)Frais d'entretien(1866-1888)Entretien(1934-1938)

Cote/Cotes extrêmes

3O4

Date

1813-1938

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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