PC 92 5113, 57-59 rue de Bellevue (1992)PC 92 5123, 151-167 rue de Silly et 170-172 rue de Billancourt (1992)PC 92 5216, 112 avenue du Général Leclerc (1992)PC 92 5267, 51-53 boulevard de la République et 49 rue du Dôme (1992)

Aide à la recherche

282W

Déplier tous les niveaux

282W

Cote/Cotes extrêmes

282W

Date

1987-1993

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 novembre 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire et permis de démolir

PC 92 5113, 57-59 rue de Bellevue (1992)PC 92 5123, 151-167 rue de Silly et 170-172 rue de Billancourt (1992)PC 92 5216, 112 avenue du Général Leclerc (1992)PC 92 5267, 51-53 boulevard de la République et 49 rue du Dôme (1992)

Cote/Cotes extrêmes

282W13

Date

1992-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-3/D-5)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Silly (rue de), République (boulevard de la), Général-Leclerc (avenue du), Dôme (rue du), Bellevue (rue de)