DT05 2545, 73-75 rue du Château DT05 2546, 81 rue de Silly DT05 2547, 99 rue du Château DT05 2548, 37 rue de Paris DT05 2549, 67bis rue Danjou DT05 2550, 98 rue Gallieni DT05 2551, 98 rue Gallieni DT05 2552, 112 rue du Point-du-Jour DT05 2553, 65 rue des Tilleuls DT05 2554, 27 rue Anna Jacquin DT05 2555, 22 rue Denfert-Rochereau DT05 2556, 103 rue du Point-du-Jour DT05 2557, 144 rue du Vieux Pont-de-Sèvres DT05 2558, 6 rue des Fossés Saint-DenisDT05 2559, 63ter rue de Billancourt

Aide à la recherche

1103W

Déplier tous les niveaux

1103W

Cote/Cotes extrêmes

1103W

Date

2005-2008

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 6 janvier 2010.
Il regroupe les déclaration de travaux (DT (2005-2008).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

ARCHIVES DU SERVICE
DE LA GESTION DU DROITS DES SOLS
Ce versement a été réalisé en janvier 2010 par Isabelle Peres et suivi par Bénédicte Gavand au service des Archives. Il regroupe les déclaration de travaux délivrés entre 2005 et 2008. Il doit être relié aux versements antérieurs du service.

Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable
(le matin au 42 71). Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex : 1103 w 5).
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
La colonne E correspond à la date proposée pour l'élimination ou le tri des boîtes.