4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

1er mai 1854. Compte administratif de 1853, nomination d'une commission pour l'examen de celui-ci. Enquête relative aux modifications proposées aux plans d'alignement des rues de la Maladrerie, de Silly, de Billancourt, de la Saussière et de Longchamp.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/26

Date

1854

Langue des unités documentaires

Français,