DT05 2500, 104-108 rue du Château DT05 2501, 15-22 quai du Point-du-Jour DT05 2502 DT05 2504 DT05 2506, 642 rue Yves Kermen DT05 2509, 101 route de la Reine DT05 2510, 233 boulevard Jean Jaurès DT05 2511, 21-23 rue Esnault-Pelterie DT05 2512, 126 rue Thiers

Aide à la recherche

1103W

Déplier tous les niveaux

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Cote/Cotes extrêmes

1103W

Date

2005-2008

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 6 janvier 2010.
Il regroupe les déclaration de travaux (DT (2005-2008).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

ARCHIVES DU SERVICE
DE LA GESTION DU DROITS DES SOLS
Ce versement a été réalisé en janvier 2010 par Isabelle Peres et suivi par Bénédicte Gavand au service des Archives. Il regroupe les déclaration de travaux délivrés entre 2005 et 2008. Il doit être relié aux versements antérieurs du service.

Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable
(le matin au 42 71). Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex : 1103 w 5).
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
La colonne E correspond à la date proposée pour l'élimination ou le tri des boîtes.