1377W

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Cote/Cotes extrêmes

1377W

Date

2004-2014

Importance matérielle

26 article(s)

Dimensions

2.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 19 novembre 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2004-2014).

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire. 

PC10 1806M2, 57 rue Yves-Kermen

Cote/Cotes extrêmes

1377W19

Date

2010

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/F-8)

Mots clés lieux